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Urbanisme - Page 719
Un pôle énergie pour l’hôpital HQE d’Alès
Inauguré en 2011 par le ministre de la Santé, Xavier Bertrand, le nouveau centre hospitalier d’Alès-Cévennes, est le premier hôpital de France aux normes Haute qualité environnementale (HQE). Celui-ci a, entre autres, la particularité d’accueillir à proximité un pôle de regroupement des énergies nécessaires au bon fonctionnement de ...
Rapport d’activité des ARS : les élus oubliés de la concertation
Les agences régionales de santé (ARS) ont publié leur premier vrai rapport d’activité pour 2011 le 20 mars 2012.
L’église de Lions-en-Sullias ne sera pas désinscrite des monuments historiques
La commission du patrimoine et des sites de la région Centre a refusé le 27 mars 2012 la demande de la commune qui proteste contre les contraintes imposées par cette protection.
La campagne, la banlieue… et la République !
Facteur constitutif de cette fameuse identité française, l’aspiration à l’égalité est inscrite dans les gènes de l’immense majorité des citoyens français. Or, force est de constater que les stratégies employées dans la campagne présidentielle d’aujourd’hui privilégient une approche segmentée des catégories de population à ...
En zone isolée, des compétences de « PM » adaptées au contexte territorial
A l’heure de la structuration de la filière sécurité, les prérogatives des policiers municipaux demeurent très hétérogènes selon les spécificités locales, la volonté des élus ou encore la taille des communes.
Cet article fait partie du dossier :
Les métiers de la sécurité publique et de la préventionL’étude d’impact version Grenelle
La loi Grenelle 2 de juillet 2010 a modifié les études d’impact en les précisant, en les simplifiant et en intégrant la réglementation européenne. La nomenclature est devenue une liste positive et deux procédures sont apparues : « au cas par cas » et le « cadrage préalable ».
Les sociétés d’économie mixte locales
Les sociétés d’économie mixte locales (SEML) sont des sociétés anonymes qui associent dans leur capital des collectivités territoriales majoritaires (communes ou leurs groupements, départements, régions) et des partenaires économiques et financiers publics ou privés.Elles sont régies par la loi du 7 juillet 1983, modifiée et ...
Dégradations des voiries d’un lotissement ouvert à la circulation : quels moyens d’action ?
La question de la réparation des dégradations n’est pas dénuée d’intérêt à partir du moment où le budget de la voirie est l’un des plus importants de la commune. Quand il s’agit d’une voie privée qui dessert un lotissement, la réponse n’est pas simple.
Déploiement de la fibre optique : opérateurs privés et collectivités devront enterrer la hache de guerre
Le Centre d’analyse stratégique présentait mardi 27 mars 2012 une étude comparative internationale des programmes de déploiement de réseaux en fibre optique. Aucun élément ne justifie une remise en question du modèle choisi par la France. Mais il pourrait s’améliorer, notamment en incitant les opérateurs privés à plus de ...
Droits de l’homme : la CNCDH tance le gouvernement au sujet des roms migrants et des gens du voyage
Dévoilé mercredi 28 mars 2012, l’avis de la Commission nationale consultative des Droits de l’Homme (CNCDH) rappelle au gouvernement ses engagements quant à l’abrogation des titres de circulation pour les gens du voyage, et pointe de nombreux disfonctionnements non encore résolus. La commission se fait beaucoup plus critique concernant ...
