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Transition écologique - Page 1808

Environnement 21/11/2001

Toute la Loire à vélo d’ici 2006

Lancé par le conseil régional du Centre et repris par celui des Pays de Loire le projet de "Loire à vélo" permettra en 2006 de relier Cuffy dans le Cher à Saint-Brévin-les-Pins en Loire-Atlantique, soit près de 800 kilomètres d'itinéraire. De petites routes proches du fleuve seront aménagées mais le plus souvent des pistes cyclables ...

Transports 20/11/2001

Un TGV pour le Val de Loire

Dés le 3 décembre prochain un TGV reliera quatre fois par semaine, avec un aller et retour du lundi au jeudi, Tours, Blois et Orléans à Marne-la-Vallée et Roissy. La SNCF a accédé à la demande d'Orléans qui souhaitait être reliée rapidement au réseau européen à grande vitesse. Mais cette liaison n'a été rendue possible que grâce ...

Justice, jurisprudence 20/11/2001

Prison avec sursis requise contre trois policiers municipaux niçois

Trois policiers municipaux de la ville de Nice ont comparu en correctionnelle le 15 novembre pour "violences aggravées". Ils sont accusés d'avoir passé à tabac, il y a trois ans, le fils d'un ancien président de la République de Djibouti lors d'un défilé de mode organisé au palais des congrès Acropolis. Le procureur a requis quatre mois ...

Transports 15/11/2001

Fin de la grève des tramways à Lyon

Après vingt et un jours de grève, le conflit du tramway à Lyon a pris fin avec la nomination d'un médiateur en la personne du directeur régional du travail et de l'emploi. Les 112 conducteurs obtiennent globalement satisfaction sur une nouvelle organisation du temps de travail. Elle se traduit par une réduction de l'amplitude horaire (temps ...

Réglementation - normes 09/11/2001

Le maire de Vallet refuse d’instruire les permis de construire

La commune de Vallet (7 000 habitants), située au sud-est de Nantes, refuse depuis une dizaine de jours d'instruire les demandes de permis de construire. Paul Dalon, maire et conseiller régional, entend protester ainsi contre l'aménagement "sauvage" par des gens du voyage de trois terrains classés en zone non constructible. Le dernier en date ...

Justice, jurisprudence 09/11/2001

Tunnel du Mont-Blanc : le Conseil d’Etat donne raison au ministre

Les opposants à la réouverture du tunnel du Mont-Blanc viennent d'essuyer un revers juridique. Le Conseil d'Etat a confirmé, le 5 novembre, l'ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Grenoble rejetant leur requête contre le refus du ministre de l'Equipement et des transports d'ordonner, avant la réouverture, diverses ...

Justice, jurisprudence 08/11/2001

Le tribunal administratif de Marseille statue pour la première fois sur la loi SRU

Le tribunal administratif de Marseille a rejeté dans un jugement daté du 11 octobre 2001 une requête du préfet des Hautes-Alpes qui demandait la suspension de la modification du Plan d'occupation des sols de la commune de l'Argentière-la-Bessée (Hautes-Alpes, 2 334 habitants) au motif qu'elle avait été votée après la date d'application ...

Transports 08/11/2001

Le Vaucluse veut doper l’utilisation du vélo

Le conseil général du Vaucluse vient d'adopter un Plan directeur des équipements cyclables destiné à renforcer un réseau doté actuellement de 200 km de pistes. Au total il prévoit d'investir 32,8 millions de francs (5 millions d'euros) sur cinq ans. Le plan prévoit trois niveaux d'équipement : un réseau structurant de vélo-routes en ...

Transports 07/11/2001

Michel Destot, nouveau président du Gart

Le conseil d'administration du Groupement des Autorités Responsables de Transport (GART) a élu Michel Destot, député de l'Isère, et maire de Grenoble, président du Gart le 6 novembre. Né le 2 septembre 1946 à Dunkerque, il possède une solide formation technique : ingénieur des Arts et Métiers, ingénieur en Génie Atomique, docteur en ...

Energie 31/10/2001

Vers une augmentation des redevances d’EDF pour occupation du domaine public

EDF devrait voir augmenter les redevances versées aux collectivités locales pour occupation du domaine public par les réseaux de transport et de distribution d'électricité. Le projet de décret examiné par le comité des finances locales le 30 octobre propose que les redevances dues au titre des permissions de voiries soient fixées par ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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