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Urbanisme - Page 921
De plus en plus mobiles, les Français plébiscitent le sud et l’ouest
Les Français ont davantage déménagé entre 1999 et 2004 qu'entre 1990 et 1999, avec une tendance marquée à migrer du nord et de l'Ile-de-France vers le sud (Languedoc-Roussillon, Aquitaine et Midi-Pyrénées), selon une étude démographique de l'Insee parue lundi."Entre 1999 et 2004, 19,5 millions de personnes, âgées de cinq ans ou plus au ...
Le Préfet impose une communauté de communes à Bourbon Lancy
Le Préfet de Saône-et-Loire a décidé de soumettre un projet de communauté de communes regroupant les 10 communes du canton de Bourbon-Lancy à la commission départementale de coopération intercommunale. Jusque là, les différents projets ont achoppé en raison de discorde sur le périmètre, la taxe professionnelle unique et la ...
Intercommunalité : report d’un an pour l’intérêt communautaire
Un amendement gouvernemental introduit lors de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie reporte d'un an (18 août 2006) la date butoir d'ici laquelle les communes et leurs groupements devront avoir défini les compétence d'intérêt communautaire confiées aux EPCI, conformément au souhait des principales ...
Pôles de compétitivité choisis et « labellisés » le 11 juillet lors d’un Ciadt
Le gouvernement arrêtera la liste des pôles de compétitivité qui feront l'objet d'un "label" le 11 juillet, lors d'un Comité interministériel d'aménagement du territoire (Ciadt). Le gouvernement va "soutenir les pôles de compétitivité dès leur labellisation", avec des "contrats de pôles", mais un autre "accompagnement sera prévu pour ...
Le tracé définitif du canal Seine-Nord Europe en concertation
La deuxième phase de concertation sur le projet de canal Seine-Nord Europe a été lancée lundi à Lille, notamment pour choisir le tracé définitif de ce canal à grand gabarit, a annoncé Voies navigables de France (VNF). Une bande de 500 mètres de large, avec plusieurs options locales, a déjà été dessinée lors de la précédente phase ...
La cité des 4000 en rénovation pour « sortir de l’enfermement »
Le maire de La Courneuve, Gilles Poux (PCF) a souligné, lors d'une visite de présentation de la réhabilitation de la cité des 4000, que la rénovation avait pour but de "sortir de l'enfermement".Cette visite avait été prévue bien avant la mort d'un enfant de 11 ans, tué dimanche au pied de l'immeuble Balzac dans cette cité."Un an après ...
Sarkozy demande aux préfets un « bilan » sur l’accueil des gens du voyage
Le ministre de l'Intérieur Nicolas Sarkozy a demandé lundi aux préfets réunis à Paris de lui adresser un "bilan" sur les réalisations entreprises ou encore à faire en matière d'accueil des gens du voyage. La loi "impose la réalisation d'un schéma comportant des aires permanentes d'accueil" des gens du voyage dans les commune ...
Concessions d’aménagement : publicité adéquate
Le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer a présenté, le 3 juin, en conseil des ministres, un projet de loi relatif aux concessions d'aménagement. Ce texte "prévoit que la signature d'un contrat public doit toujours être précédée d'une publicité adéquate permettant la présentation de plusieurs offres ...
L’archéologie territoriale a le vent en poupe
Le phénomène est modeste, mais l'Association nationale des archéologues des collectivités territoriales (Anact) y voit un "redémarrage" : une douzaine de services municipaux ou départementaux ont été créés au cours des derniers mois (Aisne, Bas-Rhin, Charente-Maritime, Eure-et-Loire, Indre-et-Loire, Lozère, Rézé, Troyes, Nice...), ou ...
Un nouveau conseil scientifique à la Datar
Pierre MIRABAUD, le délégué de la Datar, a installé, le 27 mai, un nouveau Conseil scientifique qui se substitue au Conseil de prospective et de dynamique des territoires qui fonctionnait depuis 2003. Composé d'une quinzaine de membres, universitaires ou personnalités qualifiées, son rôle est d'accompagner la DATAR dans la définition de ...
