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Transition écologique - Page 1817
Le village de Celoux peut offrir un voyage à ses administrés
Début février 2001, 47 habitants du village de Celoux (89 hab., Cantal) sont partis en voyage en Guadeloupe aux frais de la commune (300 000 francs - 45 734 euros), après le vote d'une délibération en ce sens. Pour le préfet du Cantal, cependant, l'intérêt communal était absent d'une telle décision. Il a donc déféré la délibération ...
Seine-Normandie, « bassin témoin » pour les Nations-Unies
Le bassin Seine-Normandie fournira à l’ONU des références sur la ressource en eau, dans le cadre de la préparation du bilan mondial qui sera présenté en mars 2003 (3ème forum mondial de l’eau à Kyoto). C’est l’unique "bassin témoin" européen retenu pour le Programme mondial d’évaluation de la ressource en ...
Sites pollués : un inventaire national pour 2005
Sur les 300 000 anciens sites industriels, sources de pollution potentielle, 40 % sont aujourd'hui inventoriés sur la banque de données du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (dénommée Basias). L'intégralité du territoire devrait être couverte en 2005, a annoncé Dominique Voynet au conseil des ministres du 6 ...
L’avenir des dessertes aériennes régionales en danger
Selon un rapport de la commission des affaires économiques du Sénat, rendu public le 5 juin, le service aérien régional s'est dégradé depuis deux ou trois ans, surtout au détriment des villes moyennes. "Le transport aérien régional français se retrouve aujourd'hui sous la tutelle du groupe Air France, dans une logique de monop ...
Environnement : un grand merci pour les petits gestes
Se brosser les dents sans contempler l'eau qui s'écoule du robinet économise 18 litres. Un trieur de déchets épargne le rejet de 35 kilos de gaz à effet de serre par an. Renoncer à sa voiture pour un court trajet évite les émissions du premier kilomètre, quatre fois plus élevées que pour le reste du parcours. Le promeneur qui rapporte ...
Installation du Conseil national du paysage
Dominique Voynet, ministre de l'Aménagement du territoire et de l'environnement a installé le 28 mai le nouveau Conseil national du paysage. Ce Conseil devrait proposer des orientations générales en matière de politique des paysages en France. Sa première mission sera d'effectuer un bilan de l'application de la loi du 8 janvier 1993 sur la ...
Décret PAT: la Lozère attaque
Les élus lozériens devraient déposer devant le Conseil d'Etat, avant le 13 juin 2001, un recours en annulation du décret réformant la mise en oeuvre de la prime à l'aménagement du territoire (PAT). Ils contestent en effet que le département soit désormais exclu de la PAT "industrielle". Les critères de sélection des zones éligibles ...
21 pays bretons d’ici 2002
D'ici 2002 la Bretagne devrait compter 21 pays qui concerneront 90 % de la population de cette région. Pour l'instant les périmètres de 19 pays sont à l'étude et deux autres devraient se lancer dans les procédures de reconnaissance avant la fin de cette année. Le conseil régional et la préfecture de région, avec l'aide de l'Insee ont ...
Prix Ademe-Gart : l’agglomération de Lille primée
Organisé cette année sur le thème "des modes doux dans les plans de déplacements urbains", le prix Ademe-Gart vient d'être décerné à la communauté urbaine de Lille, pour sa politique volontariste en faveur de la création d'aménagements spécifiques destinés aux deux-roues, volet important de son PDU. La Région Ile de France et la ...
Actes valables malgré une nomination illégale
"Un fonctionnaire irrégulièrement nommé aux fonctions qu'il occupe, doit être regardé comme légalement investi de ces fonctions tant que sa nomination n'a pas été annulée par le juge administratif". C'est le principe (s'appuyant sur la théorie du "fonctionnaire de fait") que le Conseil d'Etat vient de rappeler dans une décision du 16 ...
