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Urbanisme - Page 593
Un outil partagé pour la rénovation énergétique des bâtiments
La région Paca, partenaire du projet européen MED MARIE, s'apprête à mettre en ligne un outil web gratuit destiné à faciliter la rénovation énergétique de l’habitat.
La montagne, en quête d’une nouvelle gouvernance
En octobre 2013, l’IRTSEA a organisé à Grenoble un colloque sur l’aménagement de la montagne. L’occasion de parler du risque avalanche et du devenir des stations de moyenne montagne. Car, face au réchauffement climatique et aux changements économiques se pose la question d’une nouvelle gouvernance des territoires.
Agglos de Strasbourg et Mulhouse : les villes moyennes inquiètes face à la réduction des zones urbaines aidées par l’Etat
Même si l’ensemble des arbitrages n’est pas encore finalisé, il semble que 80 des 250 communes actuellement en zone éligibles à des aides à la construction de l’Etat, devraient en disparaître, ainsi que l'a relaté Rue 89 Strasbourg le 25 novembre. Parmi elles, des villes moyennes comme Haguenau, Obernai, Sélestat, etc. Les élus de ...
Ile-de-France : encore trop de logements construits en zone inondable
Selon une étude publiée le 2 décembre par l’Institut d’aménagement et d’urbanisme (IAU) d’Ile-de-France, 8% des logements franciliens seraient menacés en cas de crue centennale. Même si le processus s’est ralenti avec les plans de prévention du risque inondation (PPRI), des logements sont encore construits en zone inondable, en ...
Travaux publics : les acteurs vendéens publics et privés s’engagent
Les six principaux acteurs vendéens des travaux publics ont signé le 29 novembre 2013 une convention d’engagement en matière de développement durable qui fixe quatre axes de progression : recycler, préserver, réduire, améliorer.
Eau potable : Olivet met en pratique « l’arrêt Olivet »
À l’origine de l’arrêt du Conseil d’Etat la ville a résilié sa DSP avec Véolia et a choisi le 29 novembre la Lyonnaise des Eaux. Le prix de l’eau baissera de 47% en 2015.
La « PIL » saura-t-elle doper la construction de logements ?
Créée par l’ordonnance du 3 octobre 2013, la procédure intégrée pour le logement (PIL) illustre les contradictions d’un droit de l’urbanisme qui s’alourdit régulièrement de contraintes nouvelles, en matière environnementale notamment, et que l’on veut en même temps simplifier pour faciliter la construction de logements.Il ...
Les métropoles reprennent leur envol
Dans la version du projet de loi « Lebranchu » qui sera examinée en séance du 10 au 12 décembre 2013, les métropoles de droit commun sont instaurées par la loi. Elles bénéficient de nouveaux pouvoirs au regard du texte voté par le Sénat le 7 octobre 2013.
Réforme du cadre d’emplois : les ingénieurs territoriaux s’impatientent
En publiant un communiqué commun, l'AITF et les syndicats UFICT-CGT, FNACT-CFTC et FO espèrent attirer l’attention sur la réforme du cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux, toujours en souffrance à la Direction générale de l’administration et de la fonction publique (DGAFP).
Qui doit payer la taxe sur le foncier bâti des équipements concédés ?
La concession est une des formes de contrat que peut prendre une délégation de service public depuis la loi du 6 février 1992 relative à l'administration territoriale de la République. Elle se distingue de l'affermage par la prise en charge par le concessionnaire non seulement des frais d'exploitation et d'entretien courant mais également ...
