- Accueil
- Actualité
Actualité - Page 1749
Comment les communautés de communes peuvent s’emparer (ou pas) de la compétence mobilités
Les communautés de communes vont-elles se lancer dans cette aventure et prendre la compétence mobilités ? De quoi ont-elles peur, que risquent-elles, comment vont-elles s'articuler avec les régions notamment pour les transports scolaires ? Autant de questions que nous abordons et qui sont abordés et qui sont également à retrouver dans un ...
Cet article fait partie du dossier :
Compétence mobilité : les communautés de communes à l'heure du choix
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine (du 7 au 11 décembre)
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 7 au 11 décembre). Récap' des derniers textes officiels traités, des dernières réponses ministérielles et de la jurisprudence récente.
La bataille des territoriaux pour compenser la suppression des CHSCT
Le projet de décret créant les comités sociaux territoriaux cristallise les inquiétudes s’agissant du maintien d’un dialogue social de qualité. Et ce malgré les options de créer des formations spécialisées (FS) "santé, sécurité, conditions de travail" en cas de "risques professionnels particuliers" dans les collectivités de moins ...
Logement : chronique d’une crise annoncée
Depuis un an, les chiffres de la construction sont en baisse, une tendance accentuée par la crise. Des élus locaux qui bloqueraient les permis de construire, des professionnels qui construisent mal, un Etat trop tatillon : tous se renvoient la balle. Le temps du dialogue est venu.
« Bonnes nouvelles des collectivités locales »
Luc Chaperon, DGS du conseil départemental du Loiret, voit trois raisons de ne pas désespérer de l'année 2020, sa pandémie, ses confinements...
Virus ou recentralisation fiscale : qui pénalisera vraiment l’investissement ?
Retrouvez l’édito du Club Finances. Cette semaine retour sur l’étude de la Banque des territoires brandie par l’Association des maires de France pour prouver son incapacité à participer au plan de relance. Mais les chiffres sont à double tranchant.
La fin d’un cycle
Disparu début décembre, l'ancien président de la République, Valéry Giscard d'Estaing, avait posé les fondements des lois de décentralisation que signera Gaston Defferre au début des années 1980. Lois qui, depuis deux quinquennats, ont été mises à mal ce qui ne cesse d'inquiéter les associations d'élus.
Le 15 décembre, un déconfinement très relatif
Les chiffres de la pandémie n’étant pas aussi bons que prévu, les mesures mises en place seront finalement plus strictes qu’envisagées. Les salles de spectacles resteront ainsi fermées a indiqué Jean Castex, le Premier ministre, lors de sa conférence de presse hebdomadaire consacrée à la covid-19.
Restauration scolaire : les communes s’interrogent sur leur capacité à tenir les objectifs de la loi Egalim
Une enquête de l’AMF dresse un panorama de l’adaptation de la restauration scolaire du premier degré à la loi Egalim, deux ans après sa parution. Les plus inquiètes et démunies sont les petites collectivités de moins de 10 000 habitants.
Cet article fait partie du dossier :
La restauration scolaire monte en gamme
En 2020, les élus locaux moins mis en cause, comme les agents territoriaux
L'Observatoire Smacl des risques de la vie territoriale a dévoilé en avant-première, à l'occasion d'une journée d'étude organisée ce jeudi 10 décembre, la nouvelle version de son rapport annuel 2020 contenant les chiffres de la responsabilité pénale des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux.
