Actualités technique
[Infographie] Changement climatique
Il n’avait jamais fait aussi chaud qu’en 2020
Selon Météo France, l'année 2020 est la plus chaude jamais enregistrée depuis que ses mesures existent. Et la vague de froid actuelle ne devrait pas inverser la tendance.
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Mobilités
2020 : année record pour la pratique du vélo
Le dernier bulletin de Vélo & Territoires présente le bilan de la pratique du vélo sur l'année écoulée. Il ressort ainsi que, avec ou sans confinement, la bicyclette est devenue un réel moyen de transport du quotidien.
Environnement
La pollution plastique : une bombe à retardement ?
La sénatrice Angèle Préville (PS, Lot, ) et le député Philippe Bolo (Modem, Maine-et-Loire) ont rendu, le 10 décembre 2020, un rapport parlementaire sur les pollutions générées par les plastiques, n'hésitant pas à annoncer que l'on se trouvait face à une bombe à retardement. Entretien avec Angèle Préville, qui est également une ...
Revue de presse
Textes officiels – Géothermie – Veolia – Ferroviaire… toute l’actu de ce début d’année
Pour cette première revue de presse de l'année, retrouvez l'essentiel de l'actualité du 19 décembre 2020 au 8 janvier 2021 sur les thématiques qui concernent les ingénieurs et les techniciens des collectivités territoriales : environnement, déchets, transports...
Marchés publics
2020 : une riche jurisprudence à portée financière et formelle
![TEC 339 [Converti]](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2021/01/tec-339-210x140.jpg)
La jurisprudence du Conseil d’État s’est, au cours de l’année 2020, enrichie d’un certain nombre de décisions à portée financière et formelle qui doivent inciter les maîtres d’ouvrage à faire preuve de toujours plus de rigueur.
Numérique
Le Conseil d’Etat rejette les recours contre le déploiement de la 5G
Le Conseil d'Etat a rejeté les requêtes d'associations menées contre le déploiement de la 5G, permis par un arrêté de fin décembre 2019. Dans sa décision du 31 décembre, il estime qu'une évaluation environnementale préalable de ce texte n'est pas nécessaire, et que le principe de précaution est correctement appliqué.
Numérique
Un nouveau cadre pour favoriser le partage des données d’intérêt général
Une proposition de règlement européen et certaines recommandations du rapport Bothorel suggèrent les conditions idéales pour créer la confiance nécessaire à un partage serein des données dites d'intérêt général.
Vie municipale
Comment organiser une séance du conseil municipal
Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune. Le conseil municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre. Rappel des principales règles en vigueur.
[Rétrospective 2020] Mobilités durables
200 euros par an de « forfait mobilités durables » : conditions et modalités pour les territoriaux
Pour terminer l'année et entamer la suivante, revenons, chaque jour, sur les articles du Club Techni.Cités les plus consultés en 2020 au fil des mois. Dernier article de cette rétrospective aujourd'hui avec le mois de décembre et les dispositifs du forfait mobilités durables.
ENVIRONNEMENT
Pesticides : le Conseil d’Etat rejette toute compétence du maire
Les maires n'ont aucun rôle à jouer dans la réglementation de l'utilisation des pesticides dans leur propre commune. C'est le sens d'une décision du Conseil d'Etat du 31 décembre, qui confirme la suspension de l'arrêté anti-pesticides pris par le maire de Gennevilliers.
Prévention des risques
Résilience : l’Afnor propose une batterie d’indicateurs pour les territoires
La norme ISO 37123 vise à aider les territoires à se préparer, s’adapter et se relever des perturbations affectant tout ou partie de leurs services. Ils favoriseront aussi le benchmark entre villes, en France et à l’échelle internationale.
[Rétrospective 2020] Qualité de l'air
Zones à faibles émissions : le dispositif étendu à 35 nouvelles agglomérations
Pour terminer l'année et entamer la suivante, revenons, chaque jour, sur les articles du Club Techni.Cités les plus consultés en 2020 au fil des mois. Aujourd'hui, retour sur le mois de novembre et les nouvelles dispositions des ZFE.
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Textes officiels
Le récap des textes officiels parus pendant les fêtes de fin d’année
Comme chaque année, la fin du mois de décembre - et notamment les éditions du Journal Officiel des 30 et 31 décembre - aura été riche en textes officiels. La Gazette des communes en dresse la liste dans cet article.
Transports ferroviaires
Petites lignes : le transfert aux régions est enfin fixé par décret
Les régions étaient en attente du texte d'application de l'article 172 de la loi d'orientation des mobilités, qui prévoit le transfert des petites lignes ferroviaires. Il évoque la question des lignes, des gares et des personnels transférés ainsi que des compensations financières.
Risques naturels
Fonds Barnier : 25 ans après, comment est-il utilisé ?
Le Fonds Barnier créé il y a 25 ans est-il utilisé à bon escient ? Tel est l'objet d'un rapport de la CCR et de la DGPR qui montre une utilisation du fonds plutôt cohérente même si la corrélation avec la sinistralité n'est pas systématique … Décryptage.
[Rétrospective 2020] Coronavirus
Couvre-feu : quel impact pour les collectivités ?
Pour terminer l'année et entamer la suivante, retour, chaque jour, sur les articles du Club Techni.Cités les plus consultés en 2020 au fil des mois. Aujourd'hui, coup d'éclairage sur le mois d'octobre, et les conséquences du couvre-feu sur les services de la fonction publique territoriale.
Ouvrages d'art
L’Etat au chevet des ponts des petites communes
Une vaste opération de communication est lancée cette semaine, afin d’identifier les petites communes volontaires pour bénéficier d’une aide à l’ingénierie pour recenser et évaluer leurs ponts et murs de soutènement. 28 000 seraient concernées par ce programme financé par le Plan de relance.
Mobilité - Voirie
6
Pourquoi les deux-roues motorisés devraient payer leur stationnement
Certaines collectivités s'interrogent sur l'opportunité de rendre payant le stationnement des motos, scooters et cyclomoteurs. Une mesure qui est légitime à plusieurs titres, mais n'est pas sans provoqué des tensions avec les usagers de ces deux roues motorisés. Explications des enjeux d'une telle mesure par l'économiste et urbaniste ...
Bâti scolaire
Des oasis à Paris
La ville de Paris s’est lancée, avec son projet Oasis, dans la transformation de ses cours d’école. L’objectif est d’en faire des espaces naturels de proximité adaptés au changement climatique.
[Rétrospective 2020] Sécurité routière
Trottinettes électriques : de nouvelles obligations mais toujours des interrogations
Pour terminer l'année et entamer la suivante, retour, chaque jour, sur les articles du Club Techni.Cités les plus consultés en 2020 au fil des mois. Aujourd'hui, focus sur le mois de septembre, et une analyse juridique d'un décret concernant l'usage des trottinettes électriques.
