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Transition écologique - Page 898
Les villes comptent bien « se faire entendre des États » à la Conférence sur le climat
La maire de Paris a annoncé, le 30 juin 2015, la tenue d’un Sommet des élus locaux pour le climat, le 4 décembre prochain, à l’Hôtel de ville. Anne Hidalgo s’exprimait aux côtés de l’ancien maire de New York, Michael Bloomberg, salué comme celui qui « reste le maire de tous les maires car New York est une ville qui inspire le ...
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La diplomatie des territoires au service de la COP 21Les règles de sécurité à la chasse (2) : la sécurité des chasseurs et des non-chasseurs
La fiche précédente a analysé le cadre juridique qui fixe les prérogatives du garde champêtre pour faire respecter les règles de sécurité à la chasse. La présente fiche analyse les mesures prévues par les schémas départementaux de gestion cynégétique que le garde champêtre doit mettre en œuvre.
Voie publique menant à la plage : le maire peut faire installer une barrière pour la rendre piétonnière
Conformément à l’article L.2213-2 du CGCT, le maire peut, par arrêté motivé, eu égard aux nécessités de la circulation et de la protection de l’environnement, interdire à certaines heures l’accès de certaines voies de l’agglomération ou de certaines portions de voie, ou réserver cet accès à diverses catégories d’usagers ou ...
Les avocats souhaitent encore plus de rapidité dans le contentieux de l’urbanisme et de l’environnement
L’atelier sur « l’urgence en droit de l’urbanisme et de l'environnement », tenu à l’occasion des 5e États généraux du droit administratif, le 26 juin, a permis de dégager de nombreux axes d’amélioration afin de gagner temps et efficacité. Un souci majeur pour les collectivités territoriales.
Démocratie environnementale : « Rétablir une consultation citoyenne équilibrée et exempte de crispation »
Quelques jours après avoir remis son rapport sur la démocratie participative, Alain Richard, sénateur et président de la commission spécialisée sur la démocratisation du dialogue environnemental au sein du Conseil national de la transition écologique, revient sur la mission qui lui était confiée pour renforcer l’efficacité du débat ...
« Les maires peuvent sauver le monde, laissons-les faire »
« Les cités ne peuvent attendre que les Etats s’attaquent au changement climatique », écrit Benjamin Barber dans son dernier ouvrage : « Et si les maires gouvernaient le monde ? ». Le politologue américain appelle à la création d’un Parlement mondial des maires. Voire à la révolution ? « Peut-être, si nécessaire », déclarait-il ...
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Climat : Pourquoi les experts défendent un rôle accru des collectivités locales
Réseaux enterrés : ce que le fond de plan unique va changer
Un fonds topographique unique, le Plan de corps de rue simplifié (PCRS) : tel est l'objet du protocole d’accord national signé le 24 juin 2015. Voilà qui devrait booster l’obligation faite aux exploitants de réseau, depuis 2012, de fournir un géoréférencement, et aux collectivités, de diffuser les fonds de plan.
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DT - DICT : sécuriser les travaux à proximité des réseaux, un impératif
L’architecte au service des territoires : quelle répartition des rôles ?
Placée sous le signe de l’anticipation des mutations, la deuxième édition des Universités d’été de l'architecture, ouvertes aux acteurs de l'aménagement en général, s'est tenue à Lyon, le 26 juin dernier.
Canicule et chaleurs extrêmes : ce que doivent faire les collectivités
Le ministère de la Santé met en ligne les différents niveaux du "Plan national canicule 2015" et les mesures de gestion qui s'y rapportent ainsi que le rôle des différents partenaires, au premier rang desquels les maires. Y figurent également les recommandations sanitaires "canicule" qui rappellent toutes les informations utiles notamment ...
L’île de Sein privée du choix de transition énergétique ?
Le Sénat examine, le 9 juillet en seconde lecture, le projet de loi sur la transition énergétique. L’occasion de réintroduire une disposition supprimée par l’Assemblée : la possibilité, pour les petites îles, de choisir un opérateur afin de quitter progressivement la production d’électricité au fioul et développer enfin les ...
