- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 38
« La politique d’aménagement du territoire doit être restaurée »
Dans le cadre d'une tribune publiée sur La Gazette des communes, Arnaud Brennetot, Professeur de géographie à l’Université de Rouen Normandie, plaide pour la restauration d'une politique d'aménagement du territoire national. Il estime que c'est un préalable à toute discussion sur la décentralisation si l'Etat veut répondre aux ...
Devant les maires de France, un ministre de l’Industrie peu convaincant sur le numérique
Financement du 100 % fibre, campagne nationale sur la fermeture du cuivre… Pour sa première prise de parole sur l’aménagement numérique, le ministre de l’Industrie a éludé les principales questions, en insistant sur la nécessité de « garder la méthode » : la coopération Etat, collectivités et opérateurs.
Forfait de post-stationnement : une précision du juge sur la géolocalisation des véhicules
Le Conseil d'État considère qu'il existe un risque d'erreur non négligeable lors de l'utilisation de dispositifs de contrôle par géolocalisation pour établir l’emplacement exact du stationnement des véhicules. Les automobilistes doivent donc être en mesure de contester pleinement les forfaits de post-stationnement sur ce point.
« Il faut considérer le sport comme un investissement »
Au-delà de son plan d’actions, Gil Avérous, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la vie associative revient, en marge du Salon des sports et des parasports (19-21 novembre – Paris), sur les sujets qui inquiètent actuellement les collectivités. A l’image de la rentrée saturée des clubs et du PLF 2025…
« ZAN : les élus locaux demandent des solutions, pas un abandon »
A l’initiative de la vice-présidente (PS) du conseil régional de Bretagne, Laurence Fortin, et avec le soutien de Sylvain Grisot, plus d’une centaine d'élus locaux issus des collectivités de toute taille partout en France se mobilisent pour appeler les parlementaires à corriger les défauts du ZAN sans en compromettre les fondamentaux.
Cet article fait partie du dossier :
Accessibilité : 20 ans après la loi, il reste tant à faire
Mettre en œuvre le référé-préventif en matière de travaux publics
Le référé préventif consiste à faire désigner un expert judiciaire aux fins de faire constater de manière contradictoire, avant travaux, l’état des immeubles et ouvrages voisins d’une opération. Pour mettre en œuvre ce référé efficacement, le maître d’ouvrage public requérant devra déterminer l’ordre de juridiction ...
Incendie : repenser l’entretien des accotements routiers
Les dépendances routières représentent plus de 5 000 km2. Végétalisées, elles sont de plus en plus exposées au risque d’incendie. Une loi de juillet 2023 durcit les obligations légales de débroussaillage y compris au nord de la Loire.
Catherine Vautrin ouverte à des assouplissements du ZAN
C'est le dossier du ZAN qu'a choisi l'Association des maires de France pour ouvrir son 106ème congrès à la porte de Versailles, le 19 novembre. En présence de Catherine Vautrin, la ministre du Partenariat avec les territoires et de la Décentralisation, les maires ont redit leur opposition au dispositif du ZAN, alors qu'une proposition de loi ...
Inscrivez-vous à « Territoires et Construction »
Comment aménager le territoire en tenant compte des contraintes réglementaires, climatiques et citoyennes. « La Gazette des communes » et « Le Moniteur des travaux publics » vous proposent d’assister le 5 décembre à « Territoires et Construction », l’événement qui répond à tous ces grands enjeux d’actualité. Inscriptions ...
Accessibilité numérique : les collectivités encore loin du compte
L’accessibilité numérique des collectivités patine. Trois acteurs, Koena, la Fédération des aveugles de France et l’association Valentin Haüy, se sont lancés dans un tour de France pour rappeler entités publiques et privées à leurs obligations, alors que l’Arcom dispose désormais de pouvoirs de sanction.
