Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 777

Aménagement du territoire 10/12/2010

Emmanuel Berthier, nouveau Datar

Emmanuel Berthier a été nommé, par un décret du 9 décembre 2010, Délégué interministériel à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale. Cette nomination avait été annoncée lors du Conseil des ministres du 8 décembre.

1 Protection du littoral 08/12/2010

Deauville : les élus du littoral contre le dépôt de sédiments en mer

Les élus de la communauté de communes Côte Fleurie ou CCCF dans le Calvados s’opposent au rejet de 4,5 millions de mètres cube de sédiments par an au large de la côte normande.

URBANISME 08/12/2010

Maîtriser le vent dans les projets d’aménagement urbain

Au moment de la conception des espaces extérieurs urbains, si la réflexion des aménageurs se porte à l’évidence sur les formes, les volumes, la fonctionnalité, et désormais sur l’impact environnemental, il est encore peu courant de prendre en compte les effets du vent, non pas sur les ouvrages, mais sur les usagers. Ce facteur de ...

Foncier commercial 07/12/2010

L’Autorité de la concurrence sonne l’alerte sur la concentration dans la grande distribution

Dans un avis rendu public mardi 7 décembre, l’Autorité de la concurrence recommande aux enseignes de la grande distribution de limiter des comportements tels que le gel du foncier commercial, et de favoriser la mobilité inter-enseignes.

Budget de l'UE 06/12/2010

Le budget de la politique régionale diminuera, estime la France

Le gouvernement considère comme inéluctable, à ce stade, une baisse des moyens financiers de cette politique communautaire, a appris EurActiv.fr.

Politique de cohésion 06/12/2010

Fonds européens : les Etats incapables de dépenser ?

Un document interne de la Commission souligne que seuls 10% des fonds alloués aux régions de l’UE ont été dépensés sur le terrain.

Intercommunalité 06/12/2010

Grand Toulouse : la communauté urbaine passera de 25 à 40 communes en 2011

Treize nouvelles communes ont vu leur demande d’adhésion acceptée par le Grand Toulouse le 19 novembre 2010. La préfecture de Haute-Garonne émet une réserve pour quatre d’entre elles.

Iphone et applications
Copyright : Fotolia
Réseaux 06/12/2010

Réseaux de communications électroniques : compétence des EPCI et syndicats mixtes

L’article L. 1425-1 du Code général des collectivités territoriales a créé un service public local relatif aux réseaux et services locaux de communications électroniques et élargi le champ d’intervention des collectivités territoriales et de leurs groupements en la matière. Mais, de manière totalement accessoire, le législateur a ...

Santé publique 03/12/2010

Déserts médicaux : Nicolas Sarkozy écarte toute coercition

Nicolas Sarkozy a prôné, le 1er décembre 2010, des compléments forfaitaires en fonction « des contraintes et des autres engagements du professionnel ». Et assuré qu'il se servirait des propositions du rapport d'Elisabeth Hubert remis le 26 novembre.

DYNAMIQUES TERRITORIALES DE SANTE 03/12/2010

Proposition d’une mesure des niveaux de besoin relatifs en santé de la population française

L'accessibilité de tout citoyen aux services publics est une composante majeure de l'aménagement du territoire. L'accessibilité aux services de santé est maintenant bien identifiée comme un élément structurant des territoires, facteur d'attractivité.Or la baisse de la démographie médicale qui ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement