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Transition écologique - Page 841
Remunicipalisation : après l’eau, l’énergie ?
La thématique du retour en régie des services publics apparait dans le secteur de l'énergie. Mais le sujet est plus complexe que dans le secteur de l'eau. Qu'en pensent les élus et pourquoi les collectivités veulent changer de mode de gestion, ou travailler différemment avec le privé ? Enquête réalisée lors du dernier congrès d'Energy ...
PCAET et PDU : un nouveau cadre fixe la liste des polluants atmosphériques
En application de la loi sur la transition énergétique de 2015, un décret venant de paraître fixe la liste des polluants atmosphériques et des GES générés par les déplacements et à évaluer dans les PDU. Parallèlement, un projet d'arrêté mis en consultation précise les polluants et les secteurs d'activité à prendre en compte, les ...
Projet de loi CAP : victoire pour l’architecture
La place des architectes dans le cadre de la procédure du permis d'aménager était un des enjeux forts de la commission mixte paritaire de la loi CAP. Ces derniers ont bien reçu à tirer leur épingle du jeu.
Veille juridique : ce qu’il ne fallait pas manquer du 13 au 17 juin
Différents thèmes ont animé la veille et l'actu juridiques cette semaine (du 13 au 17 juin 2016). La transition énergétique a vu certains de ses décrets d’application publiés au Journal officiel et le projet de loi « Sapin 2 » a bien occupé nos députés. Récap' des dernières actualités, textes officiels, réponses ministérielles ...
Loi SRU : comment mettre en place un conseil en mobilité
La notion de conseil en mobilité a été introduite en 2000 par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains. Elle dispose que dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants, l’autorité compétente en matière de transports publics met en place un service de conseil en mobilité. À ce jour, on en dénombre seulement ...
Directeur « transports » de région, un métier au cœur de la mutation
Le directeur « transports » de région, sur fond de fusions, orchestre l’offre et les cofinancements d’investissements.
Précarité énergétique : le gouvernement promeut, les associations s’inquiètent…
La lutte contre la précarité énergétique était l'un des points-clés de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, adoptée l'année passée. Dans cette perspective, le gouvernement vient d'annoncer pour la période 2016-2018 « le renforcement de l'Observatoire national de la Précarité énergétique », un ...
Du tarif d’achat au complément de rémunération : ce qui change
Le financement des installations de plus de 500 kW électriques. Leurs exploitants vont devoir apprendre à travailler avec des agrégateurs… A condition que les arrêtés tarifaires attendus depuis le 1er janvier 2016 finissent par être publiés.
« Il ne faut pas considérer les études de sécurité comme un simple outil réglementaire »
Un guide méthodologie sur les études de sécurité et de sûreté publique (ESSP) a été rédigé par une équipe de spécialistes coordonnée par Guillaume Farde, directeur associé du groupe Spallian et maître de conférences à Sciences Po Paris. Il vient rappeler l’importance et les contours de ces documents qui, selon lui, ne « doivent ...
« L’urbanisation ne semble pas avoir joué un rôle déterminant dans les récentes inondations »
Magali Reghezza-Zitt, géographe, maître de conférences au laboratoire de géographie physique de Meudon, a suivi les réunions de la cellule de crise à Paris. Elle observe que ni les élus ni la population ne sont préparés aux crues lentes.
