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Actualité - Page 1824
« C’est la continuité des services qui nous mobilise, plutôt que l’idée du monde d’après »
Début juillet, nous avons interviewé la présidente de l’Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF). L’occasion de dresser un bilan de la crise sanitaire et de voir ce que cet évènement majeur a pu changer dans la manière de travailler des ingénieurs territoriaux. Pour Emmanuelle Lointier, l’important a été la ...
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Les territoriaux imaginent le monde d'après
Contrats d’apprentissage : le nouveau financement en 7 questions
Les règles de financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale ont été bouleversées récemment. Le CNFPT est à la barre. Qu'est ce qui change pour les employeurs et les apprentis ? La Gazette des communes fait le point en 7 questions.
Avances de DMTO pour les départements : le projet de décret dévoilé
Lors du comité des finances locales du 7 septembre, un décret sur la mise en place des avances sur les produits de DMTO pour les départements, plafonnée à 2,7 Mds€ au global, a été présenté. L'Assemblée des départements de France se satisfait du dispositif mais s'interroge sur le mode de calcul.
Un chemin pour le monde d’après
Non, en vous proposant ce numéro spécial dédié au « monde d’après », la rédaction de « La Gazette » ne verse pas dans un optimisme béat, qui voudrait que, après la pandémie, rien ne serait plus jamais comme avant.
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Les territoriaux imaginent le monde d'après
Forfait post-stationnement : le paiement préalable est contraire à la Constitution
Le 9 septembre, le Conseil constitutionnel a déclaré contraire à la Constitution le paiement préalable exigé pour la contestation des forfaits de post-stationnement. Avec une prise d'effet immédiate, applicable à toutes les affaires non jugées définitivement à cette date. Aloïs Ramel, avocat au cabinet Seban et associés, nous explique ...
Transports publics : l’Ile-de-France sauvée, quid de la province ?
Le syndicat des transports d'Île-de-France est finalement parvenu à trouver un accord avec le gouvernement, qui accepte d'éponger une partie de ses baisses de recettes et lui a accordé une avance remboursable. Reste à savoir si les autorités organisatrices de la mobilité de province vont pouvoir bénéficier du même dispositif.
Transfert d’une part TVA : un bon choix pour les régions selon Moody’s
Le plan de relance prévoit un transfert d’une quote-part de TVA aux régions en compensation de la disparition de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) régionale. Pour l'agence de notation Moody's, ce remplacement "est positif pour les régions françaises".
Transition écologique : 40 milliards d’euros à déployer sur le terrain
BPifrance et la Banque des territoires ont présenté leur plan climat. 40 milliards d’euros, sur 5 ans, sont ainsi à disposition des entreprises et des collectivités locales pour accélérer la transition énergétique et environnementale.
Droit de préemption urbain : quel régime retenir pour l’avis de France domaine ?
La jurisprudence « Danthony » n'a pas amoindri l'obligation pour l'autorité préemptrice de recueillir l'avis du service des Domaines. Mais dans certaines hypothèses, la décision de préemption peut avoir été édictée sans le visa de cet avis ou après l'intervention d'un avis implicite.
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La maîtrise du cadre légal et réglementaire de l'aménagement de son territoire
Stratégie hydrogène : les priorités de l’État
Le gouvernement a dévoilé une stratégie baptisée « France Hydrogène ». Assortie de 7,2 milliards d'euros sur dix ans, elle vise à massifier la production et la consommation d'hydrogène décarboné dans les territoires.
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L'hydrogène sous respiration artificielle
