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Actualité - Page 442
Un jeu collectif sur le ZAN qui casse des briques
Un outil d’aide à la décision ludique et pédagogique permet aux élus, agents et habitants de la métropole de Rennes de projeter les objectifs de zéro artificialisation nette.
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Le ZAN au jour le jour
Sans recettes fiscales, le bloc communal doit-il encore accueillir de grands événements sportifs?
Les grandes compétitions sportives ne font entrer aucune autre recette fiscale que la taxe de séjour dans l’escarcelle des collectivités. Pour l’association Territoires d’évènements sportifs (TES), la situation était différente avant la suppression de la taxe spectacle en 2015 dont elle réclame une meilleure compensation.
Comment l’avancée du trait de côte menace les sites mémoriels du D-Day
Les sites mémoriels des plages du débarquement en Normandie sont menacés d’effacement par des phénomènes naturels et d’origine climatique. Une menace qui suscite encore peu de réaction défensive.
La liste des communes labellisées France Ruralités revitalisation dévoilée
Le Premier ministre a annoncé le 4 juin le maintien, dans le nouveau dispositif France ruralités revitalisation, de l'ensemble des communes auparavant classées en zone de revitalisation rurale, une revendication forte des associations d'élus locaux. Quelles communes sont concernées et où dans le territoire ? Analyses en carte et data.
Service public de la petite enfance : « un désastre est à prévoir » selon Intercommunalités de France
A six mois de l’entrée en vigueur du service public de la petite enfance, les intercommunalités dénoncent leur exclusion du dispositif, alors que 75% d’entre elles sont engagées en matière de petite enfance.
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Accueil du jeune enfant : des besoins difficilement comblés
Modéliser les îlots de chaleur urbains
Le CSTB présente de nouveaux outils de modélisation des effets locaux des îlots de chaleur urbains. Ce qui devrait faciliter le travail des urbanistes et des architectes.
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Comment garder la tête froide face aux îlots de chaleur
André Laignel : « Le rapport Woerth n’a pour ambition que d’affaiblir les collectivités locales »
Dans un entretien à "La Gazette", André Laignel, le président du Comité des finances locales (CFL) et premier vice-président délégué (PS) de l'Association des maires de France, voit le rapport d'Eric Woerth sur la décentralisation comme une tentative de Bercy de "contraindre à la baisse les recettes des collectivités" et de "poursuivre ...
« Le rôle des intervenants sociaux en police et gendarmerie est largement reconnu »
Les intervenants sociaux en commissariat et gendarmerie (ISCG) ont vu leur rôle conforté par la loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur (Lopmi). Le point avec Pascale Dubois, présidente de l'Association nationale des intervenants sociaux en commissariat et gendarmerie (ANISCG).
Un maire peut reporter un mariage pour maintenir l’ordre public
Dans une ordonnance rendue le 1er juin 2024, le juge des référés du Conseil d'Etat a confirmé qu'un maire pouvait bien, en fonction de circonstances locales particulières, prendre la décision de décaler la célébration d'un mariage de quelques heures ou de quelques jours. Ici, les risques de troubles à l'ordre public étaient avérés.
Tout savoir sur les comités de projet des installations de production des énergies renouvelables
Le cadre réglementaire relatif aux comités de projet des installations de production des énergies renouvelables a été précisé par un décret du 22 décembre 2023. Décryptage par Simon Ollic, avocat au cabinet Seban et associés.
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Décryptage de la loi Energies renouvelables
