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Urbanisme - Page 599

une-ingenieur
Copyright : fotogestoeber - Fotolia
Statut 03/12/2013

Réforme du cadre d’emplois : les ingénieurs territoriaux s’impatientent

En publiant un communiqué commun, l'AITF et les syndicats UFICT-CGT, FNACT-CFTC et FO espèrent attirer l’attention sur la réforme du cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux, toujours en souffrance à la Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP).

Cadastre
Copyright : Cadastre.gouv.fr
Contrat de concession 03/12/2013

Qui doit payer la taxe sur le foncier bâti des équipements concédés ?

La concession est une des formes de contrat que peut prendre une délégation de service public depuis la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République. Elle se distingue de l'affermage par la prise en charge par le concessionnaire non seulement des frais d'exploitation et d'entretien courant mais également ...

Stationnement 03/12/2013

Dépénalisation du stationnement : quelle incidence sur les communes déjà équipées du PVe ?

La mise en œuvre de la dépénalisation du stationnement s’avère juridiquement et techniquement possible mais compliquée.

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Copyright : Virginie Vendamme
Urbanisme/Mobilité 03/12/2013

Une « Magistrale piétonne » à Strasbourg

Strasbourg, la « ville du vélo », pense aussi à ses piétons en réalisant des aménagements pour leur redonner toute leur place dans la cité.

TIC 02/12/2013

Numérique et intercommunalités : toujours des inégalités entre territoires

Le baromètre 2013 AdCF / Ocalia de diffusion du numérique dans l’intercommunalité, dévoilé lundi 2 décembre, montre que les communautés ont rattrapé leur retard, en matière d'équipement et de moyens. Mais il existe toujours des différences importantes entre territoires ruraux et urbains, notamment en termes de couverture...

1 Agenda 02/12/2013

Collectivités, fonction publique : les rendez-vous de la semaine du 02 décembre

Cette semaine au programme, encore et toujours la réforme des rythmes scolaires. Consultations, contestations, les protagonistes tiennent toujours... le rythme. En début de semaine, les Assises nationales du risque naturel se clôturent à Bordeaux, et, à partir de vendredi, c'est à Marseille que va débuter la réunion ministérielle de ...

hand holding eco house icon in nature
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Maîtrise d'ouvrage 02/12/2013

Bâtiment et biodiversité : la conception

Le bâtiment, depuis sa conception jusqu’à son fonctionnement, est concerné par la biodiversité. Cette première fiche porte sur sa prise en compte dès la conception : les documents d’urbanisme, le diagnostic écologique, l’empreinte carbone, le choix des matériaux et les espaces verts sont les principaux thèmes abordés.

Mobilité 02/12/2013

Handicap mental et accessibilité de la ville : les défricheurs à l’œuvre

Record d’affluence battu, le 28 novembre 2013, pour la 11e Journée d’échanges « Ville accessible à tous », consacrée à la « prise en compte des besoins liés aux handicaps mentaux cognitifs et psychiques au profit de tous ». L'occasion de présenter des expériences très concrètes.

01/12/2013

Courchevel : un équipement polyvalent et panoramique

Le projet de la collectivité est basé sur la création d’un équipement sportif fonctionnel, transparent, attractif et convivial. Grâce à une construction à toit plat, le gymnase s’inscrit discrètement dans la pente. Compacte La superposition des espaces génère une ...

Littoral 01/12/2013

Gestion du trait de côte : la région Aquitaine en pointe

Avec une côte de 270 km de long, la région Aquitaine est très concernée par l’érosion du littoral et souhaite anticiper les risques côtiers. Elle s’appuie notamment sur l’Observatoire de la côte aquitaine et le GIP Littoral aquitain et a coordonné le projet européen Ancorim.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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