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Transition écologique - Page 1762

Environnement 06/03/2003

L’ADEME crée un accélérateur d’investissement

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a créé, aux côtés du secteur bancaire, un "accélérateur d'investissement" dans les secteurs des énergies renouvelables et de la valorisation des déchets. L'établissement public et les partenaires financiers soutiendront les porteurs de projet à travers une intervention ...

Environnement 06/03/2003

Ile-de-France : les effets mortels de la pollution sont confirmés

La nouvelle livraison de l'étude Erpurs (évaluation des risques de la pollution urbaine sur la santé) confirme les résultats des précédents travaux : les épisodes de pollution atmosphérique en Ile-de-France s'accompagnent d'une augmentation de la morbidité et de la mortalité. Ainsi, le passage d'un niveau de pollution de base (non ...

Environnement 06/03/2003

L’ADEME crée un accélérateur d’investissement

L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a créé, aux côtés du secteur bancaire, un "accélérateur d'investissement" dans les secteurs des énergies renouvelables et de la valorisation des déchets. L'établissement public et les partenaires financiers soutiendront les porteurs de projet à travers une intervention ...

Parlement 06/03/2003

Prévention des risques technologiques

Un mois après le Sénat, l'Assemblée nationale a adopté, le 6 mars, le projet de loi sur la prévention des risques technologiques et naturels et la réparation des dommages. Le texte instaure, pour les installations à hauts risques ("Seveso seuil haut") des comités locaux d'information et de concertation (Clic) et des plans de prévention ...

Parlement 06/03/2003

Prévention des risques technologiques

Un mois après le Sénat, l'Assemblée nationale a adopté, le 6 mars, le projet de loi sur la prévention des risques technologiques et naturels et la réparation des dommages. Le texte instaure, pour les installations à hauts risques ("Seveso seuil haut") des comités locaux d'information et de concertation (Clic) et des plans de prévention ...

Environnement 06/03/2003

Un pigeonnier pilote inauguré à Paris

La municipalité parisienne vient d'inaugurer son premier pigeonnier-pilote, dans le square Vercingétorix-Brune, (14° arrondissement). L'originalité du projet réside dans les futures études d'impact de cette implantation sur la population du quartier et sur l'état sanitaire des pigeons. Ces études seront menées en partenariat avec l'Ecole ...

Environnement 06/03/2003

Un pigeonnier pilote inauguré à Paris

La municipalité parisienne vient d'inaugurer son premier pigeonnier-pilote, dans le square Vercingétorix-Brune, (14° arrondissement). L'originalité du projet réside dans les futures études d'impact de cette implantation sur la population du quartier et sur l'état sanitaire des pigeons. Ces études seront menées en partenariat avec l'Ecole ...

Marchés publics 06/03/2003

Le code des marchés publics est sauvé !

Le Conseil d’Etat a rejeté la requête de l’ordre des avocats à la cour d’appel de Paris par une décision du 5 mars (req n° 23809), levant ainsi la menace qui pesait sur la légalité du code des marchés publics. La Haute juridiction a en effet jugé que l’article 34 de la Constitution, qui définit les domaines de la ...

Transports 28/02/2003

Transports terrestres : les priorités du programme Predit 3

Maxime Bono, député-maire de la Rochelle, et président du Predit, a présenté, le 26 février, les axes de travail du troisième programme-cadre de recherche et d'innovation sur les transports terrestres le 26 février. Lancé voici un an, le Predit 3 vient de définir ses priorités, après avoir procédé au dépouillement de toutes les ...

Transports 28/02/2003

Transports terrestres : les priorités du programme Predit 3

Maxime Bono, député-maire de la Rochelle, et président du Predit, a présenté, le 26 février, les axes de travail du troisième programme-cadre de recherche et d'innovation sur les transports terrestres le 26 février. Lancé voici un an, le Predit 3 vient de définir ses priorités, après avoir procédé au dépouillement de toutes les ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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