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Transition écologique - Page 35
Devant le Sénat, Sébastien Lecornu énonce ses 8 priorités
Après l'Assemblée nationale, le Sénat. Le Premier ministre Sébastien Lecornu a précisé le 16 octobre devant la chambre haute le programme qu'il entend défendre dans les prochaines semaines. Au programme : le budget, la décentralisation, la lutte contre les déserts médicaux, les centre villes et la ruralité, le logement et les ...
Le futur DG de l’Agence nationale de cohésion des territoires présente sa copie au Sénat
La commission du développement durable du Sénat a auditionné le 15 octobre, Henri Prévost, proposé le 23 juillet dernier par le président de la République pour prendre la direction de l'Agence nationale de la cohésion des territoires. Il succèderait à Stanislas Bourron.
La géophysique héliportée à la recherche des nappes des Pyrénées
Le conseil départemental de la Haute-Garonne a confié au BRGM une étude de 4 ans pour mieux caractériser les potentialités en eau de l’aquifère fluvio-glaciaire des Pyrénées. En 2025, la baguette de sourcier a été remplacée par une campagne de géophysique héliportée pour scanner le sous-sol des vallées.
Tout comprendre sur l’évolution des cahiers des charges de lotissement
Document à la croisée du droit public et du droit privé, le cahier des charges de lotissement génère fréquemment des interrogations pour les communes. Dans cette analyse, Florestan Arnaud, avocat associé au sein du cabinet Carnot avocats, fait le point sur l'évolution de ces cahiers des charges, à la lumière, notamment, d'une récente ...
Cet article fait partie du dossier :
La maîtrise du cadre légal et réglementaire de l'aménagement de son territoire
Assainissement : la mise aux normes européennes
De nombreuses stations d’épuration françaises ne respectent toujours pas les normes en vigueur. Retour sur les leviers que compte actionner le gouvernement pour y remédier.
Favoriser le covoiturage sur son territoire
Les collectivités locales disposent de plusieurs leviers pour diminuer la part de la voiture individuelle et inciter au covoiturage. Elles peuvent donner des avantages aux covoitureurs et développer des aménagements spécifiques, comme les lignes de covoiturage à haut niveau de service.
Vers la gratuité des transports ferroviaires pour les 12-26 ans en Occitanie
La région favorise l’utilisation régulière du réseau ferroviaire par les jeunes, en liant avantages tarifaires et fidélité.
Péril imminent pour les conseils d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
Les dysfonctionnements majeurs qui affectent le reversement du produit de la taxe d'aménagement aux départements font leurs premières victimes. Les couacs dans la gestion de cette fiscalité locale mettent en péril l’existence des CAUE et d'une panoplie de politiques environnementales.
La rénovation énergétique des établissements scolaires sera-t-elle bien prioritaire en matière d’attribution de subvention au titre du Fonds vert et de la DSIL et DETR en 2025 ?
Réponse du ministère de l'Aménagement du territoire et de la décentralisation : En 2025, le Fonds vert est doté d'une enveloppe de 1,15 M d'euros en autorisation d'engagement et de 1,124 M d'euros de crédits de paiement. La gestion 2025 du programme inclut de nouveaux financements en faveur de la transition écologique maritime, des ...
Inondations : satellites et « jumeaux numériques » pour mieux anticiper et agir vite
Les précipitations violentes accroissent le risque d’inondations rapides et difficiles à prévoir. Pour mieux se préparer, il faut bien connaître le terrain. En combinant de nombreuses techniques d’imagerie satellite et de modélisation, les chercheurs et experts créent des « jumeaux numériques », c’est-à-dire des répliques ...
