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Transition écologique - Page 982

Carbonero común bebiendo agua.
Copyright : Javier Castro - Fotolia
Biodiversité 30/10/2014

Des préfigurateurs et un parrain pour la future Agence de la biodiversité

Annoncée en septembre 2012 par le chef de l’Etat lors de la première conférence environnementale, l’Agence de la biodiversité sera l’innovation principale du projet de loi sur la biodiversité, attendu au Parlement au printemps 2015.

une-Tramway-de-Rouen
Copyright : Pline - Creative Commons
Transports publics 30/10/2014

Sûreté des transports : une enquête révèle un écart entre ressenti et réalité

Selon une étude Ifop publiée le 28 octobre 2014, seuls 37% des usagers considèrent que la sûreté dans les transports en commun s’est améliorée au cours des cinq dernières années, alors que les agressions sont en baisse depuis 2003. En interne, les réseaux se sont organisés : 60% d'entre eux disposent d'un service dédié et 80% des ...

VAE_gazette
Copyright : Transdev
Mobilité 30/10/2014

Le vélo électrique en libre-service a-t-il un avenir en France ?

Si les vélos électriques en libre service se développent dans les villes européennes, en France, seule Vannes (Morbihan) a osé l'expérimenter à grande échelle. Et pour cause, des zones d’ombre restent à éclaircir pour assurer la pérennité d’un système encore coûteux, et fragile.

Cet article fait partie du dossier :

Comment le vélo grignote du terrain
une-sydeme
Copyright : Sydeme
Déchets-Energie 29/10/2014

Méthanisation : ne pas oublier les digestats

Trouver un débouché pour les résidus solides et liquides issus de la méthanisation de déchets ménagers ou de boues est parfois un vrai casse-tête. Plan d’épandage, homologation, respect de normes… Plusieurs solutions sont à disposition des porteurs de projets.

Jurisprudence 29/10/2014

Maison menaçant de s’effondrer : sa démolition peut être ordonnée

Aux termes de l’article L.2212-4 du Code général des collectivités territoriales, en cas de danger grave ou imminent, tel que les accidents naturels prévus au 5° de l’article L.2212-2, le maire doit prescrire l’exécution des mesures de sûreté exigées par les circonstances.Ces dispositions, qui s’appliquent dans l’hypothèse où ...

phfran-dep-019-107_Web
Copyright : Phovoir
Intercommunalités 29/10/2014

Les communautés de communes s’inquiètent de l’accès à la DGF bonifiée

Les communautés de communes et certaines préfectures ont des interprétations divergentes sur la liste des compétences obligatoires à exercer pour bénéficier d’une DGF bonifiée en 2015, en particulier sur le caractère obligatoire du PLU intercommunal.

troyes
Copyright : Ville de Troyes
Voirie 29/10/2014

Un code de la rue local pour partager l’espace public

Troyes a édité un livret qui est à la fois un mode d'emploi de la voirie, un guide des bonnes manières entre les différents types d'usagers et un manuel de lutte contre les incivilités.

Cet article fait partie du dossier :

Partage de la voirie : la ville roule au ralenti
Espace public 28/10/2014

Une charte remet de l’ordre dans le mobilier urbain

Pour assurer une cohérence dans ses choix de mobilier urbain entre les différents aménagements et décideurs publics ou privés locaux, la ville d'Angers a adopté une charte.

1 Eau 28/10/2014

Le barrage de Sivens a été mal étudié

Le rapport d'expertise commandé par la ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l’Énergie pour apaiser les tensions a rendu ses conclusions très critiques ce lundi 27 octobre. Porté par le conseil général du Tarn, le projet fait l'objet d'une forte opposition locale et nationale depuis plus d'un an. La collectivité va tenir ...

Stationnement 28/10/2014

Comment mettre en place une borne de rechargement pour véhicules électriques dans sa commune ?

Plusieurs élus municipaux souhaitent permettre l’implantation d’une ou plusieurs bornes de charge sur leur territoire communal, afin de favoriser le développement des véhicules électriques et hybrides. La juriste du Club Prévention-Sécurité de la Gazette des communes décrypte les dispositions juridiques et donne la méthode à suivre.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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