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Urbanisme - Page 819
Alain Marleix prône le développement des communautés urbaines
Le secrétaire d'Etat chargé des Collectivités territoriales, Alain Marleix, a prôné le 9 janvier 2009, à Nice, le développement des communautés urbaines et plus généralement celui de l'intercommunalité. Le ministre participait à la mise en place de la nouvelle communauté urbaine Nice-Côte d'Azur, qui fédère depuis le 1er janvier 24 ...
PACA. Les services de l’Etat et des collectivités mis au défi par les intempéries dans les Bouches-du-Rhône
Près de quarante-huit heures après les importantes chutes de neige qui se sont abattues sur les Bouches-du-Rhône, l'agglomération marseillaise vivait toujours au ralenti, le 8 janvier. A la mi-journée, la préfecture avait autorisé la réouverture partielle ou totale de certains axes autoroutiers, mais plusieurs tronçons, notamment sur les ...
PIB : trois régions françaises dans le top 15 des régions européennes, selon un rapport de la Diact
Une étude de la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires (Diact) dont la rédaction de la Gazette s'est procurée une synthèse qui sera rendue publique le 12 janvier 2009 confirme les évolutions contrastées existants entre les régions et constatées déjà depuis 10 ans. Cette étude ...
Centre. Un Etablissement public foncier local créé dans le Loiret
L'Etablissement public foncier local du Loiret, créée par arrêté du préfet du Loiret en date du 3 décembre 2008, entre officiellement en action début janvier. Initiée par le conseil général, cette structure regroupe aujourd'hui 49 communes à titre individuel, les communautés de communes de Châtillon-Coligny (12 communes) et de ...
Dix-huit lauréats pour la première édition des Victoires du Paysage
Les premiers trophées des Victoires du Paysage ont été remis le 9 décembre 2008 par Jean-Michel Laperche, président de Val'hor (*), Dominique Douard, président des Victoires du Paysage, sous la présidence de Michel Barnier, ministre de l'Agriculture et de la Pêche.L'objectif des Victoires du Paysage est de valoriser le végétal à travers ...
Ile-de-France. Les élus UMP-NC des Hauts-de-Seine refusent d’adhérer à « Paris Métropole »
Les élus de l'UMP et du Nouveau Centre des Hauts-de-Seine ont annoncé le 19 décembre leur refus d'adhérer "en l'état" au syndicat mixte d'étude Paris Métropole, dont ils jugent les statuts "inacceptables"."Les élus de la majorité présidentielle des Hauts-de-Seine regrettent que le projet de statuts soumis aux collectivités locales ne ...
Pays de la Loire. Erika : Mesquer obtient la condamnation de Total
L'arrêt rendu le 17 décembre 2008 par la Cour de cassation dans le conflit qui oppose la commune de Mesquer à Total marquera l'histoire du droit européen de l'environnement. Après neuf années d'un bras de fer tenant de David contre Goliath, la collectivité, défendu par le cabinet Huglo-Lepage, a obtenu au civil la reconnaissance de la ...
Champagne-Ardenne. La région et le département de l’Aube en désaccord sur la répartition des sièges au sein du Parc naturel régional de la forêt d’Orient
La région Champagne-Ardenne et le département de l'Aube n'ont pas réussi à se mettre d'accord sur le nombre de leurs représentants respectifs au sein du comité syndical qui gère le Parc naturel régional de la forêt d'Orient (PNRFO). Le conseil régional réclamait la parité, arguant du fait que le parc relève de sa compétence, tandis ...
Rhône-Alpes. La cour d’appel de Grenoble ordonne la remise en l’état de la « Demeure du Chaos »
La cour d'appel de Grenoble a ordonné le 16 décembre 2008 la remise en l'état de la "Demeure du Chaos", la propriété du PDG du groupe Serveur/Artprice.com et plasticien Thierry Ehrmann. C'est le 4e jugement depuis 1999. Le site de 12.000 m2 "déconstruit" est implanté sur la commune de Saint-Romain au Mont d'Or (Rhône) qui s'était portée ...
Réseaux de distribution d’électricité : la FNCCR réclame des plans d’investissement suite aux coupures
«Les intempéries de ces derniers jours ont encore démontré la grande fragilité des réseaux de distribution d'électricité gérés par ERDF», estime la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) dans un communiqué du 16 décembre 2008. «Au moment où se négocie le Tarif d'utilisation des réseaux publics ...
