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Actualité - Page 3591
Présidence de l’AMF : l’équipe sortante ne lâche rien
« Opacité la plus totale », « président désigné entre quelques oligarques » : dans une tribune publiée dans La Gazette des Communes, le 8 septembre, le premier magistrat (PS) d’Alfortville Luc Carvounas et neuf de ses collègues s’en prennent au processus de sélection des candidats à la tête de l’Association des maires de ...
Caution Locative Etudiante (CLE) : quand l’Etat s’inspire du modèle aquitain
Geneviève Fioraso, secrétaire d’Etat à l’enseignement supérieur et à la recherche, a annoncé le 8 septembre, la généralisation du dispositif « CLE » qui permet aux étudiants de bénéficier de la garantie de l’Etat lors de la location d’un logement. Le gouvernement s’est largement appuyé sur le modèle créé en Aquitaine ...
Présidence du Sénat : le troisième homme entre en scène
Prétendant à la présidence de la Haute-assemblée, Philippe Marini (UMP) veut que « le Sénat quitte le XIXème siècle pour entrer dans le XXIème ». Face aux favoris Gérard Larcher et Jean-Pierre Raffarin, le patron de la commission des finances prône « une France à 50 départements » et le rétablissement du cumul des mandats en 2017.
La commande publique sur tous les fronts
Le gouvernement fixe des objectifs sociétaux au code des marchés publics. Louables, ils complexifient néanmoins un peu plus les procédures.
Projet de loi vieillissement : quelles conséquences pour les collectivités territoriales ?
Le projet de loi vieillissement est examiné par les députés jusqu’au 11 septembre. On est en terrain connu pour les mesures-phares, mais la question de la gouvernance locale est en suspens, le gouvernement renvoyant d'éventuelles modifications à la réforme territoriale.
Réforme territoriale : le « oui, mais… » des petites villes
L’Association des petites villes de France (APVF) se montre plutôt en phase avec l’orientation régionaliste du second projet de loi portant réforme de l'organisation territoriale. Elle émet cependant des doutes sur la limitation des cofinancements et l’instauration d’un seuil de 20 000 habitants pour les intercommunalités.
Transférer les DRAC aux nouvelles régions : justifications, stratégies et conséquences possibles
La nouvelle réforme territoriale n’est pas partie sur de bons rails. La culture, à peine évoquée dans le texte et même pas citée dans l’exposé des motifs, est l’objet d’un silence obséquieux, qui témoigne plus de l’évitement que du respect, à peine troublé par les débats avignonnais de cet été 2014, eux-mêmes ...
Temps de travail et fonction publique territoriale : une prise de conscience progressive
L’inventaire des possibilités d’aménagement du temps de travail dans la fonction publique territoriale met en évidence, dans nombre de collectivités territoriales, un total inférieur aux 1 607 heures légales par an en vigueur depuis 2001.
Cet article fait partie du dossier :
Temps de travail : les fonctionnaires territoriaux travaillent-ils assez ?Open Data et collectivités : les préconisations du Conseil d’Etat
Le Conseil d'Etat a rendu, mardi 9 septembre 2014, son étude annuelle consacrée en 2014 au numérique. Son rapporteur général, Jacky Richard, nous explique ce choix et nous démontre que les collectivités sont, plus que jamais, concernées par le numérique.
Le tabou des 35 heures
A peine nommé, le nouveau ministre de l'Economie a mis les pieds dans le plat du temps de travail et des 35 heures. A bien y regarder, les conséquences de la mise en place des 35 heures dans les collectivités territoriales posent pourtant des questions légitimes.
