Voirie - réseaux
Urbanisme
Littoral|Aménagement numérique|Aménagement urbain|Architecture|Bâtiment et travaux publics|Domaine public|Equipements sportifs|Risques naturels et technologiques|Urbanisme - aménagement|Voirie - réseaux|Accessibilité|Foncier|IngénierieDécryptage
Gestion patrimoniale des réseaux d’eau : des échéances difficiles à respecter
Les mesures concernant la gestion patrimoniale des réseaux d’eau et d’assainissement inscrites dans la loi "Grenelle 2" sont bien connues, mais leur mise en œuvre effective impose un changement de cap en 2014. En effet, les échéances réglementaires vont avoir des impacts techniques et financiers pour les collectivités compétentes dans ...
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Ingénierie publique
Le soutien des départements à l’ingénierie locale (Etude)
Le centre de ressources du développement territorial ETD publie une note issue d'un programme de recherche-développement mené en 2011-2012 avec dix départements sur l'offre d'ingénierie technique proposée par les conseils généraux.Que le choix se porte sur la création d'une structure dédiée (SPL, établissement public, syndicat ...
Risques
Ondes électromagnétiques : une proposition de loi « amoindrie » adoptée en première lecture
Un an après une première proposition de loi, la députée Laurence Abeille voit son texte relatif à la « sobriété, la transparence et la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques » adopté en première lecture par l’Assemblée nationale. Ce texte redonnerait aux maires un rôle à jouer dans l’implantation des ...
Environnement-santé
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Le Parlement adopte le «zéro phyto» dans les espaces verts
Le Parlement a adopté définitivement jeudi 23 janvier, par vote à l'Assemblée nationale, une proposition de loi du sénateur écologiste Joël Labbé qui interdit les pesticides dans les espaces verts publics à partir de 2020 et dans les jardins particuliers à compter de 2022. Plusieurs collectivités se sont félicitées de ce vote.
Bâtiment-Voirie-Transport
Accessibilité : jusqu’à 9 ans de délais supplémentaires
Les gestionnaires d’établissement recevant du public (ERP) devraient disposer de délais supplémentaires au-delà du 1er janvier 2015 pour leur mise en accessibilité : trois ans pour ceux de 5e catégorie, six ans pour les autres (catégories 1 à 4), voire neuf ans en cas de patrimoine important.
Eau potable
Réseaux d’eau : une matinée pour comprendre les nouvelles obligations
Les exploitants de réseau d’eau potable devaient réaliser un inventaire avant le 1er janvier 2014, assorti d'un plan d'actions en cas de taux de fuite important. Il en va de la responsabilité de l’autorité organisatrice. Le Club Technique organise le 4 février prochain une Rencontre d’actualité gratuite sur le sujet, à Nanterre.
Voirie - Bâtiment
Accessibilité et handicaps mentaux, cognitifs et psychiques (fiches)
Le Certu (désormais intégré au Cerema) a édité deux fiches – en téléchargement gratuit – à destination des décideurs et techniciens confrontés à la nécessité d’améliorer l'accessibilité du cadre de vie, pouvant être démunis vis-à-vis des handicaps dits « mentaux », méconnus et qui englobent des situations très ...
Voeux 2014
Transport : AOT et exploitants sur la même longueur d’ondes
Les traditionnels discours de vœux ont été l’occasion pour les présidents du Gart et de l’UTP d’exprimer leurs principales satisfactions, leurs regrets et leurs attentes pour l’année qui démarre. Sans surprise, l’appel à projets TCSP et la dépénalisation du stationnement suscitent autant l’enthousiasme des élus que des ...
Réglementation
Ingénierie publique : tout ce qui a changé au 1er janvier 2014
L’arrêt de l’Atesat et la création concomitante du Cerema, au 1er janvier 2014, constituent des étapes importantes pour l’ingénierie publique. Mais de nombreux autres changements réglementaires sont intervenus en ce début d’année, touchant à peu près tous les domaines dans lesquels interviennent les cadres techniques territoriaux ...
