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Transition écologique - Page 877

2 Risques naturels 07/07/2015

Malgré Xynthia, la culture du risque reste embryonnaire, selon un rapport du Sénat

En Charente-Maritime et en Vendée, « les acteurs de la chaîne du risque sont désormais nettement plus mobilisés », assurent les sénateurs François Calvet et Christian Manable, dans un rapport publié le 7 juillet. Ajoutant dans la foulée que la culture du risque « reste perfectible » et regrettant que « la culture de résilience ne ...

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Copyright : Flickr / cc by JPC24M
Ferroviaire 07/07/2015

L’avenir des lignes Intercités, suspendu aux échéances régionales

Le secrétaire d'Etat chargé des Transports, Alain Vidalies, a présenté mardi 7 juillet 2015 la feuille de route du gouvernement sur l'avenir des lignes de trains d'équilibre du territoire (TET), dont le sort sera fixé après mai 2016. Les élections régionales et les fusions de régions vont certainement rebattre les cartes à mi-parcours.

Pouvoirs de police 07/07/2015

Que peut faire un maire pour limiter les nuisances d’une aire de jeux ou de loisirs ?

La proximité d’équipements de loisirs tels qu’un citypark, un skatepark ou un terrain de basket peut générer des nuisances pour les riverains. Il en résulte que certaines obligations incombent au maire, rappelle la juriste du Club Prévention-Sécurité.

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Copyright : Fotolia - Elenarts
5 Handicap 07/07/2015

Accessibilité et Ad’Ap : vers une catastrophe annoncée ?

Danger sur l’accessibilité. Le projet de loi de ratification de l’ordonnance du 26 septembre 2014 créant les agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap) a été adopté le 6 juillet par l’assemblée nationale. Mais à moins de trois mois de l’échéance, le dispositif est promis, au mieux, à un embouteillage et au pire, à u ...

En partenariat avec Sponsor dossier
1 Communication 07/07/2015

A Lomme, campagne choc sur la propreté

La ville a choisi un ton humoristique percutant, et des personnages bien caractérisés pour communiquer sur la propreté urbaine.

Logement social 07/07/2015

Mobilisation du foncier public en faveur du logement

Une circulaire rappelle que l'année 2015 doit permettre d'approfondir et accélérer le rythme des cessions de foncier public en faveur de la construction de logements sociaux, notamment dans les communes où les besoins se font le plus sentir. 

Législation - Réglementation - Jurisprudence 07/07/2015

Circulaire du 21 avril 2015 sur la politique pénale de l’environnement (1) : les grandes orientations

Une circulaire de la garde des Sceaux du 21 avril 2015 fixe les orientations de politique pénale en matière d'atteintes à l'environnement. Cette circulaire commente les dispositions de l'ordonnance n° 2012-34 du 11 janvier 2012 portant simplification, réforme et harmonisation des dispositions de police administrative et de police judiciaire ...

Transports 06/07/2015

La tarification solidaire des transports collectifs urbains

Face à la crise économique et sociale, les transports collectifs urbains adoptent une tarification solidaire.

Sans titre
Copyright : D.R.
VEILLE DOCUMENTAIRE 06/07/2015

Préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique (Note méthodologique)

Le ministère de l’Écologie, en partenariat avec le Cerema, a publié une note méthodologique pour mener à bien la procédure d’évaluation environnementale stratégique.

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[Décryptage] Gestion des déchets 06/07/2015

Emballages : le Cercle national du recyclage propose un doublement des soutiens aux collectivités

Le Cercle national du recyclage (CNR) a tenu à être le premier à proposer un nouveau barème « F » pour la future période d’agrément des éco-organismes de la filière emballages ménagers, qui débutera le 1er janvier 2017. Le Club Technique de la Gazette décrypte cette proposition.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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