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Urbanisme - Page 819
Ecoquartiers : « Le risque en France serait de se contenter d’un effet vitrine » / Interview
Alors que la semaine du développement durable, qui se déroulait du 1er au 7 avril 2009 vient de s'achever, Catherine Charlot-Valdieu, présidente du Réseau européen pour un développement urbain durable (Suden) et Philippe Outrequin, coauteurs d'un ouvrage sur le développement durable et les écoquartiers * qui vient de paraître, reviennent ...
Droit des justiciables : un projet de loi organique pour ouvrir à tous l’exception d’inconstitutionnalité
Un projet loi précisant les modalités du droit du citoyen de soulever l'exception l'inconstitutionnalité d'une loi pendant une procédure contentieuse a été présenté au Conseil des ministres du 8 avril. Le principe de ce nouveau mécanisme a été introduit par la loi constitutionnelle de modernisation des institutions du 23 juillet 2008 ...
Sur le site de l’Arcep – Le rôle des collectivités locales dans le déploiement de la fibre optique
L'autorité de régulation des communications électroniques et des postes met en ligne un document sur le rôle des collectivités locales dans le déploiement de la fibre optique - Avril 2009
Fibre optique : les collectivités locales, actionnaires minoritaires d’opérateurs ?
«Malgré leurs nombreux désaccords, tous les acteurs de la fibre attendaient une nouvelle dynamique pour lancer le déploiement des infrastructures sur le territoire», confie Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à l'issue de la réunion «fibre optique » du 7 ...
Sur le site de l’Insee – Zones franches urbaines
L'Insee met en ligne l'étude «Zones franches urbaines : quels effets sur l'emploi salarié et les créations d'établissements ?» - Mars 2009
Champagne-Ardenne. La rénovation urbaine de Vitry-le-François va se poursuivre
Signée en juillet 2005, la convention de rénovation urbaine de la ville de Vitry-le-François, dans la Marne, va faire l'objet d'un avenant qui permettra au chantier de continuer. Cet avenant avait pris quelque retard en raison des modifications demandées par l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) par rapport au projet initial ...
Paca. La ville de Marseille donne son feu vert à deux opérations d’aménagement controversées
A travers deux délibérations qualifiées de « techniques » par Jean-Claude Gondard, directeur général des services de la ville de Marseille, la municipalité phocéenne a donné son feu vert, le 30 mars, à deux projets privés faisant l'objet de diverses contestations depuis plusieurs mois. Portée par la société Foruminvest France ...
Grand Paris : Paris Métropole défend les travaux des architectes
Réunion inédite, le 30 mars 2009, dans les salons de l'hôtel de ville de Paris. Pour la 1ère fois, les représentants des collectivités engagées, au sein de la conférence métropolitaine, dans le projet de syndicat mixte Paris Métropole ont rencontré les 10 équipes d'architectes et d'urbanistes («Castro», «Nouvel», «Rodgers ...
Fiscalité locale : l’intercommunalité est le principal déterminant pour toutes les taxes de 1993 à 2006, selon une étude de l’Insee
L'Insee vient de publier une étude intitulée "Intercommunalité et fiscalité directe locale", dans "Économie et Statistique" n° 415-416, qui révèle que l'intercommunalité représente le principal déterminant de la fiscalité locale pour toutes les taxes de 1993 à 2006. "L'appartenance à un établissement public de coopération ...
Ile-de-France. La Seine-et-Marne vient d’achever le chantier de déploiement d’un réseau de collecte en fibre optique
Plus de 300 patrons d'entreprises et maires de communes de Seine-et-Marne sont venus assistés à la jonction symbolique des deux extrémités d'une boucle de fibre optique de 1200 km, le 26 mars 2009, à Réau-Villaroche lors de l'inauguration du réseau Sem@for77. Deux ans auront été nécessaires pour déployer ce réseau destiné à ...
