Actualités technique
CSFPT – Zones 30 – Pollution sonore – Economie circulaire – Logistique urbaine – Bepos – Déchets – Cop 21…
La synthèse de l'actualité du 15 au 21 septembre 2015 sur les thématiques qui intéressent l'ingénierie publique : statut, transport, économie, déchets, bâtiment, ...
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Energie
Fin des TRV du gaz : comment les collectivités retardataires peuvent s’en sortir
Le régulateur de l’énergie (CRE) a, lundi 21 septembre 2015, envoyé un courrier aux acheteurs publics menacés de voir leur alimentation en gaz coupée le 1er octobre, pour leur rappeler une ultime fois leur obligation réglementaire de mise en concurrence. Deux syndicats d’énergie, le Sigeif en Ile-de-France et le SMED13 dans les ...
Assainissement
Quand des élus se forment pour entretenir leur station d’épuration
Dans les communes rurales, certains élus sont prêts à se relever les manches pour assurer quelques tâches d'exploitation de leur station d'épuration. C'est ce que montre cette initiative lancée à Pougnadoresse, dans le Gard.
Vélo
« Une réduction du taux de l’indemnité kilométrique vélo serait catastrophique »
Le gouvernement a tiré, le 15 septembre dernier, un bilan positif du Plan national pour la pratique du vélo et de la marche, et annoncé qu’un deuxième Plan d’action mobilités actives (PAMA 2) allait être lancé. Pierre Serne, président du Club des villes et territoires cyclables, réagit à ces annonces.
Environnement
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Les collectivités s’insurgent contre une autorisation d’extraction de sable marin
L’Etat vient d’autoriser l’extraction de sable au large de la baie de Lannion, en Bretagne. Les élus locaux sont furieux, Lannion Trégor Agglomération prépare un recours en justice.
Management
« L’adaptation au changement climatique implique d’inventer de nouvelles formes de management public »
Nouvelle catégorie d'agents et nouveaux modes de management. Afin d'adapter l'action publique à l'adaptation au changement climatique, la fonction publique territoriale va devoir inventer de nouveaux modes de fonctionnement. Steven Bobe, docteur en géographie et en charge du climat à la région Bretagne, qui intervient vendredi 18 septembre ...
Veille TO, jurisprudence...
L’actu juridique du 18 septembre 2015
Notre sélection des dernières analyses de jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, et publiées entre le 14 et le 18 septembre par le Club Technique et sur Lagazette.fr.
Aménagement numérique du territoire
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Plan France Très Haut Débit : pourquoi 17 départements sont sans projet
Après avoir remis sur orbite le grand chantier de déploiement de la fibre optique, la Mission Très Haut Débit doit encore convaincre les départements retardataires de déposer leur dossier au Fonds National pour la Société Numérique (FSN). La pression monte pour faire entrer dans le rang, avant la fin de l’année, ceux qui hésitent ...
Fonction publique territoriale
CSFPT : la réforme du cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux ne passe pas
La réforme "tant attendue" du cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux ne fait pas du tout l’unanimité. Lors de la séance plénière du Conseil supérieur de la FPT du 16 septembre, les organisations syndicales ont exprimé leur désaccord à l’unanimité sur deux des projets de décret (sur quatre), entraînant ainsi une nouvelle ...
Transport
La révolution du paiement dans les transports publics est-elle en marche ?
Pour faciliter les déplacements des voyageurs occasionnels dans les transports publics, le réseau TAG, à Grenoble, lance coup sur coup deux nouveautés majeures en septembre : le paiement par carte bancaire à bord des bus de sa ligne Chrono 1, et le post-paiement sur téléphone portable ou carte OùRA!.
Economie circulaire
Dix-huit collectivités signent le Pacte du Grand Paris pour l’économie circulaire
Dix-huit signataires aujourd’hui et l’intégralité des quelque 130 membres de la Métropole demain ? C’est l’intention des initiateurs du pacte du Grand Paris pour l’économie circulaire, confiants dans le caractère fédérateur de la démarche.
Elections régionales
Elections régionales : le Top 3 des attentes environnementales des électeurs
Le prochain scrutin régional se tiendra pendant la COP 21. Reliant les deux événements, France Nature Environnement publie les résultats d’un sondage confié à l’institut CSA, qui a posé aux Français cinq questions liées au changement climatique. Le maintien des TER fait consensus dans l’opinion. L’essor des énergies renouvelables ...
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Déchets alimentaires
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Gaspillage alimentaire : les collectivités cherchent la recette pour jeter moins
Le ministre chargé de l’Agroalimentaire a présenté, en juin 2014, un pacte contre le gaspillage. Les collectivités ont déjà pris la mesure de l’enjeu, par le biais de leurs politiques de gestion des déchets ou de maîtrise de l’énergie et de limitation des rejets de gaz à effet de serre.
Questionnaire
Participez à la 4ème édition du Baromètre des élus locaux et des territoriaux !
Porté par le Courrier des Maires, et relayé par Techni.Cités, le Baromètre des élus locaux et des territoriaux lance sa 4e édition.Pour cette édition spéciale COP21, nous vous invitons - cadres techniques territoriaux - à répondre à ce questionnaire d’une dizaine de minutes seulement.Nous vous ferons partager le résultat de cette ...
Déchets
Le Grand Paris publie un livre blanc sur l’économie circulaire
L’hôtel de ville de Paris accueille, pour trois jours, des conférences, tables rondes et expositions axées sur le passage « du jetable au durable ». Ces Etats généraux de l’économie circulaire ont, à l’échelle de la Métropole du Grand Paris, comme un avant-goût des Assises nationales des déchets (23-24 septembre, Nantes) ...
Environnement
Transition énergétique : décryptage des nouveaux outils pour les territoires
Outre les grands objectifs qui agitent toujours la sphère politique, la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte regorge de dispositions qui clarifient le rôle des collectivités et précisent leurs moyens d’action.
CEE – Smart City – Pollution de l’air – Loi Macron – Véhicules électriques- Accessibilité – Plan B’OM – Grand Paris Express…
CEE - La loi de transition énergétique prévoyait de consacrer une part des certificats d'économies d'énergie à la précarité énergétique, mais les modalités de ce dispositif étaient encore peu connues. Notre décryptage vous propose de découvrir comment il sera mis en œuvre et quelle sera le volume de ce nouveau volet.Smart City ...
Économies d’énergie
CEE : que contient le nouveau volet ciblant la précarité énergétique ?
Alors que le cours des certificats d'économie d'énergie connaît un point bas historique, le dispositif des CEE se double d’une nouvelle obligation ciblant la précarité énergétique : 250 TWh cumac à économiser en deux ans auprès de ménages concernés, selon un brouillon ministériel.
Eau
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Tout savoir sur la valorisation des boues d’eau potable
Le « Guide de bonnes pratiques pour l’élimination et la valorisation des boues d'eau potable » publié par l'Afnor apporte des réponses sur l’intérêt pour les exploitants d’usine de traitement d’eau de s’engager dans la valorisation des boues d’eau potable. Il détaille la nature des boues d’eau potable, les différents ...
Attribution de marché
Offre anormalement basse : gare à la cohérence des explications fournies
Une entreprise a dû apporter au pouvoir adjudicateur un certain nombre de justifications et justificatifs en raison de la faiblesse de son prix dans le cadre de l’article 55 du code des marchés publics. La réponse a convaincu la personne publique, puisqu’elle n’a pas écarté son offre comme anormalement basse et lui a même attribué le ...
