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Actualité - Page 3838

archives
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1 Archivistes 15/03/2013

« Nous sommes dans une démarche proactive » – Jean-Philippe Legois, porte-parole du Forum des archivistes

L’Association des archivistes français (AAF) organise les 20, 21 et 22 mars 2013 à Angers (Maine-et-Loire) son premier « forum » national. Ce temps de débats coïncide avec une actualité très dense : réforme territoriale, préparation d’une loi sur le patrimoine, d’un règlement européen sur les données… Le contexte général est ...

Logement social 15/03/2013

Logement social : « Rhône-Alpes n’est pas le bon élève qu’elle aime à croire »

L’agence régionale de la Fondation Abbé Pierre a publié, jeudi 14 mars 2013, un rapport sur le mal logement en Rhône-Alpes : avec 9,76 % de logements sociaux, la région est tout juste dans la moyenne nationale.

Logement 14/03/2013

Le gouvernement devrait légiférer par ordonnance sur l’urbanisme

La crise de l’immobilier nécessite des mesures rapides selon le président de la République.

Urbanisme 14/03/2013

L’étalement urbain mis en cause à Châteauroux par la CRC

Dans un rapport transmis le 13 janvier 2013, la CRC critique sévèrement l’artificialisation des terres pratiquée par l’agglomération.

2 Décentralisation 14/03/2013

Acte III de la décentralisation : Anne-Marie Escoffier déchiffre le « meccano » des compétences

Dans un entretien accordé à La Gazette, la ministre déléguée à la Décentralisation défend les conférences territoriales de l’action publique inscrites dans l’avant-projet de loi de décentralisation. Ces instances permettront, selon Anne-Marie Escoffier de supprimer des doublons.

1 Transport ferroviaire 14/03/2013

Collectivités et associations se mobilisent pour la défense de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Un courrier de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer envoyé au comité des financeurs du barreau à grande vitesse entre Limoges (Haute-Vienne) et Poitiers (Vienne) sème le trouble dans les territoires traversés par la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse (Polt). Le haut-fonctionnaire demande aux ...

Stationnement 14/03/2013

Le stationnement dans la ligne de mire de la Fédération des villes moyennes

Christian Pierret, président de la Fédération des villes moyennes et Frédéric Baverez, président directeur général d’Effia ont publié début mars 2013 un ouvrage intitulé « le stationnement, un enjeu de mobilité durable ».

Démocratie 13/03/2013

Christian Leyrit, président pressenti pour la CNDP : « Assurer un continuum entre débat public et enquête publique»

Le Parlement a accepté le 12 mars la nomination de Christian Leyrit à la présidence de la commission nationale du débat public, proposée par le Premier ministre. Le vice-président du conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) devrait quitter son poste dès sa nomination officielle par décret du président de ...

2 Démocratie 13/03/2013

Réforme constitutionnelle : quand les propositions de la commission Jospin font pschitt…

Finalement, ce ne sera pas un projet de loi constitutionnelle qui sera prochainement débattu en Congrès mais quatre, que Jean-Marc Ayrault a présentés mercredi 13 mars 2013 en Conseil des ministres, avec pour objectif de « donner un nouvel élan à la démocratie ».

Carte judiciaire 13/03/2013

Brive vs Tulle : la réorganisation des tribunaux pourrait coûter 3,2 millions d’euros

Supprimé par la réforme judiciaire de Rachida Dati, le TGI de Tulle devrait rouvrir ses portes, au détriment de son homologue briviste. Elus locaux et justiciables se dressent vent debout contre le projet.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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