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Transition écologique - Page 1789

Aménagement du territoire 05/06/2002

Extension du port de Nantes / Saint-Nazaire : feu vert de la commission d’enquête publique

La commission d'enquête publique donne son feu vert à l'extension du port industriel de Nantes/Saint-Nazaire. Le projet nécessite le remblaiement de quelque 55 hectares de zones humides situées sur la commune de Donges pour la réalisation d'un quai de 500 mètres, le creusement du chenal d'accès à 8,60 mètres sous le zéro des cartes et le ...

Environnement 05/06/2002

Une charte pour les bois de Boulogne et Vincennes

Le Conseil de Paris étudiera, le 25 juin, des "propositions d'orientations pour l'aménagement durable des bois de Vincennes et de Boulogne", trame d'une future charte devant associer les douze communes riveraines, les départements du Val-de-Marne et des Hauts-de-Seine, le conseil régional d'Ile-de-France, les associations et les divers ...

Environnement 03/06/2002

« Cellule inondation » au conseil général du Loiret

Bien qu'il ne soit pas compétent dans ce domaine, le conseil général du Loiret a décidé de définir une politique contre les inondations. Pour cela, il a créé un "fonds de lutte contre les inondations" ainsi qu'une cellule technique. Cette cellule, animée par une spécialiste des risques, sera au service des 129 communes du département ...

Aménagement du territoire 03/06/2002

175 hectares des Ardoisières d’Angers rachetés par la communauté d’agglomération

La communauté d'agglomération d'Angers va acquérir 175 hectares du site exploité par les Ardoisières d'Angers, filiale du groupe Imerys. La décision a été votée à la quasi-unanimité (une abstention). Montant de l'acquisition : 2,134 millions d'euros alors que l'estimation des Domaines était de 1,6 million d'euros. Devant la crainte de ...

Transports 03/06/2002

Un tram pour Tours

Le SITCAT (syndicat intercommunal des transports en commun de l'agglomération tourangelle) vient de lancer une première exposition publique sur le futur tram. Une première ligne de 16,5 kilomètres pourrait ouvrir en 2 006 entre Tours-nord et Joué-les-Tours au sud. Le coût de ce tram est compris dans une fourchette de 100 à 230 millions ...

Finances 03/06/2002

Arrêt Pantin : Calais perd en appel

C’est un nouvel épisode, de taille, dans le feuilleton du contentieux dit de l’arrêt Pantin. La Cour administrative d’appel de Douai, en annulant (arrêt du 14 mars 2002) l’indemnisation de la ville de Calais, décidé par le TA de Lille (décision du 28 novembre 2001), a considéré que les collectivités n’avaient ...

Environnement 31/05/2002

Le Nord se prépare à l’Agenda 21

Le département du Nord s’engage dans le développement durable. Le conseil général vient de décider la création d’un comité de pilotage chargé de mettre en place son Agenda 21. Cette initiative, encore très rare pour les conseils généraux ﷓ seuls trois d’entre eux se sont lancés – a déjà fait ...

Environnement 31/05/2002

Le Nord se prépare à l’Agenda 21

Le département du Nord s’engage dans le développement durable. Le conseil général vient de décider la création d’un comité de pilotage chargé de mettre en place son Agenda 21. Cette initiative, encore très rare pour les conseils généraux ﷓ seuls trois d’entre eux se sont lancés – a déjà fait ...

Transports 31/05/2002

Tramway: ça roule à Lyon !

Le Sytral (Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise) vient d'adopter le lancement de trois nouveaux projets de tramway, soit près de 18 kilomètres de longueur pour un coût de 243 millions d'euros. Le projet le plus important concerne le tramway Part-Dieu-Meyzieu, dans l'Est lyonnais, qui sera réalisé sur une ...

Justice, jurisprudence 31/05/2002

L’image de Saint-Hugues est sauve

C'est la surprise à Saint-Hugues (Isère) lorsque des habitants reconnaissent leur village en couverture d'une brochure du Front National: l'église, bordée de maisons, pointe son clocher vers le titre du progamme de gouvernement du FN, "Pour un avenir Français". Cette mise à contribution lors de la dernière campagne électorale du parti de ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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