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Urbanisme - Page 805
Sur le site de la Diact – Rapport d’activité 2008
La Diact publie son rapport d'activité 2008, juillet 2009.
Rhône-Alpes. Le Grand Lyon vote pour le Grand Stade à Décines, le sénat aussi
Le conseil de la communauté urbaine de Lyon a adopté le 6 juillet la révision du Plan local d'Urbanisme (PLU) de Décines qui doit permettre la réalisation du Grand stade pour une ouverture prévue en 2013. Ce dossier d'agglomération, sensible, a été illustré par les votes des groupes au Grand Lyon : les élus PS ont voté pour la ...
Sur le site de la Diact – Aménagement numérique et développement durable
La délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (Diact) met en ligne la synthèse de la conférence «Aménagement numérique et développement durable des territoires» - Juin 2009
Sur le site de la Diact- Rapport d’activité 2008
La délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire (Diact) met en ligne son rapport d'activité 2008 - Juillet 2009
Centre. L’agglomération de Tours se cherche une taille critique
La communauté d'agglomération Tour(s)plus (Indre-et-Loire) adoptera le 10 juillet le principe de son élargissement de 14 à 19 communes. L'agglomération veut en effet «élargir le cercle de famille» comme l'a revendiqué Jean Germain, maire de Tours et président de l'agglomération. Le premier grand mouvement interviendra le 1er janvier ...
Eure-et-Loir : la qualité de l’eau bloque des PLU
Faute d'interconnexion des réseaux d'eau potable pour solutionner les problèmes de pollution, certains PLU vont être gelés en Eure-et-Loir.C'est ce qu'a rappelé le 7 juillet la préfecture du département en s'appuyant sur une décision déjà affirmée en janvier : en l'absence d'échéancier précis de travaux d'interconnexion des réseaux ...
Rhône-Alpes. Haute-Savoie : Elus, gens du voyage et agriculteurs demandent des terrains pour les grands passages
Une centaine d'élus de l'arrondissement de Thonon, les agriculteurs de la FDSEA, et des gens du voyage se sont invité, le 6 juillet dernier, à la préfecture et au conseil général de Haute-Savoie pour réclamer des terrains de grands passages.Etant les seuls à être à jour de leurs obligations vis-à-vis de la loi Besson, les élus du ...
Ile-de-France. Le Val-d’Oise réclame des transports dans le Grand Paris
C'est sur le terrain des transports que Didier Arnal, président (PS) du conseil général du Val-d'Oise, a choisi de se battre. Décidé à ne pas être le grand oublié des projets du Grand Paris, le département souhaite se mobiliser tous azimuts. Il a théoriquement jusqu'à la mi-juillet pour faire valoir ses droits, date de fin de la ...
Aéroport de Notre-Dame-des-Landes : des élus veulent poursuivre le débat public
Les élus de Loire-Atlantique opposés au projet de l'aéroport de Notre-Dame-des-Landes, au nord de Nantes, ne désarment pas. Issus pour la plupart de la gauche, ils viennent de créer un collectif comprenant notamment le maire de la commune, des conseillers de la ville de Nantes, du département et de la région.
L’implantation et entretien des réseaux de communications
Il convient de distinguer parmi les obligations, légales ou réglementaires, opposables en matière d’élagage, celles visant à protéger l’intégrité ou le bon fonctionnement des réseaux de communications électroniques.
