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Transition écologique - Page 1815
Albi-Castres-Mazamet : de nouveaux projets
En présence du nouveau président Michel Bourguignon, maire de Mazamet, l'assemblée générale du réseau de villes Albi-Castres-Mazamet (ACM) du 2 juillet dernier a présenté le résultat de deux ans de coopération interurbaine, a adopté l'ouverture de la structure ACM vers d'autres collectivités et a développé les projets 2001 : les ...
Greenpeace interpelle les élus sur l’incinération
Greenpeace France a adressé son rapport "Santé et incinération" aux maires des villes de plus de 30 000 habitants et aux présidents des conseils généraux et régionaux. L’association a réuni dans ce document diverses études épidémiologiques menées de par le monde sur les populations les plus exposées aux rejets de ...
Les communes peuvent créer des aides à l’insertion
Les communes peuvent créer, de leur propre initiative, des aides dont l'objectif est de favoriser l'insertion sociale des bénéficiaires et assortir celles-ci d'une condition de participation à des activités d'intérêt général. C'est ce que vient de décider le Conseil d'Etat dans un arrêt du 29 juin. Le tribunal administratif de Lille et ...
Les régions interpellent Jospin sur les transports collectifs
Dans un courrier daté du 27 juin, l'association des régions de France (ARF) interpelle le Premier ministre au sujet du projet de décret relatif au "transfert de compétences en matière de transports collectifs d'intérêt régional", transfert qui devrait intervenir au 1er janvier 2002. Les présidents de région, "unanimes", estiment que le ...
Nîmes annonce un référendum sur le projet d’incinérateur
Les Nîmois auront à décider s'ils acceptent la construction d'une usine d'incinération d'ordures ménagères sur le territoire de la commune, ou s'ils préfèrent une hausse des taux d'imposition qui pourrait atteindre quinze points. Jean-Paul Fournier, nouveau maire de Nîmes a annoncé en effet son intention de lancer un référendum ...
La communauté d’agglomération du grand Toulouse lance son réseau haut débit
Porté par le district, puis depuis le premier janvier dernier par les 21 communes de la communauté d'agglomération, IMT (pour Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications) prévoit dans sa phase finale 220 kilomètres de réseau. Un premier tronçon de 91 kilomètres composé de 5 boucles locales déployé sur les parcs d'activités ...
Une OPAH intercommunale pour l’est lyonnais
Sept communes de l'est lyonnais* et le Grand Lyon, avec la direction départementale de l'équipement et l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat, lancent une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur trois ans. Cette opération intercommunale de grande ampleur est aidée par des subventions non remboursables d'un ...
Le projet de loi sur l’eau met en avant les collectivités locales
Objet de controverses depuis des mois, le projet de loi sur l'eau a été adopté en Conseil des ministres mercredi 27 juin. "Pièce majeure du travail accompli depuis quatre ans au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement", selon la ministre, Dominique Voynet, le texte vise à renforcer le service public de l'eau, en ...
L’ancien maire de Néris-les-Bains condamné
Le tribunal correctionnel de Montluçon a condamné Henri Yermia, ancien maire de Néris-les-Bains (2800 hab., Allier), à six mois de prison ferme et 500 000 francs (76 224 euros) d’amende pour corruption passive et faux en écriture publique dans le cadre d’un projet de rénovation et de développement des thermes de la ville. Il est ...
Condamnation confirmée en appel pour l’ancien maire de Canteleu
La Cour d'appel de Rouen a confirmé, le 20 juin, la condamnation de Christian Bècle, l'ancien maire de Canteleu (16 694 hab., Seine-Maritime) pour des violences exercées sur l'un de ses agents municipaux. L'élu devra verser à Christophe Carlus, ancien responsable des affaires économiques de la ville qui l'avait accusé de l'avoir molesté ...
