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Transition écologique - Page 1772
Prévention des risques technologiques
Un mois après le Sénat, l'Assemblée nationale a adopté, le 6 mars, le projet de loi sur la prévention des risques technologiques et naturels et la réparation des dommages. Le texte instaure, pour les installations à hauts risques ("Seveso seuil haut") des comités locaux d'information et de concertation (Clic) et des plans de prévention ...
Prévention des risques technologiques
Un mois après le Sénat, l'Assemblée nationale a adopté, le 6 mars, le projet de loi sur la prévention des risques technologiques et naturels et la réparation des dommages. Le texte instaure, pour les installations à hauts risques ("Seveso seuil haut") des comités locaux d'information et de concertation (Clic) et des plans de prévention ...
Un pigeonnier pilote inauguré à Paris
La municipalité parisienne vient d'inaugurer son premier pigeonnier-pilote, dans le square Vercingétorix-Brune, (14° arrondissement). L'originalité du projet réside dans les futures études d'impact de cette implantation sur la population du quartier et sur l'état sanitaire des pigeons. Ces études seront menées en partenariat avec l'Ecole ...
Un pigeonnier pilote inauguré à Paris
La municipalité parisienne vient d'inaugurer son premier pigeonnier-pilote, dans le square Vercingétorix-Brune, (14° arrondissement). L'originalité du projet réside dans les futures études d'impact de cette implantation sur la population du quartier et sur l'état sanitaire des pigeons. Ces études seront menées en partenariat avec l'Ecole ...
Le code des marchés publics est sauvé !
Le Conseil d’Etat a rejeté la requête de l’ordre des avocats à la cour d’appel de Paris par une décision du 5 mars (req n° 23809), levant ainsi la menace qui pesait sur la légalité du code des marchés publics. La Haute juridiction a en effet jugé que l’article 34 de la Constitution, qui définit les domaines de la ...
Transports terrestres : les priorités du programme Predit 3
Maxime Bono, député-maire de la Rochelle, et président du Predit, a présenté, le 26 février, les axes de travail du troisième programme-cadre de recherche et d'innovation sur les transports terrestres le 26 février. Lancé voici un an, le Predit 3 vient de définir ses priorités, après avoir procédé au dépouillement de toutes les ...
Transports terrestres : les priorités du programme Predit 3
Maxime Bono, député-maire de la Rochelle, et président du Predit, a présenté, le 26 février, les axes de travail du troisième programme-cadre de recherche et d'innovation sur les transports terrestres le 26 février. Lancé voici un an, le Predit 3 vient de définir ses priorités, après avoir procédé au dépouillement de toutes les ...
Plainte contre X pour élucider la dette de Terville
Confronté à un endettement record de sa commune, Patrick Luxembourger, maire UMP de Terville (6600 hab., Moselle), a déposé le 18 février une plainte contre X invoquant entre autres la mise en place institutionnelle d'une fraude, faux administratifs et usage de faux, trafic d'influence passif ou actif, tout en pointant "les négligences ...
Emballages : Adelphe compte desservir 3 millions d’habitants en 2004
Fin 2002, Adelphe avait conclu 241 contrats de valorisation des déchets d'emballages ménagers avec des collectivités représentant 3,1 millions d'habitants, dont 1,8 million étaient effectivement desservis par un dispositif de collecte sélective. Le seuil des 3 millions d'habitants desservis est visé pour 2004 (et 3,6 millions pour 2006). Le ...
Les communes de l’Estuaire de la Seine se dotent d’un Office des risques majeurs
Plus d'une trentaine de communes des deux rives de l'Estuaire de la Seine, réparties sur trois départements et deux régions viennent de créer sous forme d'association une structure d'information sur les risques majeurs. Baptisée Ormes (Office des risques majeurs de l'Estuaire de la Seine), l'association est "une structure permanente de ...
