Articles de ybourgoin - Page 3

[Fiche finance] Environnement 22/02/2021

Un outil en faveur des écosystèmes locaux Les paiements pour services environnementaux (PSE) correspondent à des services que l’activité humaine […]

Pouvoir de police du maire 19/02/2021

Note de synthèse préalable exposée au conseil municipal Monsieur le maire rappelle la volonté de la municipalité d’initier des actions […]

Fiche pratique Transports - Circulation - Stationnement 17/02/2021

Compétences et moyens d’action Dans le contexte actuel d’accroissement des inégalités sociales et territoriales et de lutte contre les effets […]

Fiche pratique Bâtiment - Patrimoine - Énergie 15/02/2021

La lutte contre l’habitat indigne (LHI) est un sujet de préoccupation majeur des collectivités dans la mise en œuvre des […]

[Fiche finance] DSP 08/02/2021

Rappels utiles sur l’économie d’un contrat de concession Rappelons l’une des caractéristiques majeures de la concession : l’entreprise exploite le […]

Informatique et systèmes de communication 02/02/2021

Accessibilité des services téléphoniques Dans leurs relations avec les services publics, qu’ils soient gérés par l’État, les collectivités territoriales ou […]

Urbanisme-aménagement 28/01/2021

Une autorisation d’urbanisme est nécessaire pour tout projet de construction, d’aménagement ou de travaux de modification d’un bâtiment existant. L’application […]