Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Transition écologique - Page 1811

Aménagement du territoire 24/09/2001

Un plan pour l’outre-mer

Première déclinaison outre-mer de la démarche initiée par le PAGSI, selon le secrétariat d'Etat, cette étape, présentée en août dernier, comporte plusieurs volets : infrastructures, internet public, internet pour tous, téléphonie… Le programme pour la société de l'information outre-mer (PSIOM) se situe dans un paysage qui "n'est pas ...

Aménagement du territoire 19/09/2001

Les pays ont moins de succès dans le sud

Selon la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (Datar), les pays, issus de la loi Voynet, recueillent moins de succès dans le sud de la France que dans le nord. Un an après la parution des décrets d'application de l'article 22 de la loi Voynet, entre 200 et 250 territoires devraient être administrativement ...

Transports 19/09/2001

Le tramway de Nancy toujours dans la tourmente

La marche à blanc du tramway de Nancy qui se déroule actuellement révèle la persistance de problèmes techniques qui pourraient encore retarder la mise en service commerciale. Le fonctionnement simultané de plusieurs rames a montré la faiblesse des sous-stations électriques, qui ne peuvent supporter un afflux de véhicules rapprochés ...

Transports 19/09/2001

Nantes va expérimenter sur la Loire une liaison en bateau-bus

Nantes donnera une nouvelle dimension à la "Journée sans ma voiture", prévue samedi 22 septembre (1). Lors des trois premières éditions, la collectivité s'était montrée timide, bannissant la circulation sur une partie seulement du cours des 50 Otages, l'artère centrale de la ville. Cette fois, les élus étendent le périmètre interdit ...

Environnement 18/09/2001

Les maires peuvent infliger des amendes administratives en cas d’affichage sauvage

Conformément à la législation sur les enseignes et préenseignes (1), les maires, agissant au nom de l'Etat, délivrent les autorisations prévues par les textes et prennent des arrêtés de mise en demeure à l'encontre des contrevenants aux règles d'affichage. Les services communaux peuvent être habilités à constater les infractions par ...

Justice, jurisprudence 13/09/2001

Un élu devant le tribunal correctionnel pour discrimination politique et syndicale

La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Riom a décidé le 4 septembre de renvoyer Hervé Prononce, maire du Cendre (Puy-de-Dôme), devant le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand pour répondre du délit de discrimination en raison de ses opinions politiques et syndicales à l'égard de Patrick Darbeau, ancien directeur général ...

Intercommunalité 13/09/2001

Le projet de Grand Montpellier relancé

Le préfet de l'Hérault devrait relancer le projet d'une grande communauté d'agglomération montpelliéraine en soumettant le 14 septembre à la commission départementale de la coopération intercommunale (CDCI) un projet de périmètre de 38 communes. Le même périmètre avait été proposé à la CDCI le 9 mars 2000. Mais la communauté ...

Aménagement du territoire 11/09/2001

Midi-Pyrénées crée une alternative à la PAT

La nouvelle carte de la prime à l’aménagement du territoire (PAT) a exclu en Midi-Pyrénées trois bassins d’emplois : Cahors, le nord du Lot et Rodez. Pour le président de la Région, Martin Malvy, ce nouveau découpage a un impact particulièrement préjudiciable à ces territoires ruraux. « C’est pourquoi afin de compenser ...

Environnement 05/09/2001

Accord cadre Ademe-Etat-Région : Paca signe la deuxième enveloppe financière de l’Hexagone

Un an après la signature du contrat de plan Etat-Région, l’Etat, la région Paca et l’Ademe ont officiellement entériné leur accord cadre en matière de déchets, d’énergie et de transports. Doté de 595 millions de francs (90,7 millions d'euros - la deuxième enveloppe en France après l’Ile de France), il a la ...

Environnement 05/09/2001

Les maires de Haute-Corse ne veulent plus subir les feux

Alors que des milliers d'hectares ont brûlé en Haute-Corse cet été, la lutte contre les incendies et les incendiaires a pris dans le département un tour décisif. Le 7 août, l'association des maires de Haute-Corse a décidé d'apporter son soutien à tous les maires souhaitant porter plainte contre X et se constituer partie civile dans ces ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement