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Transition écologique - Page 1749
Maire de Gélaucourt, la contestation de sa suspension rejetée
Le tribunal administratif de Nancy a rejeté pour vice de forme la demande du maire de Gélaucourt (Meurthe-et-Moselle) de statuer en référé contre un arrêt du ministère de l'Intérieur le suspendant de ses fonctions pour un mois. Le 3 octobre, un arrêté du ministre de l'Intérieur a sommé le maire, chel Capdevielle (sans étiquette) ...
Rapport Besson sur les énergies : les principales propositions
Voici les principales propositions formulées par le parlementaire Jean Besson dans son rapport remis mercredi, dont le gouvernement pourrait s'inspirer pour sa loi d'orientation sur les énergies attendue début 2004.Nucléaire:- démarrer un démonstrateur EPR (réacteur à haut sous pression).- amener à maturité les réacteurs de quatrième ...
Rapport Besson sur les énergies : les principales propositions
Voici les principales propositions formulées par le parlementaire Jean Besson dans son rapport remis mercredi, dont le gouvernement pourrait s'inspirer pour sa loi d'orientation sur les énergies attendue début 2004.Nucléaire:- démarrer un démonstrateur EPR (réacteur à haut sous pression).- amener à maturité les réacteurs de quatrième ...
Christian Blanc fait une proposition de loi pour un service minimum
Le député Christian Blanc a présenté une proposition de loi sur "la continuité du service public dans les transports voyageurs", qui entend assurer un service minimum en réglementant le droit de grève dans ces secteurs. Le texte concerne tous les "transports réguliers de voyageurs": urbains, ferroviaires, aériens et maritimes.Il assure ...
Christian Blanc fait une proposition de loi pour un service minimum
Le député Christian Blanc a présenté une proposition de loi sur "la continuité du service public dans les transports voyageurs", qui entend assurer un service minimum en réglementant le droit de grève dans ces secteurs. Le texte concerne tous les "transports réguliers de voyageurs": urbains, ferroviaires, aériens et maritimes.Il assure ...
Un texte du Sénat pour favoriser le développement des jardins collectifs
Le Sénat va examiner, mardi 14 octobre, une proposition de loi visant à donner "une nouvelle impulsion" au développement des jardins collectifs, qui rencontrent un succès croissant en France avec l'urbanisation des modes de vie. Le texte prévoit une meilleure protection juridique pour les associations de jardins familiaux. Il vise également ...
Un texte du Sénat pour favoriser le développement des jardins collectifs
Le Sénat va examiner, mardi 14 octobre, une proposition de loi visant à donner "une nouvelle impulsion" au développement des jardins collectifs, qui rencontrent un succès croissant en France avec l'urbanisation des modes de vie. Le texte prévoit une meilleure protection juridique pour les associations de jardins familiaux. Il vise également ...
Roselyne Bachelot a présenté son plan de lutte contre le bruit
La ministre de l'Ecologie, Roselyne Bachelot, a présenté les grandes lignes d'un "Plan national d'actions contre le bruit.Le plan vise notamment à accélérer l'insonorisation des logements des riverains des aéroports par un triplement à partir de 2004 de la taxe d'aéroport versée par les compagnies aériennes. Il relance le programme de ...
Implantation du plateau technique de l’ENSOSP à Vitrolles
Le conseil municipal de Vitrolles a dit oui le 25 septembre à l'implantation du plateau technique de l'école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP), aujourd'hui basée à Nainville-lès-Roches (Essonne). Le terrain de Valbacol à Vitrolles, qui s'étendra sur 20 hectares, comportera plusieurs ateliers d'entraînement ...
Implantation du plateau technique de l’ENSOSP à Vitrolles
Le conseil municipal de Vitrolles a dit oui le 25 septembre à l'implantation du plateau technique de l'école nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers (ENSOSP), aujourd'hui basée à Nainville-lès-Roches (Essonne). Le terrain de Valbacol à Vitrolles, qui s'étendra sur 20 hectares, comportera plusieurs ateliers d'entraînement ...
