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Actualité - Page 495

Alzheimer manipulation secte mental cerveau -UNE
Copyright : Sangoiri / Fotolia
Prévention de la délinquance 10/04/2024

Dérives sectaires : le projet de loi adopté définitivement, les principales mesures à retenir

L'Assemblée nationale a définitivement adopté, le 9 avril, le projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires et à améliorer l'accompagnement des victimes. Plusieurs mesures intéressent les acteurs locaux. Décryptage.

Terrain de tennis
Copyright : ©Africa Studio - stock.adobe.com
Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 10/04/2024

Un appel à projets pour redynamiser la pratique du tennis

Afin de moderniser les installations permettant la pratique tennistique, la ville de Dijon opte pour un appel à projets. Le Tennis club dijonnais (TCD), candidat retenu, va construire et gérer une halle avec huit courts couverts. La ville apporte une subvention d’investissement de quatre millions d'euros.

Rémunération - Primes et indemnités
Copyright : AdobeStock
décryptage 10/04/2024

Le paiement des indemnités journalières aux anciens fonctionnaires territoriaux

L’ex-fonctionnaire qui n’a pas repris d’activité permettant son affiliation à un régime de Sécurité sociale peut bénéficier des indemnités journalières versées par sa collectivité. Explications, dans cette analyse, par Christopher Sovet, avocat associé, à la Selarl DBS avocats associés.

Cet article fait partie du dossier :

Agents publics : des droits et des obligations
lpa
Copyright : LPA
Mobilité 10/04/2024

A Lyon, la gestion du stationnement devient une affaire de service public

Depuis le 1er janvier, la société publique des mobilités grignote des parts de marché au privé dans la gestion des parkings et des emprises de stationnement. Métropole, ville de Lyon et Sytral Mobilités privilégient désormais cette entité pour gérer leurs équipements en lien avec les mobilités.

Victime prise en charge par un pompier
Copyright : graphlight - stock.adobe.com
Ressources humaines 10/04/2024

Comment valoriser le volontariat des femmes sapeurs-pompiers ?

Le travail d’attractivité autour du volontariat des sapeurs-pompiers passe aussi par une plus grande promotion de la mixité.

L’application de cartographie des risques mise au point par la métropole permet de mieux délimiter les zones concernées et d’évacuer la population en amont.
Copyright : D.R.
Prévention des risques 10/04/2024

Les bons offices d’une appli cartographique des vulnérabilités

Confrontée à des menaces majeures, la métropole dispose, depuis 2017, d’un service « mission risques ».

Voyage à Auschwitz
Copyright : Nicolas Moulard - Département de la Seine-Saint-Denis
Education 10/04/2024

Des élèves de Drancy en voyage à Auschwitz voient l’Holocauste de leurs propres yeux

La Seine-Saint-Denis, d’où des dizaines de milliers de juifs ont été déportés à Auschwitz, se sent le devoir d’entretenir la mémoire de la Shoah. Les collégiens de troisième, année durant laquelle l’Holocauste est au programme, sont un public pertinent pour découvrir le principal camp d’extermination des juifs. La ...

Des gravats à Marseille
Copyright : A. Micallef / Haytham-REA
Mal logement 10/04/2024

La loi relative à la lutte contre l’habitat dégradé publiée au JO

La loi visant à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement est publiée au Journal officiel du 10 avril 2024. Prévention de la dégradation de l'habitat, accélération de sa réhabilitation et lutte contre les marchands de sommeil sont les trois objectifs de ce ...

doigt pointé
Copyright : Adobe stock
Fiche pratique 10/04/2024

Concevoir et appliquer les pénalités contractuelles, mode d’emploi

La bonne définition du mécanisme de pénalités contractuelles, au stade de l’élaboration du contrat, est une condition sine qua non de l’application efficace de cette sanction contractuelle. La personne publique pourra décider de ne pas appliquer les pénalités lorsqu’elle se trouve dans un cas d’exonération, soit prévu au ...

Cet article fait partie du dossier :

Le droit de la commande publique au jour le jour
FOCUS-LYON_6447865
Copyright : Franck CHAPOLARD / Collectif DR
Collectivités territoriales 10/04/2024

Des solutions bleues, vertes et douces qui rendent la cité vivable

Apporter de la fraîcheur dans la ville caniculaire repose sur la combinaison de solutions touchant à la fois à la voirie, à la conception des bâtiments, mais aussi à la place de la nature et de l’eau. L’action transversale est incontournable pour une véritable efficacité.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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