- Accueil
- Club éducation
- Transports scolaires
Transports scolaires - Page 14
Transports scolaires, « le maillon oublié » de la réforme des rythmes scolaires
Les départements soulignent l’impact financier de la réforme des rythmes sur les transports scolaires et regrettent que ce sujet ait été éludé lors de la concertation. Sur le terrain, les départements, responsables du transport de tous les élèves, n’ont pas tous adopté la même organisation, ni la même politique de prise en charge ...
Cet article fait partie du dossier :
Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choix
Places en crèche, rythmes scolaires : interview exclusive de Jean-Louis Deroussen, président de la Cnaf
Alors que la convention d’objectifs et de gestion (COG) liant l’Etat et la Caisse nationale des allocations familiales de 2013 à 2017 devrait être signée le 9 juillet 2013, Jean-Louis Deroussen, président du conseil d’administration de la Cnaf, revient sur les grandes lignes budgétaires du Fonds national d’action sociale. Il évoque ...
Réforme des rythmes : entre enseignants et animateurs, le fossé se creuse – interview croisée
La grève des enseignants du primaire a réuni, mardi 12 février 2013, 85 % des troupes selon les syndicats enseignants et 36,17 % selon le ministère. Dans le même temps, La Ligue de l’enseignement, grand mouvement d’éducation populaire déjà impliqué dans les activités périscolaires de certaines collectivités, affiche son soutien à ...
Cet article fait partie du dossier :
Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choixRythmes scolaires : mais d’où viendra le fonds d’amorçage ?
Conviés à une réunion sur les rythmes scolaires le 29 janvier, les maires de France restent sur leur faim quant au financement de la réforme. L’AMF demande un fonds pérennisé.
Rythmes scolaires : combien va coûter la réforme aux collectivités locales?
Sur le principe, personne ne conteste la réforme des rythmes scolaires. Mais sa mise en œuvre s’avère d’autant plus complexe que son coût demeure un mystère. Une "grève massive" est attendue mardi 22 janvier 2013 à Paris, et mercredi dans toute la France, après un appel des syndicats d'enseignants du primaire. Enfin, information ...
Cet article fait partie du dossier :
Rythmes scolaires : les communes à l'heure des choixLa DSP transport du conseil général du Cher validée
Le tribunal administratif d’Orléans a rejeté le 21 septembre 2012 la demande de Keolis qui s’estimait lésé par la délégation.
Le conseil général de La Dordogne sanctionne par une pénalité l’oubli d’un enfant dans un bus scolaire
L'oubli d'une petite fille dans le bus scolaire le 6 septembre 2012 a relancé le débat en Dordogne sur l'organisation des transports scolaires. Pour le conseil général de la Dordogne, autorité organisatrice des transports, c'est une faute du conducteur et à ce titre la société de transport doit payer une pénalité.
Plusieurs actions dans la Manche pour protester contre la suppression d’arrêts scolaires
A défaut d’avoir obtenu gain de cause pendant les vacances, des parents d’élèves et élus de communes rurales de la Manche tiennent comme promis des actions depuis la rentrée pour réclamer le maintien de leurs arrêts scolaires.
Qui est responsable des élèves dans l’intervalle entre la sortie de l’école et la montée dans le bus scolaire ?
Bien qu'étant une compétence exercée par le département, les transports scolaires demeurent une préoccupation de l'État, qui se doit de contribuer à l'amélioration de leur organisation, de leur sécurité et de leur qualité. S'agissant précisément de l'intervalle de temps situé entre la montée ou la descente de l'autocar scolaire et ...
Egalité devant le service public
A quelles conditions considère-t-on qu’une inégalité devant le service public de transport scolaire est justifiée par des différences de situation ? C’est la question qui était posée au Conseil d’Etat, en cassation, sur le cas d’une délibération du conseil général des Ardennes : celui-ci avait exclu de l’accès à la gratuité ...
