Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 777

Institutions 15/07/2010

Le traité de Lisbonne change les règles de négociations de la future politique régionale

Un rapport de la Commission affirme qu'il ne sera « pas facile » de mettre en place le processus de concertation entre les parlements régionaux, nationaux et européens pour appliquer les dispositions du nouveau traité.

Intercommunalité 15/07/2010

9 EPCI et le conseil général des Bouches-du-Rhône dessinent une « métropole de projets »

En se prononçant, le 13 juin à l’occasion d’un référendum local, contre un éventuel rapprochement du Pays d’Aubagne et de l’Etoile avec la communauté urbaine de Marseille, les électeurs de douze communes situées à l’Est de la cité phocéenne ont relancé le débat sur l’intercommunalité dans les Bouches-du-Rhône. Quelques ...

Euro 2016 de foot 13/07/2010

Marseille donne son feu vert à la modernisation du stade Vélodrome

Le conseil municipal de Marseille a adopté, le 12 juillet, le projet de reconfiguration du stade Vélodrome. La majorité des élus (UMP et socialistes) a ratifié le choix exprimé le 21 juin par le maire, Jean-Claude Gaudin, en faveur du dossier porté par GFC Construction (Bouygues). Les conseillers PCF, Front national et Modem se sont ...

Handicap 12/07/2010

La Maison de l’Autonomie des Ardennes se veut une vitrine de l’accessibilité

Le conseil général des Ardennes a mis en chantier l’une des toutes premières Maisons de l’Autonomie de France, à Charleville-Mézières, autofinancée à 100% à hauteur de 4,36 millions d’euros.

12/07/2010

L’Etat réécrit la charte du parc naturel régional de la forêt d’Orient à son insu

L'Etat supprime l'interdiction d'implanter un incinérateur ou un centre d'enfouissement dans la forêt d'Orient à la faveur de la publication du décret renouvelant le classement du Parc.

Culture 09/07/2010

Besançon et Montbéliard unissent leurs orchestres

Les villes de Besançon et Montbéliard, ainsi que la communauté d’agglomération du pays de Montbéliard, ont décidé de fédérer leurs moyens afin de créer un orchestre d’ambition régionale.

Modernisation de l'agriculture 09/07/2010

Les mesures du projet de loi qui impactent les collectivités

L'Assemblée nationale a adopté, le 6 juillet, le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche, censé assurer des revenus décents à des agriculteurs en crise. Adopté mardi par 297 voix contre 193, le texte, déjà voté par le Sénat, entend à la fois lancer "une politique publique de l'alimentation" et défendre le revenu ...

1 Décentralisation 09/07/2010

L’enjeu de la métropolisation – Revue Pouvoirs locaux

Le numéro du mois de juin de la revue Pouvoirs locaux consacre un article à l'enjeu de la métropolisation, alors que le Sénat vient d'achever la seconde lecture du projet de loi de réforme des collectivités locales. Au sommaire de ce numéro également, un dossier central sur le thème : "Urbain, rural : lorsque la ville s'ébroue dans le ...

1 Service public et économie 09/07/2010

Rapport de la Cour des comptes sur La Poste

La Poste présente encore des "faiblesses" en matière de qualité de service ou de rentabilité qui pourraient handicaper sa compétitivité, alors que le marché s'ouvre totalement à la concurrence européenne en janvier, selon un rapport publié le 8 juillet 2010 par la Cour des comptes.

1 Stratégie 2020 08/07/2010

Politique maritime intégrée : la CRPM sollicitée pour sa mise en oeuvre

Une délégation de huit présidents des régions de pays différents, adhérents à la CRPM a rencontré, le 7 juillet 2010, le président de la Commission européenne. Ce dernier les a assuré que la CRPM était nécessaire à la mise en oeuvre de la politique maritime intégrée.

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement