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Urbanisme - Page 471
Sept nouveaux écoquartiers labellisés
La ministre du logement Sylvia Pinel a ouvert le 2 décembre la cérémonie de remise des labels et diplômes Ecoquartiers 2015. Sept nouveaux quartiers ont été labellisés, et 24 projets en cours ont reçu le diplôme "Engagé dans la labellisation". Au-delà des critères énergétiques, la gouvernance des projets semble être aujourd'hui un ...
Aménagement numérique : Emmanuel Macron tente de rassurer les sénateurs
Auditionné par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, Emmanuel Macron, le ministre de l'Economie, de l'Industrie et du Numérique a été interrogé sur des dossiers brûlants, comme la validation du plan France Très Haut Débit par Bruxelles.
L’IAU-IDF dresse un bilan mitigé des études de sécurité publique
Dans une "Note rapide" publiée en septembre dernier, l’IAU Ile-de-France s'emploie à évaluer les études de sécurité publique (ESP), « premier dispositif français à lier le champ de la sécurité à celui de l’aménagement ».
Modes doux : une prise de conscience progressive
De plus en plus de villes françaises se convertissent doucement au développement de modes de déplacements doux, tels que la marche, ou le vélo. L’objectif : harmoniser les modes de déplacement en les intégrant dans un espace public multifonctionnel.
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Partage de la voirie : la ville roule au ralentiLa raquette à neige rentre dans la norme
Dans la mesure où, à l'instar du ski de randonnée, la raquette à neige ne nécessite aucune infrastructure, elle ne répondait jusqu'à présent à aucune obligation en matière de sécurité ou d'encadrement (sauf en cas de prestation payante). Pourtant, afin ...
La course d’orientation sort du bois
En France, l'orientation apparaît après la -deuxième guerre mondiale. Sous forme de cross d'orientation, elle sera surtout pratiquée par les scouts avant d'être adoptée par l'École interarmées des sports de Fontainebleau (bataillon de -Joinville). Rapidement, les ...
THD en 2022 sur tout le territoire : un objectif “irréaliste”
Les sénateurs Hervé Maurey (NC-UDI) et Patrick Chaize (LR) se montrent très critiques sur la façon dont le déploiement du très haut-débit et du mobile est menée en France, dans leur rapport présenté le 26 novembre. État et opérateurs en prennent pour leur grade.
Attentats : l’apport des réseaux sociaux en gestion de crise
L'exploitation des médias sociaux en gestion d'urgence (MSGU) a franchi un nouveau cap lors des attentats du 13 novembre. Décryptage d'une pratique dans laquelle peuvent s'inscrire les collectivités locales.
Améliorer la prise en charge des personnes handicapées
Une instruction a pour objectif d’apporter des éléments de repères aux agences régionales de santé pour structurer sur leur territoire régional des dispositifs de consultations dédiés aux personnes en situation de handicap. Elle comprend en annexe un cahier des charges des dispositifs de ...
Le bail rural « administratif »
Les communes ou leurs groupements sont propriétaires de biens immobiliers ruraux. Pour éviter leur transformation en friche, ils sont donnés « à bail », ce contrat relevant du code rural et du statut du fermage. Après l'analyse des principales dispositions du « bail à ferme » de droit commun, la présente fiche examine les conditions ...


