- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 2522
Petite enfance : « Nous voulons porter davantage d’attention aux familles les plus fragiles »
Les collectivités attendent avec impatience les modalités de calcul des bonus petite enfance annoncés dans la Conventions d’objectif et de gestion (COG) 2018 – 2022 qui lie l’Etat et la Cnaf. Le 3 octobre 2018, le conseil d’administration de la Cnaf s’est prononcé sur deux d’entre eux : les bonus « mixité sociale » ...
TEOM : les collectivités dans le collimateur des grandes entreprises contributrices
Depuis plusieurs années, les entreprises mettent en cause les montants qu'elles versent au titre de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Le gouvernement entend, via le PLF 2019, sécuriser le dispositif. Les collectivités locales doivent-elles s’inquiéter de la multiplication ces contentieux ou l’étau est-il en train de se ...
Comment la pression financière sur les agences de l’eau va impacter les collectivités
C'est une certitude. Les agences de l'eau vont devoir faire plus avec moins. Leur champ d'intervention s'étend, alors que l'Etat commet un (nouveau) hold-up sur leur budget. Conséquence possible : l'envol du prix de l'eau.
Sécurité accrue pour les femmes grâce à la descente à la demande dans les bus
Les situations de harcèlement sexiste sont nombreuses dans les transports. La plupart du temps, ce sont les femmes les premières visées par ce type d’incivilité. Dans les bus, la descente à la demande se met en place pour lutter contre ce phénomène. Appliquée surtout la nuit, elle permet au conducteur de s’arrêter entre deux arrêts ...
Ces collectivités qui osent la prime au mérite
Sujet en réflexion au gouvernement, rétribuer le mérite des agents s’avère une tâche complexe, dans laquelle se sont lancées encore peu de collectivités. Certaines s’expriment sur leurs pratiques.
Très haut débit : l’État pourrait rouvrir le guichet de financement avant la fin de l’année
Le plan France THD prévoit une couverture totale du pays en très haut débit pour 2025. Mais depuis fin 2017, les collectivités ne pouvaient plus obtenir de subvention pour leurs réseaux d'initiative publique. Une simple "suspension" du guichet de financement, selon le directeur de l’Agence du numérique sur le départ, Antoine Darodes.
Hausse de la TGAP : avis de tempête entre l’Etat et les collectivités (1/3)
La donne est en train de changer en matière de fiscalité sur les déchets. Et les collectivités vont être directement impactées par ces mesures qui seront discutées dans le cadre du projet de loi de finances 2019. Premier volet de cet article en trois parties : les estimations de la hausse de la TGAP vues par le ministère de la Transition ...
Le grand saut pour la loi Elan
Le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, a fini son parcours législatif par son adoption au Sénat le 16 octobre, après une commission mixte paritaire conclusive. Le Sénat a obtenu gain de cause sur plusieurs points du texte.
Cet article fait partie du dossier :
La Loi Elan décryptée
Taxe Gemapi : une nouvelle vague en 2019
Après une année consacrée à l’état des lieux sur leur nouvelle compétence, un grand nombre d’EPCI ont passé le gué en adoptant la taxe Gemapi.
Congrès de l’Unccas : la coordination comme fil rouge de l’innovation sociale
Recherche d’efficacité, de complémentarité et d’échelle pertinente pour les CCAS mais aussi logique de parcours et d’accompagnement global, la nécessité du « travailler ensemble » et du « travailler avec » est invoquée depuis de nombreuses années. La fin du travail en silos est devenu un mantra, sans pour autant épuiser les ...
