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Transition écologique - Page 701
Face aux tempêtes, plus facile de se protéger que de reculer
Alors que les tempêtes frappent durement le littoral et que la nouvelle compétence Gemapi se met en place, où en est la mise en œuvre de la stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte ? Après l’échec de la proposition de loi sur l’adaptation des littoraux au changement climatique début 2016, le ministre de la transition ...
Finances locales : ce qu’il ne fallait pas rater pendant les fêtes
La fin de l'année 2017 a été marquée par la publication au Journal officiel des textes budgétaires : loi de finances rectificative pour 2017, loi de finances et loi de financement de la sécurité sociale pour 2018. Le Conseil constitutionnel n'a en revanche pas encore rendu sa décision sur la loi de programmation. Le 1er janvier 2018 acte ...
Sécurité des installations d’eau potable : un point sensible
Bioterrorisme, vandalisme, inondation, les maîtres d’ouvrage et exploitants de services de distribution d’eau potable sont confrontés à de nombreux risques. Comment sécuriser les installations d’eau potable ? Comment améliorer leur protection contre les actes de malveillance ?
Financement des TEPCV : la mise au point de Sébastien Lecornu
Alors que plusieurs communes ont attaqué l’Etat en formant un recours en référé devant le Conseil d’Etat, le secrétaire d'Etat à l'Ecologie, Sébastien Lecornu, se veut rassurant sur le financement des Territoires à énergie positive pour la croissance verte (TECPV). Et il leur rappelle sa promesse : "La parole de l'Etat sera tenue !"
Accidents du travail et maladies professionnelles pour les opérateurs de collecte
Le service collecte des déchets ménagers est à l’évidence un des services techniques qui présente le plus de risques pour ses agents. L’objet de cette fiche est donc de présenter le cadre réglementaire, les types de risques pour les opérateurs de collecte et bien entendu les moyens de pr%C
Baisse des limitations de vitesse à 80 km/h : « une mesure de bon sens politique »
A l'occasion d'un comité interministériel à la sécurité routière qui devrait se tenir le 9 janvier prochain, le Premier ministre, Edouard Philippe, pourrait annoncer un abaissement de la vitesse à 80 km/h sur les routes à deux voies. La machine médiatique s'emballe, et des députés montent au créneau dans l'hémicycle pour s'y opposer ...
Energie : 10 chantiers pour nourrir la trajectoire REPOS 2050 de l’Occitanie
Pour asseoir son ambition d’être la « première région d’Europe à énergie positive » à l'horizon 2050, la région Occitanie a adopté le 22 décembre un plan d’actions pour stimuler la baisse des consommations et la production d’énergies renouvelables. Elle mettra en place en 2018 l’Agence régionale du climat et de l'énergie ...
Le préfet de région, juge et parti(e) de l’évaluation environnementale
Le Conseil d’Etat a annulé pour partie le décret du 28 avril 2016 en tant qu’il maintient le préfet de région compétent pour l’évaluation environnementale de certains projets.
Marchés publics, stationnement… tout ce qui a changé au 1er janvier pour les collectivités
2018 sera une année de mise en œuvre des premières réformes du quinquennat Macron mais aussi des dernières d’Hollande. Dès le 1er janvier, nombreuses d’entre elles sont entrées en vigueur. La Gazette a sélectionné celles qui intéressent directement les collectivités.
La communauté de communes de Fouesnant refuse de signer le plan algues vertes II
Alors que le conseil régional de Bretagne a validé le deuxième plan algues vertes, doté de 55 millions d’euros de financement public et que l’ensemble des collectivités signeront leurs engagements à partir de janvier, la communauté de communes du pays fouesnantais a annoncé qu’elle s’y refuserait.
