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Actualité - Page 2763
Transports : des propositions iconoclastes pour améliorer sûreté et sécurité
Dans le cadre des Assises de la mobilité, un groupe de travail a planché sur les questions de sûreté et sécurité. Il a rendu sa copie, qui comporte notamment des propositions visant à améliorer la gestion de ces questions par les collectivités.
Renouvellement urbain : les objectifs démultipliés des nouvelles conventions
Poitiers est la cinquième collectivité à avoir signé sa convention avec l'Anru, le 10 novembre 2017. Enquête sur le contenu de ces projets, axés sur l'intercommunalité, la transversalité et l'ouverture des quartiers sur la ville.
Cet article fait partie du dossier :
Renouvellement urbain : enfin du concret ?
Métropole du Grand Paris : comment les élus envisagent l’avenir
La région capitale se prépare-t-elle à un nouveau big bang ? Alors que la métropole du Grand Paris a deux ans d’existence, Emmanuel Macron révèlera dans quelques semaines ses futurs contours. Avec une question qui taraude les élus : quelle sera la place des départements franciliens? et une couronne plus ou moins large.
Cirques sans animaux sauvages : Paris s’engage mais sans échéance
Paris s’est engagée à devenir une ville sans animaux sauvages dans les cirques. Elle rejoint donc les 60 communes qui refusent l’installation de cirques avec animaux sauvages sur leur territoire. Un vœu voté à l’unanimité, mercredi 13 décembre 2017, par le Conseil des Paris, mais qui ne contient pas d'échéance.
Droits sur les lectures en public : dialogue au point mort entre bibliothécaires et éditeurs
Au bout d’un an de négociations, l’Association des bibliothécaires de France (ABF) et la Société civile des éditeurs de langue française (SCELF) n’ont toujours pas trouvé d’accord sur la rémunération des éditeurs lors de représentation d’œuvres en public (lectures). Le conflit semble difficile à dénouer.
Adaptabilité locale des normes : une proposition de loi déposée à l’Assemblée nationale
Une proposition de loi "visant à mettre en œuvre une différenciation des normes applicables sur les territoires" a été déposée le 6 décembre sur les bureaux de l'Assemblée nationale. L'objectif est de permettre aux collectivités territoriales d'appliquer certaines lois en fonction des spécificités de leur territoire.
Contrôle des dépenses : les petites collectivités seront-elles vraiment épargnées ?
Lors de la CNT de Cahors, le Premier ministre a donné du lest aux collectivités sur la trajectoire de désendettement, mais en se montrant économe sur les contreparties offertes par l’Etat aux collectivités vertueuses. Il a voulu rassurer aussi les petites collectivités sur la portée non normative de la maîtrise des dépenses de ...
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 11 au 15 décembre)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 11 au 15 décembre). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
Les rendez-vous de la semaine du 18 décembre
Récapitulatif des textes qui concernent les collectivités et qui seront posés sur les bureaux des parlementaires la semaine prochaine. Le PLFR 2017 et le PLF 2018 sont toujours en examen devant le parlement. Ils seront notamment accompagnés cette semaine par le projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024.
Les pistes d’Elisabeth Borne pour réduire les fractures territoriales
Si les Assises de la mobilité ont été l’occasion de phosphorer autour d’une multitude de sujets déjà bien identifiés, elles ont aussi mis en lumière des fractures territoriales jusqu’alors largement sous-traitées. La ministre des transports y consacre désormais une importante part de son discours et compte s’attaquer au problème ...
