Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 672

5 Aménagement du territoire 31/10/2012

Notre-Dame-des-Landes, un projet porté par Ayrault qui devient un boulet

L'aéroport de Notre-Dame-des-Landes, projet phare de Jean-Marc Ayrault lorsqu'il était député-maire de Nantes, au point de susciter le surnom d'"Ayraultport", est en passe de devenir une "épine dans le pied" du Premier ministre, tant il suscite une opposition grandissante.

2 Transports 30/10/2012

La réforme du système ferroviaire, une première

Le ministre des Transports, Frédéric Cuvillier, a donné mardi 30 octobre 2012 le coup d'envoi de la réforme ferroviaire qui vise à sortir le secteur de son endettement chronique et à le préparer à l'ouverture complète du réseau à la concurrence, voulue par Bruxelles.

Construction 30/10/2012

Date d’application des règles de construction parasismiques

Un arrêté modifie l'arrêté du 22 octobre 2010 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la classe dite « à risque normal ». Il reporte la date de fin de période transitoire d'application des règles de construction parasismique, initialement prévue au 31 octobre 2012, jusqu'au ...

Voirie 29/10/2012

Le statut des chemins ruraux

Les chemins ruraux font partie du domaine privé de la commune. Ils sont donc prescriptibles et aliénables dans les mêmes conditions que les autres biens de la collectivité.

Développement économique 29/10/2012

Les exonérations en ZRR, ZRU et ZRD – Guide

L'Urssaf a élaboré en septembre 2012 un guide sur les exonérations de cotisations en zones de revitalisation rurale (ZRR), en zones de redynamisation urbaine (ZRU) et en zones de restructuration de la défense (ZRD).

2 [opinion] politique de la ville 29/10/2012

Non, les banlieues ne sont toujours pas à vendre !

La décision du gouvernement d’entériner le projet du Qatar d’investir en banlieue, et même d’y participer par le biais d’un fonds franco-qatari, me semble inadaptée et inacceptable !Alors que les habitants des villes et des quartiers populaires ont donné les meilleurs scores en faveur de l’élection de François Hollande, renvoyer ...

Logement 29/10/2012

La ville du Havre va racheter et reconstruire 14 maisons Borloo

La ville du Havre (Seine-Maritime) va racheter 14 « maisons Borloo », inachevées, pour les démolir, les reconstruire et les remettre à leurs propriétaires initiaux.

Climat 26/10/2012

Paris se prépare pour faire face au changement climatique

Une étude réalisée par Météo-France et le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) sur la capitale simule l’impact de différentes mesures techniques, comme le verdissement des rues, sur les pics de températures attendus d’ici à la fin du siècle.

Construction 26/10/2012

« La rénovation urbaine, ça marche »

Le directeur général de l’Agence national de rénovation urbaine a défendu son bilan, le 26 octobre 2012, devant le Forum régional des acteurs de la rénovation urbaine, organisé tous les deux ans.

Transports 26/10/2012

Le tram’bus de Nîmes en service mais privé de sa déclaration d’intérêt général

Le tribunal administratif de Nîmes a annulé jeudi 18 octobre 2012 les deux déclarations de projets votées par l’agglomération Nîmes Métropole déclarant d’intérêt général la réalisation de la première ligne de tram'bus de Nîmes. Question : ce jugement peut-il affecter le fonctionnement de la ligne, en service depuis le 29 ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement