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Transition écologique - Page 1748

Urbanisme 30/07/2003

L’urbanisation, facteur aggravant des incendies du Var

L'urbanisation est pointée du doigt comme facteur aggravant des incendies de ces derniers jours, car elle multiplie les risques de départ de feux et contraint les pompiers à protéger les maisons au détriment de la lutte contre les foyers. "On doit s'interroger sur l'urbanisation dans certains massifs, qui complique considérablement la tâche ...

Urbanisme 30/07/2003

L’urbanisation, facteur aggravant des incendies du Var

L'urbanisation est pointée du doigt comme facteur aggravant des incendies de ces derniers jours, car elle multiplie les risques de départ de feux et contraint les pompiers à protéger les maisons au détriment de la lutte contre les foyers. "On doit s'interroger sur l'urbanisation dans certains massifs, qui complique considérablement la tâche ...

Transports 28/07/2003

Les conseils généraux du Morbihan et de Vendée vont acheter un pétrolier

Depuis la loi du 27 février 2002, l'approvisionnement des îles en hydrocarbures incombe aux départements, qui doivent parfois faire preuve d'imagination pour assurer leur mission. Témoin cette initiative menée conjointement par le conseil général du Morbihan et son homologue de Vendée. Les deux départements viennent de créer un syndicat ...

Culture 25/07/2003

Fausse note dans l’école de musique de la Rochelle

Le tribunal administratif de Poitiers, dans un jugement du 11 juin dernier, a déclaré illégaux les frais d'inscription perçus par l'école nationale de musique et de danse de La Rochelle auprès des “ élèves des classes à horaires aménagés ”. Il s'appuie sur la loi du 11 juillet 1975 qui stipule que la “ formation ...

Sécurité 25/07/2003

Création d’une police intercommunale à Orléans

Le 1er janvier 2004, la communauté d'agglomération d'Orléans possèdera une police intercommunale spécialisée dans les transports urbains. Le contrat local de sécurité “ transports ” qui sera signé à la rentrée entre la CA et l'Etat prévoit la création d'une police des transports. Prévue par la loi du 27 février 2002 sur ...

Intercommunalité 23/07/2003

L’agglomération de Montpellier en voie de rétrécissement

Six des trente-huit communes de l'agglomération de Montpellier, intégrées malgré elles dans le périmètre intercommunal, demandent au préfet de l'Hérault leur ticket de sortie. Les six conseils municipaux (Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Gély-du-Fesc, Mauguio, Saint-Aunès, LaGrande-Motte et Teyran) ont délibéré simultanément le 11 ...

Intercommunalité 23/07/2003

Le conseil de développement de Lille Métropole se régénère

Dix-huit mois seulement après sa naissance, le conseil de développement de la communauté urbaine de Lille revoit sa formule, à la suite d'une auto-évaluation complète. Le conseil va supprimer son collège d'élus (22 membres sur 112) et le remplacer par de nouveaux membres de la société civile. Les élus vivaient mal le fait d'être juge ...

Justice, jurisprudence 18/07/2003

Le maire de Chamonix condamné à trois de prison avec sursis

Le tribunal correctionnel de Bonneville a condamné, le 17 juillet, à trois mois de prison avec sursis le maire de Chamonix, Michel Charlet (DVD), qui était poursuivi pour "homicides et blessures involontaires" après la mort de douze personnes dans l'avalanche de Montroc, en février 1999. Il était reproché à Michel Charlet, seul prévenu de ...

Environnement 18/07/2003

Un rapport propose de durcir la réglementation

Améliorer les mécanismes d'indemnisation du Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (Fipol), responsabiliser armateurs et sociétés d'assurances, lutter contre les dégazages, telles sont quelques-unes des mesures préconisées par un rapport parlementaire sur le transport maritime publié ...

Aménagement du territoire 17/07/2003

Des propositions pour la montagne

La commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire de l'Assemblée nationale a présenté, le 16 juillet, son rapport d'information sur les zones de montagne. Parmi les nombreuses pistes d'adaptations du droit permettant le développement de la montagne, François Brottes, président de la mission d'information et ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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