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Transition écologique - Page 898

Transports 22/04/2015

Les autoroutes de la mer dans la tempête

Sans financements publics, ces liaisons maritimes n’apparaissent pas viables. Tel est en particulier le cas de la ligne reliant Montoir-de-Bretagne (Loire-Atlantique), sur l’estuaire de la Loire à Gijón, dans les Asturies, au nord de l’Espagne.

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Copyright : WWF
Climat 21/04/2015

Le sommet des élus locaux de Lyon, « étape clé » vers la Cop 21

Ouverte par le président de la République et clôturée par le ministre des Affaires étrangères, la réunion des « acteurs non étatiques », qu’accueillera Lyon début juillet, entend influer sur la conférence officielle sur le climat, qui se jouera entre les Etats, en décembre à Paris-Le Bourget.

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Copyright : AG
Energie 21/04/2015

Transition énergétique : Hollande donne le top départ aux territoires

Les élus des collectivités lauréates de l'appel à initiatives « territoires à énergie positive pour la croissance verte » étaient réunis le 20 avril par François Hollande à l’Élysée, afin de lancer dès maintenant leurs projets et avec la promesse du déblocage dès la semaine prochaine des subventions de l’État. Le Président ...

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Copyright : D.R.
VEILLE DOCUMENTAIRE 21/04/2015

Repenser les villes dans la société post-carbone (étude)

Une étude publiée par le Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) présente les résultats de travaux portés sur le changement climatique et la société post-carbone dans les villes européennes.

Climat 21/04/2015

Des maires africains lancent à Paris un «appel pour une électrification durable»

Une trentaine de maires de capitales et villes africaines ont lancé un appel en faveur d’une « électrification durable » du continent, le 17 avril à l’Hôtel de ville de Paris.

Jurisprudence 21/04/2015

Abandon de déchets sur un terrain : le maire doit s’adresser en priorité au producteur ou au détenteur

Aux termes de l’article L.541-3 du Code de l’environnement, lorsque des déchets sont abandonnés, déposés ou gérés contrairement à la législation en vigueur, l’autorité titulaire du pouvoir de police doit aviser le producteur ou détenteur de déchets des faits qui lui sont reprochés et des sanctions qu’il encourt et peut le ...

Plan aménagement du territoire - échangeur autoroute
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Fiscalité locale 21/04/2015

Taxe d’aménagement : des recettes en baisse, un avenir incertain

Le rendement de la part départementale de la taxe d’aménagement accuse un net fléchissement. Ce qui fait obstacle à la montée en puissance des conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement, voire des espaces naturels sensibles, sur fond de rivalité entre les régions.

Logement 21/04/2015

L’usufruit locatif social monte en puissance

Laurent Mogno, directeur général de PERL, revient, pour la Gazette des communes, sur les nouveautés de la loi ALUR pour développer la production de logements sociaux via l'usufruit locatif social.

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Energie - Environnement 20/04/2015

Forêts : « dans certains territoires, le bois-énergie rafle tout »

La filière forêt-bois manque d'un pilotage stratégique et d'objectifs pour l'amont et l'aval, regrettent les sénateurs Houpert et Botrel, dans un rapport de la commission des finances remis le 9 avril 2015. Ils formulent une série de recommandations et pointent notamment les conflits d'usages liés au bois-énergie.

Service public 20/04/2015

Un syndicat des eaux condamné pour manquement à son « obligation de résultat »

Le tribunal d’instance de Charleville-Mézières a reconnu le préjudice moral et matériel d’une famille empêchée de consommer l’eau du robinet par un problème chronique de pollution.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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