- Accueil
- Transition écologique
Transition écologique - Page 861
Deux exemples pratiques de tiers financement et tiers investissement
Après avoir défini les termes et les mécanismes du tiers financement, il est intéressant de présenter, dans ce deuxième volet, les avantages de ce type de montage, et de voir la forme concrète que cela peut prendre à travers deux exemples pratiques, opérationnels à ce jour dans les collectivités locales.
Les projets d’unités de tri mécano-biologique sont-ils obsolètes ?
En région parisienne, en Charente-Maritime, en Corse, des projets d’usines de tri mécano-biologique sont remis en cause. A Angers, à Montpellier, les dysfonctionnements de TMB-méthanisation s’accumulent. Enfin, la loi de transition énergétique, qui programme la généralisation du tri des biodéchets pour 2025, juge en conséquen ...
Ecologie et PLF 2016 : une baisse moins marquée que les années précédentes
Les crédits de la mission Ecologie, développement et mobilités durables reculent de 6,59 à 6,49 milliards d’euros en 2016, soit un repli de 1,5 % par rapport à 2015. Cette baisse apparaît somme toute modérée, après la chute de 17 % du budget du ministère accusée entre 2012 et 2015.
Cet article fait partie du dossier :
PLF 2016 : quels budgets pour quels ministères ?
Enfin un plan de relance pour les déchets d’emballages !
Suite à un appel à projets lancé en novembre dernier, Eco-Emballages vient de dévoiler la liste des collectivités retenues pour « doper » le taux de recyclage qui stagne depuis plusieurs années. Avec deux axes, l'amélioration du dispositif de collecte dans les centres-villes et les collectifs et l'extension des consignes de tri des ...
Taxe sur le foncier non bâti : faut-il corriger la majoration automatique ?
Destiné à favoriser la construction de logements en zones tendues, le mécanisme de majoration de la taxe sur le foncier non bâti des terrains constructibles est entré en vigueur cette année entraînant des protestations prévisibles. Faut-il en adapter le fonctionnement ?
Départements et régions cyclables : les raisons d’espérer, mais aussi de douter
Les 19èmes rencontres des départements et régions cyclables se sont tenues les 24 et 25 septembre derniers à Valence, dans la Drôme. L'événement a été l'occasion de revenir sur les actualités nombreuses qui ont concerné la petite reine ces derniers jours, notamment les incertitudes qui pèsent sur l'indemnité kilométrique vélo, mais ...
TGAP allégée pour les collectivités au tri performant
La loi de finances rectificative pour 2015 réformera la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée au stockage et à l’incinération, dont les taux avaient été déterminés jusqu’à la fin de cette année. La hausse devrait être particulièrement marquée pour l’enfouissement. Les collectivités présentant des ...
Relèvement du seuil pour le versement transport : l’Etat envisagerait une compensation
A l’occasion de la 15ème Conférence des villes, le 23 septembre à Paris, Dominique Gros, maire (PS) de Metz, a laissé entendre que le gouvernement envisageait des compensations en échange du relèvement du seuil des entreprises assujetties au versement transport.
Comment les députés ont fait évoluer le projet de loi « création » en commission
Les députés vont entamer l’examen du projet de loi « création artistique, architecture, patrimoine » (« CAP ») le 28 septembre 2015. Le texte a été sensiblement remanié en Commission des affaires culturelles et de l’éducation. Aux amendements présentés par le rapporteur et quelques députés se sont ajoutés ceux du ...
La Haute-Garonne mobilise collectivités et crowdfunding pour monter au capital de l’aéroport de Toulouse
Georges Méric, le président (PS) du conseil départemental de la Haute-Garonne veut réunir en octobre les actionnaires locaux de la société d'exploitation de l'aéroport Toulouse Blagnac pour discuter du rachat des 10,1 % des parts encore détenues par l'Etat. Il veut mettre autour de la table la plate-forme de financement participatif Wiseed.
