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Urbanisme - Page 791
Eléments de prospective pour les Pays – Etude
L'APFP publie une étude analysant le rôle des pays dans la perspective de la mise en oeuvre de la réforme des collectivités.
Centre de radiothérapie : les élus de la Creuse ne lâchent pas prise
Les élus s'opposent à l'Etat après la décision de fermeture d'un centre de radiothérapie, malgré de gros investissements consentis il y a trois ans et demi.
Contrôle
Un arrêté désigne la mission de contrôle économique et financier des transports pour exercer le contrôle économique et financier de l'État sur l'établissement public Société du Grand Paris.
Retour sur l’amiante
Si l’utilisation de l’amiante est totalement interdite en France depuis 1997, les cinq millions de tonnes utilisées précédemment depuis le XIXe siècle sont bel et bien présents dans notre environnement et sont porteurs de risques pour la santé. Rappeler les bonnes pratiques est l’occasion d’un point sur la réglementation en vigueur ...
Les aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine
La loi Grenelle 2 propose la refonte des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysagé (ZPPAUP). Dans le conflit qui oppose depuis plusieurs années les tenants de la sauvegarde des centres anciens à ceux du développement durable, cette évolution off rira-t-elle une nouvelle chance au renouvellement des formes anciennes ou ...
Plan Bâtiment Grenelle : les pistes du rapport de Pierre Jarlier pour les collectivités locales
D’ici 2050, la France devra avoir divisé par 4 les émissions de gaz à effet de serre. Les collectivités territoriales sont en première ligne pour donner l’exemple, à travers la maîtrise énergétique de leurs bâtiments, soit quelque 280 millions de m2 à mieux exploiter. Le sénateur Pierre Jarlier a publié un rapport et des ...
Les associations tsiganes demandent à l’Etat et aux collectivités «des réponses concertées et volontaristes»
L'annonce par le président de la République d’une réunion le 28 juillet 2010 consacrée "aux comportements de certains parmi les Roms et les gens du voyage" et aux questions "d’expulsion des campements en situation irrégulière» provoque des protestations de la part des 4 principales associations de gens du voyage.
L’APFP plaide pour la reconnaissance de l’utilité des pays
Que deviendront les pays, après l’entrée en vigueur de la réforme sur les collectivités locales ? Pour commencer à répondre à cette question, l’APFP a étudié leur structure et leur fonctionnement et vante leurs vertus dans un étude publiée le 18 juillet.
Prêt de main d’oeuvre – Evaluation d’une expérimentation législative
Le ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi a confié à l'IGAS et au CGEFI l'évaluation d'une expérimentation législative de prêt de main d'oeuvre au sein des pôles de compétitivité. Il s'agissait d'expérimenter une forme plus libre de prêt de main d'oeuvre pour en élargir éventuellement le champ d'application au-delà du ...
Le dernier bilan des inondations dans le Var dépasse le milliard d’euros de dommages
Un mois après les inondations meurtrières du 15 et 16 juin, plusieurs villes et villages du Var portent encore les traces de la catastrophe. Si les collectivités et les services de l’Etat ont engagé un immense travail de nettoiement et de reconstruction sur le domaine public, de nombreuses zones économiques et pavillonnaires restent ...
