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Actualité - Page 439
Inondations : un rapport propose la création d’une cellule nationale d’experts
Suite aux inondations sans précédent du Pas-de-Calais, une mission interministérielle vient de formuler des recommandations. Elle propose notamment la création d’une cellule nationale d’experts dédiés aux catastrophes naturelles.
Les rendez-vous parlementaires de la semaine du 10 juin 2024
Gros plan sur les textes et les auditions qui vont intéresser la semaine prochaine les collectivités, tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat.
Un refuge de biodiversité dans la cour d’école
Un espace vert où la biodiversité a toute sa place, dans une cour de plusieurs centaines d’élèves ? Une réalité possible, grâce à la ténacité de toute une communauté éducative fédérée.
Disparition de Christophe Verger, vice-président du SNDGCT
Le Syndicat national des DG de collectivités territoriales fait part, ce vendredi 7 juin, de la disparition de son vice-président en charge des relations internationales, Christophe Verger, dans l'exercice de ses fonctions syndicales à Québec.
L’industrie, moteur de la croissance du Grand Chalon (4/4)
Pas échaudé par les départs de grands majors industriels dans les années 2000, le Grand Chalon continue de miser sur l’industrie pour assurer son développement économique. Avec méthode, l’interco de Saône-et-Loire, construit un écosystème favorable à la réindustrialisation à la fois endogène et exogène en profitant également de ...
Le PLU, un outil de planification verte qui ne peut pas tout
Les plans locaux d’urbanisme (PLU et PLUI) régissent les conditions d’utilisation du sol et sont primordiaux en matière de désartificialisation et de biodiversité. Depuis la loi « SRU » de 2000, les textes vont dans le sens d’une amélioration de la prise en compte des enjeux environnementaux au sein des documents ...
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer la semaine du 3 juin
Différents thèmes ont animé la veille juridique la semaine du 3 au 7 juin. Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Open data : « A compter du 9 juin 2024, il y a une nouvelle obligation pour tous les acteurs publics »
Open Data, le retour. Un règlement d’exécution européen est mis en application ce 9 juin pour préciser des points de la directive Open Data de 2021. Antoine Petel, docteur en droit, nous explique à quelle nouvelle obligation toutes les collectivités sont soumises.
Cet article fait partie du dossier :
Open Data et réutilisation des données publiques : des promesses vertigineuses
Comment réagir face aux violences des usagers contre les agents
Dans une étude réalisée pour l'association des DRH de grandes collectivités, les élèves de l'Inet formulent une série de recommandations pour mieux appréhender et prévenir les violences de différents types dont les agents territoriaux sont la cible.
ZAN : Exit les outils classiques, place à l’approche personnalisée
Lancé en 2021, le programme Territoires pilotes de sobriété foncière a permis de sortir des fantasmes, en partant d’exemples concrets d’aménagements urbains à la sauce « ZAN ». In fine, la question du financement reste posée.
Cet article fait partie du dossier :
Le ZAN au jour le jour
