Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 458

1 Démocratie locale 08/02/2016

Conflits d’aménagements : du « NIMBY » au « NIABY »

La forme des conflits a évolué, tout comme le profil des protagonistes et l'argumentaire mobilisé. Le développement des "Zones à défendre" et la coallition formée entre opposants locaux et militants extérieurs au territoire empêche aujourd'hui les aménageurs de décrédibiliser leurs adversaires en les accusant d'égoïsme territorial ...

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
Jurisprudence 05/02/2016

Chemin rural dégradé : le maire n’est pas obligé de restreindre la circulation

En vertu des articles D.161-10, D.161-11 et D.161-14 du code rural et de la pêche maritime, il appartient au maire d’une commune propriétaire d’un chemin rural, de faire usage de son pouvoir de police afin d’assurer à la fois l’usage normal de ces chemins, notamment la libre circulation ainsi que leur conservation, sans toutefois que ...

elithis2
Copyright : D.R.
1 ÉNERGIE 04/02/2016

Comment construire un bâtiment à énergie positive ?

Avec la règlementation thermique 2020 et la loi de transition énergétique, la construction de bâtiments à énergie positive, dits Bepos, deviendront la norme pour les collectivités. Mais comment peuvent-elles s’y prendre ?

Cet article fait partie du dossier :

Cap sur le bâtiment à énergie positive
dessouchage digue Gravière SIAGAR
Copyright : SIAGAR
Environnement 04/02/2016

Des digues, des forêts et des inondations

Plus de 10 000 km de digues fluviales et de canaux, et plusieurs milliers de petits barrages sont concernés par l’entretien et la maîtrise de la végétation. Les arbres et parfois forêts qui y poussent constituent un attrait fort, qu’il faut concilier avec les enjeux de sécurité publique. Un équilibre difficile.

une-lycee
Copyright : Conseil régional de Bourgogne
Bâtiment 03/02/2016

Bâtiments tertiaires : quelles nouvelles obligations de rénovation pour les collectivités ?

Actuellement en consultation, le texte réglementaire relatif à la rénovation des bâtiments tertiaires publics et privés semble suffisamment souple pour que les collectivités puissent définir des stratégies de long terme… A condition qu’elles disposent des financements nécessaires.

AZF
Copyright : Anton-Merlina-Bonnafous-GNU-Free-Documentation-License
Risques technologiques 03/02/2016

Les plans de prévention des risques technologiques simplifiés et financés

Lors du Conseil des ministres du 3 février, le  projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2015-1324 du 22 octobre 2015 relative aux plans de prévention des risques technologiques a été présentée.

construction de logement
Copyright : Flickr CC by sa Alexandre Prévot
Renouvellement urbain 02/02/2016

Le PNRU 2 en phase de préfiguration

Alors que les dernières conventions du premier programme de renouvellement urbain ont été signées en 2015, l'année 2016 va voir la montée en puissance du second programme, avec la signature des protocoles de préfiguration des 200 quartiers concernés. Le travail sur la mixité sociale va notamment faire l'objet d'une grande attention de la ...

Les 53 CLI - dont 38 autour des sites nucléaires civils –, rassemblent 3 000 membres, élus, syndicalistes, représentants d’associations et experts ou personnes qualifiées.
Copyright : AFP
Nucléaire 01/02/2016

Les maires en renfort pour insuffler une «culture du risque» aux populations

Une campagne nationale de distribution de comprimés d’iode débute lundi 1er février 2016 à l’attention des personnes situées dans un rayon de 10 km autour des 19 centrales du pays. Cette opération, pilotée par l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), vise également à diffuser une « culture du risque et de la radioprotection », en ...

NDdL_ZaD_Preparation
Copyright : Llann Wé (wikicommons)
14 Conflits d'aménagements 01/02/2016

Zones à Défendre : les aménageurs face à une nouvelle contrainte

La multiplication récente des « Zones à Défendre » – un mode de protestation nouveau, basé notamment sur l'occupation de chantier – rend l’issue des conflits d’aménagement du territoire de plus en plus incertaine. Les ZAD contraignent les maîtres d'ouvrage à bâtir un dialogue réellement constructif avec les opposants, persuadés ...

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
ZAD_Agen
Copyright : Blog de la ZAD d
Conflits d'aménagement 01/02/2016

A Agen, les opposants locaux relancent la bataille du technopôle via une « ZAD »

L’installation d’une « Zone à défendre » (ZAD) bloquant le lancement des travaux, soutenue par la guérilla juridique livrée par un collectif d’opposants locaux, empêche l’agglomération d’Agen de livrer son projet de technopôle dans les temps. Plongé dans l’expectative, l’exécutif résiste et tente de se défendre pour ne ...

Cet article fait partie du dossier :

ZAD : sortons de l'impasse !
shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement