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Transition écologique - Page 797

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Copyright : Phovoir
1 Biodiversité 08/09/2016

L’agriculture urbaine durable, une démarche à soutenir et encourager

L’agriculture urbaine permet de réduire les émissions de CO2 du territoire, d’améliorer le cadre de vie des citadins et de les remettre en contact avec la nature. Les habitants de la métropole bordelaise sont en demande de circuits courts d’approvisionnement. Quant aux agriculteurs, ils ont du mal à trouver des repreneurs. Parmi les ...

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Copyright : Flickr cc by TaxRebate.org.uk
Aménagement 07/09/2016

Les Yvelines et les Hauts-de-Seine fusionnent leurs outils d’aménagement

Citallios, dont le premier conseil d'administration a eu lieu le 7 septembre, est la nouvelle société d'économie mixte d'aménagement des Yvelines et des Hauts-de-Seine, issue du rapprochement des 4 SEM d'aménagement des deux départements. Cette mutualisation est le premier symbole de la fusion annoncée des deux collectivités.

Législation - Réglementation - Jurisprudence 07/09/2016

Décryptage de la loi sur la sécurité dans les transports collectifs de voyageurs

La loi n° 2016-339 du 22 mars 2016 relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs a été publiée au Journal officiel du 23 mars 2016. Cette loi a été publiée au lendemain des attentats à ...

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Copyright : © Michael Dean
Transports 07/09/2016

« Non au tarif unique, oui au péage urbain ! » – Yves Crozet

En Ile-de-France, depuis le 1er août, le tarif du passe Navigo est passé de 70 à 73 euros par mois. Pour Yves Crozet, professeur émérite au Laboratoire « aménagement, économie, transports » (LAET), rattaché à l’université de Lyon, ce n'est pas une surprise. Il pronostique d'ailleurs d’autres hausses. Selon lui, le tarif unique est ...

Vue sur Marseille - Pic de Pollution
Copyright : Maria B. - Fotolia
Qualité de l'air 05/09/2016

Pics de pollution : comment le rôle des collectivités est renforcé

Gagner en réactivité : c’est l’objectif de l’arrêté publié au JO le 27 août dernier qui modifie une nouvelle fois les conditions de déclenchement des mesures d’urgence en cas pics de pollution. Ce texte étend à l’ozone la définition des épisodes prolongés ce qui va multiplier les procédures d’alerte pour ce polluant ...

Cet article fait partie du dossier :

Pics de pollution : agir avant le seuil d'alerte
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Copyright : CC BY SA © LEBROUILLARD
Fiche pratique 05/09/2016

Gérer l’occupation des places dans les halles et marchés

Si l'attribution des emplacements individuels doit être dictée par la satisfaction de l'intérêt général et le bon fonctionnement du marché, elle est soumise au paiement d'une redevance, qui constitue une recette communale de nature fiscale. C’est au maire qu’il appartient d'assurer l'ordre, la salubrité et la sécurité dans les halles ...

Cet article fait partie du dossier :

Domaine public, domaine privé : le cadre juridique
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Copyright : Flickr CC by jean-louis Zimmermann
Risques naturels 02/09/2016

Stratégies locales du risque inondation : les collectivités ne seront pas prêtes

Les premières stratégies locales de gestion du risque inondation (SLGRI) ont été adoptées cet été en région. Mais pour l’instant, ces mesures concernent seulement deux territoires à risque d’inondation (TRI) sur 122 au niveau national. Or, l’échéance fixée pour leur adoption est décembre prochain. Un délai intenable. Même ...

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Copyright : Flickr CC by Jean-Louis Zimmermann
Décryptage 02/09/2016

Évaluation environnementale : la réforme va-t-elle la simplifier ?

En application de la loi Macron, une ordonnance et un décret concernant la réforme (très attendue par les collectivités) de l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes sont parus pendant le mois d'août. Nouvelle approche par projet, procédure commune du projet et de la modification du plan-programme, consultation des ...

Alain_Jund_par_Claude_Truong-Ngoc_janvier_2013
Copyright : c.truong-ngoc@hotmail.fr
Aménagement-urbanisme 02/09/2016

« Le label écoquartiers doit redonner de l’espoir et de l’optimisme » (3/3)

Mieux faire connaitre et lui faire gagner en cohérence, tels sont les objectifs du renouvellement du label "écoquartiers", dont le pilotage est mené par Alain Jund. Celui-ci nous éclaire sur les priorités et les étapes à venir de la démarche.

Cet article fait partie du dossier :

Les grandes ambitions des écoquartiers
Ecoquartier_Vauban_Freibourg4
Copyright : Claire7373
Aménagement -urbanisme 01/09/2016

La réussite de la démarche des écoquartiers en quatre points clés (2/3)

Qu'est-ce qui fait qu'un écoquartier marche ? Autant de questions auxquelles les premières collectivités pionnières tentent de répondre, en misant sur la dimension plurielle de cette réussite : performance énergétique, mixité sociale, diffusion des innovations...

Cet article fait partie du dossier :

Les grandes ambitions des écoquartiers
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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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