Energie
La difficile percée des réseaux de froid
Très efficace, la production centralisée d’eau glacée est assez peu répandue sur le territoire car elle nécessite des investissements importants. Plusieurs villes testent des alternatives pour rafraîchir les bâtiments, notamment en s’appuyant sur les réseaux de chaleur existants.
[Décryptage] Fiscalité
Eau et assainissement : la TVA dans tous ses états
Les taux de TVA applicables aux opérations menées par les services de l’eau et de l’assainissement ont été modifiés depuis le 1er janvier 2014. Les modalités de mise en œuvre ne sont pas toujours simples...Explications en détails.
Ingénierie publique
Nouvel établissement national de l’ingénierie publique (Cerema) : interview exclusive
«Si les collectivités considèrent qu’on ne tient pas suffisamment compte de leurs attentes, elles seront là pour le dire !» assure Bernard Larrouturou, préfigurateur et désormais directeur général par intérim du Cerema, dans un entretien exclusif au Club technique de la Gazette des communes. Le Cerema regroupe depuis le 1er janvier ...
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Carrefours à feux : favoriser les piétons est positif pour tous les usagers
Les carrefours à feux sont souvent des points de passages obligés pour tout trajet à pied en ville. Soigner la prise en compte des piétons dans ces aménagements fait parti de toute politique en faveur des piétons. Où et quand les piétons traversent ? Ces questions doivent trouver réponse dès les premières esquisses du carrefour. Les ...
Espaces verts
Frédéric Ségur, L’arbre dans la ville
Responsable du service Arbres et paysage du Grand Lyon, Frédéric Ségur porte une vision innovante de la place de la nature en ville, en lien avec les enjeux actuels de l’urbanisme.
Portrait
Nathalie Vernay, DST de proximité
À la tête des services techniques du Bourget-du-Lac (Savoie), Nathalie Vernay conjugue terrain et direction d’équipe. Une proximité indispensable dans une petite commune aux enjeux importants.
Voirie-Transport
«Il faut aménager les voies structurantes d’agglomération»
Le 22 novembre dernier, le ministre des Transports Frédéric Cuvillier a annoncé le lancement d'une expérimentation sur « la mise à disposition sur les zones autoroutières de bandes d’arrêt d’urgence au profit des transports collectifs ». Une expérimentation de ce type a déjà été menée, avec succès, en périphérie ...
Décryptage
Plomb dans l’eau potable : les obligations de la collectivité en cas de dépassement du niveau de concentration admis
Même si la collectivité s’est engagée dans le remplacement des canalisations et des branchements publiques d’eau en plomb, elle n’est pas exonérée de prendre des mesures en cas de dépassement de la concentration en plomb, quelle que soit sa responsabilité. Elle est notamment soumise à une obligation d'alerte, d'enquête et ...
Eau potable
Le risque plomb perdure dans l’eau du robinet
Le 25 décembre 2013, la concentration maximale de plomb autorisée dans l’eau du robinet va être ramenée de 25 à 10 microgrammes/litres. Les collectivités se sont engagées dans un coûteux chantier pour supprimer leurs branchements en plomb. Pour autant, le risque plomb n’est pas éradiqué : les réseaux intérieurs des bâtiments - qui ...
Mobilier urbain
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Renouvellement des 2000 abribus : ce que la Ville de Paris a obtenu de JC Decaux
Jean-Claude Decaux, l’inventeur du concept d’abribus en 1964 pouvait-il perdre le contrat des abris-voyageurs de la Ville de Paris, qui constitue une véritable vitrine internationale pour cette société, leader mondial d’un métier qu’il a créé de toute pièce ? Impossible. C’est sans doute ce qui fait que la Ville de Paris a pu ...
Risques sanitaires
Enrobés bitumineux : responsabilités des maîtres d’ouvrages et dispositions à prendre (Note d’information)
L'Idrrim a publié une note visant à présenter aux maîtres d'ouvrage leurs obligations d'évaluation du risque sanitaire préalablement aux opérations de fraisage, de démolition, de recyclage ou de réutilisation d'enrobés bitumineux, ainsi que les recommandations émises par les experts de façon à leur permettre de remplir ces ...
