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Urbanisme - Page 735
Nîmes récupère le terrain de son futur musée de la romanité
La ville de Nîmes va pouvoir faire construire le futur musée de la romanité, projet-phare de 38 millions d’euros, sur le terrain choisi : la SAT, société d’économie mixte d’aménagement de la ville, versera près de 900 000 euros au promoteur détenant depuis 2004 le permis de construire sur l’îlot Grill, face aux Arènes antiques.
Le Bassin Artois Picardie paie le prix de son passé industriel
Souvent montrée du doigt, l’agriculture intensive n’est pas seule en cause dans l’augmentation du taux de nitrates au sein des nappes phréatiques. En Nord-Pas-de-Calais / Picardie, les activités industrielles, même abandonnées, aggravent la situation. La pollution touche essentiellement les eaux souterraines.
Cet article fait partie du dossier :
Pourquoi et comment les collectivités doivent lutter contre les nitrates ?Les ouvrages de distribution d’eau et d’assainissement sont soumis à une redevance plafonnée
Le décret n° 2009-1683 du 30 décembre 2009 est venu plafonner le montant des redevances pour occupation du domaine public (RODP) par des réseaux d’eau ou d’assainissement, susceptibles d’être perçues par les communes, les départements et les régions, en application de loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux ...
Faute de logements sociaux suffisants, Pornichet perd son droit de préemption urbain
Assujettie à des pénalités financières depuis 2008 en raison du nombre insuffisant de ses logements sociaux, la station balnéaire de Pornichet (10 500 habitants) verra leur montant doubler l'an prochain. Et, fait rare, son droit de préemption urbain (DPU) sera transféré au préfet de Loire-Atlantique.
Face aux présidents de Basse et de Haute-Normandie, la SNCF diffère son projet de réservation
Dénoncé par les deux régions normandes, le projet de la SNCF d’imposer la réservation payante des billets sur la ligne Paris-Cherbourg est repoussé. C'est ce qu'ont annoncé le 14 septembre 2011, les deux présidents de régions, Laurent Beauvais et Alain Le Vern.
2è édition des Prix des collectivités accessibles : mobilisez-vous !
Organisés par La Gazette Santé-Social et Le Courrier des maires et des élus locaux, avec le soutien du site www.emploipublic-handicap.fr, les prix des collectivités accessibles récompensent les réalisations innovantes des collectivités territoriales en faveur de l’accessibilité dans quatre catégories (transport, espace public-habitat ...
Accessibilité des personnes handicapées : les maires et la mise en conformité des accès aux bâtiments publics (ERP)
Le Memento du maire pour l'accessibilité 2011, réalisé conjointement par le CNhandicap et la FFB, avec le soutien du CNOA et de l' AMF, a été présenté le 13 septembre 2011.
Ondes électromagnétiques : la commune de Varades vote pour un abaissement des émissions à 0,6 volt par mètre
La commune de Varades (Loire-Atlantique, 3 700 habitants) veut limiter l'exposition de sa population aux ondes électromagnétiques. Son conseil municipal a voté à l'unanimité le 6 septembre 2011 une décision demandant l'abaissement sur tout son territoire des émissions à 0,6 volt par mètre.
Axe Seine : la Seine-Maritime souhaite intégrer sa démarche « Grande Seine 2015 »
Suite à la venue à Rouen le 3 septembre 2011 dans le cadre de sa mission, du commissaire général pour le développement de l’axe Seine, Antoine Rufenacht, le président du département de Seine-Maritime, Didier Marie a rappelé la nécessité d’intégrer le projet seinomarin Grande Seine 2015 dans le grand Paris jusqu’au Havre.
Réforme des EPF : l’Etat reprend la main
Le deuxième volet de la réforme de l’urbanisme de projet - après celui consacré aux taxes d’urbanisme - a enfin été dévoilé au JO du vendredi 9 septembre 2011.
