A la une

Eau

Climat : comment éviter la guerre de l’eau

Inondations, canicules, sécheresses… S’ils ne sont pas nouveaux, la fréquence, la durée et l’intensité de ces événements climatiques extrêmes signent le dérèglement climatique actuel. Comment les territoires peuvent-ils y faire face ? 2019 a été caractérisée par la canicule et la sécheresse l’été, et les inondations ...

Transports

Les régions s’initient à la libéralisation des lignes TER

Depuis décembre 2019, les régions ont la possibilité d’ouvrir à la concurrence une partie de leurs lignes de train express régional – ce sera une obligation à partir de 2023. Délimiter les lots, rédiger des appels d’offres, recruter pour monter en compétences… comment les autorités locales s’organisent-elles pour assumer cette ...

Mobilité

Les politiques publiques en faveur du vélo toujours plus dynamiques

Tous les trois ans, le Club des villes et territoires cyclables interroge ses membres sur les politiques menées en faveur du vélo. L'édition 2019 montre quelques avancées au regard de 2016 : place du vélo dans l'aménagement, offres de services… Ce point d'étape sera aussi intéressant pour mesurer l'évolution future due à la nouvelle ...

Déchets

Economie circulaire : l’après projet de loi, principal enjeu de 2020

Les collectivités devront être attentives aux suites du projet de loi relatif à la « lutte contre le gaspillage et pour l'économie circulaire », qui sera très bientôt voté définitivement au Parlement. Elles devront également accélérer pour rester dans les clous d'une trajectoire qui leur permettra d'atteindre les objectifs de ...

Forêts

Des outils pour une gestion concertée des forêts

L’exploitation du bois est un objectif national et régional. Elle doit toutefois se faire de façon raisonnée en fonction de facteurs techniques, environnementaux et organisationnels, et à l’aide d’outils innovants.

Alimentation

Transition écologique : comment passer au vert dans les cantines

Le think tank Terra Nova sort un rapport résumant les défis et difficultés à relever pour les futurs élus, afin de respecter la loi Egalim. Les cantines scolaires seront un des enjeux des municipales, en tant que vitrine de la politique alimentaire, sociale et écologique des villes. Une vingtaine de solutions et propositions opérationnelles ...

Gens du voyage

De nouvelles normes applicables aux aires permanentes d’accueil

Attendues depuis près de trois ans, pris en application de l’article 149 de la loi du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté, le décret du 26 décembre 2019 relatif aux aires permanentes d'accueil et aux terrains familiaux locatifs destinés aux gens du voyage vient prescrire de nouvelles règles d’aménagement et de ...

Environnement

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Les maires anti-pesticides s’unissent pour mieux agir

Les maires anti-pesticides ont désormais leur association. La toute nouvelle structure compte porter le débat sur le front juridique. Avec la récente publication des dispositions réglementaires sur les distances d’épandage et les résultats catastrophiques du plan Ecophyto, elle a bien du pain sur la planche.

Projet de loi économie circulaire

Consigne : les sénateurs obtiennent un délai de grâce d’un an de plus

Lors de la commission mixte paritaire sur le projet de loi « relatif à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire », les sénateurs ont réussi à obtenir un report d'un an pour la mise en application de la consigne pour recyclage et réemploi. Ce compromis a permis d'arriver à une CMP conclusive et donc à la fin prochaine ...

Numérique

Les Hauts-de-France testent leur connexion

Comment détecter les zones blanches et les zones grises ? Pour répondre à cette question tout en restant indépendant des chiffres des opérateurs, la région Hauts-de-France, accompagnée de ses départements, de deux syndicats mixtes et de la Banque des territoires, a lancé une application.

Assainissement

Révolution de l’assainissement : séparer les flux pour mieux les valoriser

La transition écologique passe aussi par vos toilettes. Ainsi à Dol, un petit collectif a prévu un système d’assainissement en économie circulaire. L’objectif est de séparer les différents flux pour mieux valoriser les nutriments localement.

Marchés publics

10 conseils pour favoriser l’innovation dans la commande publique

Face aux enjeux de la transition énergétique, de la lutte contre le changement climatique, de l’économie circulaire, de la révolution numérique, les politiques publiques doivent innover. Syntec-Ingénierie a publié un guide pour intégrer l’innovation dans la commande publique.

Urbanisme

Caducité des plans d’occupation des sols : report au 31 décembre 2020

Votée le 19 décembre dernier, la loi relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique reporte au 31 décembre 2020 la caducité des plans d’occupation des sols et contient d’autres mesures pour « assouplir » l’exercice de la compétence urbanisme entre communes et intercommunalités.

Déchets

Projet de loi économie circulaire : les principales mesures adoptées à l’Assemblée

Les députés ont terminé le 19 décembre l'examen en première lecture du projet de loi "relatif à la lutte contre le gaspillage et pour l’économie circulaire". Décryptage des principales mesures adoptées en séance publique, avant la tenue d'une commission mixte paritaire début janvier prochain.

Environnement

Un label éco-responsable monte sur scène pour l’événementiel

Marchés de Noël, vide-greniers, compétitions sportives... Tous ces événements, souvent très consommateurs de ressources, peuvent aussi porter les politiques publiques de transition écologique. Pour les inscrire dans une démarche vertueuse, un label « événement éco-engagé » vient d’être créé et s’adresse à tous les ...

Eau-Assainissement

Changement climatique : 2019 a changé la donne pour les Français

Les derniers évènements climatiques ont sans doute marqué les esprits des Français qui y sont de plus en plus sensibles et en font l’une de leurs principales préoccupations. Pour les services d’eau et d’assainissement, c’est l’un des principaux enjeux à relever, comme le montre la dernière étude du cabinet BIPE pour le compte de ...

Déchets d'emballage

Et la consigne pour recyclage revint

Le gouvernement a mobilisé sa majorité pour faire adopter l’amendement réintroduisant la consigne pour le recyclage et le réemploi des bouteilles en plastique. La mise en œuvre sera décidée en 2023, si le système de collecte actuel n’atteint pas ses objectifs. Ce qu’il n’aura manifestement pas le temps de prouver.

Énergie

Rénover, étendre et densifier les réseaux de chaleur

Alors que la politique nationale vise à développer de nouveaux réseaux de chaleur, près de la moitié des 781 réseaux existants présentent des signes de vieillissement et doivent être modernisés. Comment diagnostiquer et réaliser les travaux, à quel coût et pour quels gains sont les principales questions à se poser ; tout en intégrant ...

Mobilité

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Cent lignes de covoiturage à déployer dans les territoires peu denses

L’Etat a validé un programme pour aider les collectivités locales à co-construire des lignes de covoiturage avec les acteurs du territoire.