- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 684
L’Assemblée nationale durcit le projet de loi sur le foncier public
Adopté par l’Assemblée le 26 septembre au soir, le « projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social » a fait l’objet de nombreux amendements visant à rendre le texte encore plus strict, alors que l’opposition a en vain invoqué ...
Erika : les collectivités bretonnes soulagées après le verdict
La Cour de cassation a confirmé mardi 25 septembre 2012 la condamnation pénale du groupe pétrolier Total prononcée en appel en 2010, après la marée noire occasionnée par le naufrage de l’Erika en décembre 1999. Une victoire pour les collectivités bretonnes, qui se disent « soulagées ».
Montages immobiliers et concurrence – Introduction
Les montages contractuels sur le domaine ont pour objet, soit de mettre une dépendance domaniale à la disposition d’un opérateur, soit de lui céder un terrain, avec dans un cas comme dans l’autre, une obligation à sa charge de réaliser des équipements immobiliers dont certains, le cas échéant, reviendront à la collectivité ...
Jean-Marc Ayrault proclame le logement priorité du gouvernement
En ouverture du congrès de l'Union sociale pour l'habitat (USH), mardi 25 septembre 2012, le Premier ministre a rappelé le rôle central des bailleurs sociaux dans la construction de 500 000 logements par an sur le quinquennat. Il a également annoncé la conclusion d’un accord avec les partenaires sociaux pour le financement de la politique ...
Repenser l’aménagement du territoire
Après la reconstruction post-guerre mondiale et au cœur des Trente Glorieuses, il fallait planifier, répartir la production. Aujourd’hui, la situation est tout autre. Sortie de crise ou enlisement, nouvelle donne dans les échanges internationaux, montée en puissance du net, nouvelle répartition de la population sur le territoire : nombreux ...
L’avis de verbalisation par PVe doit-il être laissé obligatoirement sur le véhicule ?
Non, ce n’est pas une obligation.
Alerte sur le financement du logement social
La question du financement du logement social pour atteindre les 150 000 constructions par an devrait être au cœur des débats du congrès annuel de l’Union sociale pour l’habitat qui s’ouvre mardi 25 septembre 2012 à Rennes.
Sabrina Nikkel, Mieux vaut prévenir que guérir
À la tête du service prévention et sécurité au travail de la ville de La Rochelle, Sabrina Nikkel veille autant sur la santé des agents que sur leur bien-être au travail, contribuant aussi à la coopération au sein des équipes.
Illkirch-Graffenstaden : De la forêt spontanée au parc urbain
La ville d’Illkirch-Graff enstaden a opté pour un aménagement minimaliste du parc d’un ancien fortmilitaire, conférantà l’endroit un charme indéniable qui n’endommage en rien le biotope.
Londres colle les particules fines des véhicules sur la chaussée
Pour limiter la pollution de l’air, la ville de Londres expérimente depuis le mois de décembre 2011 un dispositif particulier consistant à disperser sur la chaussée une solution adhésive sous forme de vapeur à base de calcium et d’eau. Il aurait pour vertu de fixer au sol les particules fines émises par les pots d’échappements. Une ...
