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Actualité - Page 3838

1 Transition énergétique 17/05/2013

Les ch’tis préparent activement la troisième révolution industrielle sous l’égide de Jeremy Rifkin

Pionnière en matière de révolution industrielle, la région Nord-Pas de Calais se démène pour ne pas manquer le virage de la troisième révolution, celle de la croissance durable. Jeudi 15 mai 2013, après un séminaire « d’étape » de trois jours, les acteurs du territoire semblaient tous convaincus du bien fondé du travail confié ...

Lutte_contre_Homophobie_une
Copyright : D.R.
1 Lutte contre les discriminations 17/05/2013

[Infographie] Lutte contre l’homophobie : les villes passent à l’action

La journée nationale de lutte contre l’homophobie doit servir de prise de conscience : en 2012, les agressions homophobes ont encore augmenté de 27% . Les collectivités, à leur échelle, peuvent réagir. Comment ? Voici 12 pistes d’action illustrées par des exemples de bonnes pratiques de villes déjà engagées.

Social 17/05/2013

Logement social : l’Isère et le Grand Lyon candidats pour expérimenter « la location choisie »

La concertation lancée par la ministre du logement, Cécile Duflot, pour réformer les attributions des logements sociaux doit s’achever le 22 mai 2013. Le projet de loi devrait permettre des expérimentations locales : deux territoires de Rhône-Alpes sont dores et déjà candidats

Logement 17/05/2013

Mieux protéger les copropriétés en difficultés

Le sénateur Claude Dilain a remis le 13 mai 2013 à la ministre du logement Cécile Duflot un rapport proposant une nouvelle étape pour le traitement des copropriétés dégradées. Ses propositions devraient être reprises dans le projet de loi urbanisme–logement.

ÉLECTIONS LOCALES 17/05/2013

La réforme des modes de scrutin validée par le juge constitutionnel

Par une décision du 16 mai 2013, le Conseil constitutionnel valide la loi relative à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires. Seuls quelques éléments mineurs ont été censurés.

Normalisation 17/05/2013

Normes : « Prendre en compte les collectivités territoriales sans les asphyxier »

Jean-Pierre Auger, Président de l’AITF et directeur général des services techniques de la ville et de la communauté d’agglo de Reims, livre ses réflexions sur « l’inflation normative » et les mesures proposées pour y faire face.

Cet article fait partie du dossier :

Inflation des normes : peut-on dégonfler le mammouth ?
Promotion privée 16/05/2013

Les chiffres de la construction privée toujours en baisse

Les mesures pour accélérer la construction de logements présentée le 2 mai par le gouvernement ne devraient pas avoir d’effets avant 2014, estime l’Observatoire de la Fédération des promoteurs immobiliers de France.

Intérieur du Sénat couloirs
Copyright : Sénat
2 ACTE III DE LA DÉCENTRALISATION 16/05/2013

Mission simplification réussie pour le Sénat sur le premier projet de loi de décentralisation

Les débats ont duré douze heures mercredi 15 mai 2013 : c’est le temps qu’il a fallu aux sénateurs de la commission des lois pour défaire en profondeur le texte du gouvernement sur la modernisation de l'action publique territoriale et l'affirmation des métropoles.

Réussite éducative 16/05/2013

La réussite des enfants ne se joue pas seulement à l’école, souligne en choeur le gouvernement

Co-organisée par le ministère délégué à la Ville et le ministère délégué à la Réussite éducative, la première journée nationale de la Réussite éducative a réuni, mercredi 15 mai à la Sorbonne, les différents acteurs travaillant sur ces problématiques. Au menu : impulser une dynamique nationale à travers l’affirmation de ...

Risques technologiques 16/05/2013

La sécurisation du bâti autour des sites Seveso financée à 90 %

L’Assemblée nationale a voté, le 15 mai 2013, la loi transposant la directive européenne Seveso 3 dans le droit français.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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