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Urbanisme - Page 799

Urbanisme 08/12/2009

Le tribunal administratif de Lyon annule le permis de construire de la mosquée turque de Vénissieux.

Le tribunal administratif de Lyon a annulé le permis de construire délivré en décembre 2008 par la commune de Vénissieux autorisant la construction d'une mosquée turque.

Intercommunalité 04/12/2009

Rouen : naissance de « la plus grande communauté d’agglomération »

Ce ne sera pas une communauté urbaine de plus de 500 000 habitants comme en rêvait le président de l'Agglo de Rouen en Seine-Maritime, Laurent Fabius, mais elle aura fière allure.

Aménagement du territoire 04/12/2009

Polémique sur le coût du futur siège de la région

96, 138, 150 ou 200 millions d'euros ? le coût du futur siège de la région fait polémique entre les élus UMP et l'exécutif socialiste.

Aménagement du territoire 04/12/2009

Les métropoles cherchent leur avenir à travers l’exemple du « Grand Paris »

Les métropoles européennes cherchent leur avenir à travers l'exemple du "Grand Paris", à l'occasion de la 8e Biennale européenne des urbanistes qui a réuni pendant trois jours à Nancy un millier d'urbanistes, d'architectes et de politiques. Sur le thème de "l'après-Kyoto" - et une semaine avant l'ouverture de la 15e conférence des ...

Aménagement du territoire 04/12/2009

Grand Paris : « Ne répétons pas les erreurs tragiques des années soixante » – Interview de Henri Plagnol

Le maire (UMP) de Saint-Maur (72.925 hab., Val-de-Marne) a voté contre le projet de loi relatif au Grand Paris, le 1er décembre 2009 à l'Assemblée nationale. Un cas unique parmi les députés de la majorité issus de la métropole-capitale.

Aménagement du territoire 04/12/2009

DIACT – Dix nouveaux territoires bénéficient du fonds national de revitalisation des territoires

Dix nouveaux territoires bénéficient du fonds national de revitalisation des territoires - Dossier - 30 novembre 2009

30/11/2009

Accessibilité – Les commissions communales et intercommunales – Fiche pratique

Depuis le 12 février 2005, les communes ou intercommunalités doivent mettre en place une « commission pour l’accessibilité aux personnes handicapées ».

Aménagement du territoire 24/11/2009

Création d’une association de collectivités en faveur d’une ligne LGV traversant le massif du jura

Le 22 novembre dernier, Jean-Louis Fousseret, président de la communauté d'agglomération du grand Besançon, Jacques Pélissard, président de la communauté de communes du Bassin Lédonien et Jean-François Debat, maire de Bourg-en-Bresse, ont fondé l'Association pour l'aménagement de l'axe Nord-Sud de la LGV Rhin-Rhône.Cette initiative ...

Aménagement du territoire 20/11/2009

Dissolution anticipée de la Sem d’aménagement de la Haute-Marne

Le conseil d'administration de la société d'économie mixte Haute-Marne Aménagement vient de se prononcer en faveur de la dissolution anticipée de cette structure, malgré le souhait du conseil général, son principal actionnaire, de poursuivre l'activité.

Gestion locale 17/11/2009

Développement industriel contrarié à l’aéroport de Châteauroux

Le conseil régional du Centre, qui a créé le 9 novembre une société d'économie mixte d'aménagement «pour le développement économique de l'aéroport de Châteauroux-Déols» (Indre) rencontre un obstacle de dernière minute.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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