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Urbanisme - Page 675

Sport 07/01/2013

Bondy (Seine-Saint-Denis) : Un premier équipement consacré à la pratique du parkour

Décidée à réhabiliter un passage piéton souterrain générateur d’insécurité, la ville lui a substitué un espace dédié aux sports de rue, unique en France.

Emploi des jeunes 04/01/2013

Le financement et les effectifs de l’apprentissage en France en 2010 – Etude

Une étude du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie (CNFPTLV) porte sur le financement de l'apprentissage.8 milliards d’euros - Elle indique qu'en 2010, 8 milliards d’euros sont consacrés au financement de l’apprentissage dont : 3,3 milliards d’euros (soit 41 %) proviennent des entreprises ...

logement
Copyright : Toutenphoton - Fotolia.com
1 Urbanisme 03/01/2013

[Exclusif] Le programme du projet de loi cadre « urbanisme et logement »

La concertation sur le projet de loi cadre « urbanisme et logement », qui devrait être présenté en avril au conseil des ministres, a été lancée le 17 décembre dernier pour la partie urbanisme. L’ensemble des acteurs concernés sont invités à réagir à une masse touffue de propositions, dont les grandes orientations reposent sur la ...

Environnement - Risques 03/01/2013

Les registres obligatoires dans la fonction publique territoriale

L’autorité territoriale doit veiller à la santé et à la sécurité de ses agents. Pour cela, le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale prévoit l’existence de deux registres mis à ...

1 Voirie - Éclairage public et espaces verts 01/01/2013

La dénomination et la numérotation des voies

Bien qu’elle ne soit obligatoire que pour les zones agglomérées de plus de 10 000 habitants, la dénomination et la numérotation des voies a tendance à se généraliser. Les objectifs, les règles de base et les modalités de mise en œuvre sont développés dans cette fiche.

Pouvoir de police 30/12/2012

Un maire peut-il être contraint d’installer un système empêchant le stationnement sur les trottoirs ?

Oui, il arrive que le juge administratif l’impose au maire.

Plan d'architecte
Copyright : Phovoir
Fiscalité 24/12/2012

La révision des valeurs locatives des locaux professionnels : quel calendrier pour 2013 ?

Alors que la loi de finances 2013 et la loi de finances rectificative 2012 viennent d’être adoptées, sous réserve néanmoins de la décision du Conseil constitutionnel qui est d’ores et déjà saisi de recours, il est une réforme qui en son temps avait fait grand bruit (à hauteur des attentes manifestées) et qui aujourd’hui se trouve ...

Ingénierie publique 23/12/2012

Vendée : Une société publique locale pour pallier le désengagement de l’État

Le conseil général de Vendée a créé une SPL pour apporter son assistance technique aux communes. Elle doit pallier la fin de l’ingénierie publique réalisée à ce jour par les services déconcentrés de l’État.

Prospective 23/12/2012

Paris se prépare au changement climatique

La ville de Paris a commandé à Météo France et au CSTB une étude pour mieux comprendre l’impact local du réchauffement climatique. L’occasion d’identifier des pistes d’adaptation qui limiteront le phénomène d’îlot de chaleur urbain.

Urbanisme 23/12/2012

Brest : biodiversité contre football, match nul !

Fin 2010, Plougastel-Daoulas propose d’accueillir un projet de centre de formation pour les joueurs de foot. D’un montant de 10 à 12 millions d’euros, le projet comprend plusieurs stades et un hébergement. En juin 2011, un accord est trouvé entre la commune, Brest métropole océane (BMO), le Stade brestois (maître ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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