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Urbanisme - Page 623
« Nous abandonnons le tout TGV, pas la grande vitesse », explique Frédéric Cuvillier
Au lendemain des grands investissements de transports annoncés mardi 9 juillet 2013 par Jean-Marc Ayrault, le ministre délégué aux Transports Frédéric Cuvillier essuie les critiques des élus régionaux et défend sa politique qui revient à "abandonner le tout TGV, mais pas la grande vitesse".
Moyens des missions locales : « L’Etat doit mettre au pot » – Jean-Patrick Gille, président de l’UNML
Lors de son assemblée générale du 4 juillet 2013, l'Union nationale des missions locales a adopté quatre motions, demandant notamment des moyens pérennes pour les missions locales, et la création d'un Conseil national de l’insertion des jeunes. Explications de Jean-Patrick Gille, président de l'UNML.
En Méditerranée, les aires protégées sont trop dispersées pour protéger la biodiversité
La centaine d'aires marines protégées créées en Méditerranée ne constitue pas un réseau suffisamment connecté pour assurer la préservation de la biodiversité dans cette mer où plusieurs espèces sont surexploitées, indique une étude publiée dans la revue Plos One.
Décentralisation : les professionnels de la culture se préparent à travailler selon des repères territoriaux différenciés d’un territoire à l’autre
La réforme territoriale engagée avec le premier projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, en cours d’examen au Parlement, inquiète beaucoup les professions culturelles, tous secteurs confondus. La plupart s’interroge sur la place que prendront leurs collectivités respectives dans ...
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Acte III de la décentralisation : la réforme pas à pasLe GIP Massif Central veut gérer les fonds européens plurirégionaux 2014-2020
Réunis le 5 juillet à Montpellier, les présidents des six régions du GIP Massif Central ont exprimé leur souhait que le GIP soit l’autorité de gestion des futurs fonds européens Feder plurirégionaux dédiés au massif. Une préalable est nécessaire : un amendement ad hoc doit être intégré dans le projet de loi de modernisation de ...
« La moitié » des investissements d’avenir consacrés « à la transition écologique », assure Jean-Marc Ayrault
Jean-Marc Ayrault s'est engagé mardi à ce que "la moitié" des investissements d'avenir soit consacrée à la "transition écologique".
La caserne de Reuilly enfin cédée à la ville de Paris
Un protocole d’accord entre l’Etat et la Ville de Paris a été signé mardi 9 juillet, en présence de Bertrand Delanoë, Cécile Duflot, et Bernard Cazeneuve, pour un montant de 40 millions d’euros.
Gens du voyage: Michel Sapin regrette le non-respect de la loi par les maires « en particulier de droite »
L'occupation illégale de terrains par les gens du voyage est la conséquence du non-respect de la loi par de nombreux élus, "en particulier des maires de droite", a estimé lundi 8 juillet 2013 le ministre du Travail, Michel Sapin, interrogé par i-Télé sur des propos controversés de Christian Estrosi sur ce thème.
La sortie du domaine public communal
Une erreur de qualification d’un immeuble ou l’oubli de la sortie du domaine public préalablement à la vente peuvent avoir des conséquences importantes. L’absence de toute prescription impose une particulière attention sur la nécessité de faire sortir le bien du domaine public.
Réduire les risques liés aux loisirs de vacances
Durant la période estivale, la pratique des loisirs à risques s’accroît avec la fréquentation des plages, piscines, aires de jeux… Quelques règles permettent de maîtriser les risques encourus en termes de responsabilités, administrative pour la collectivité, pénale pour les élus et les agents.
