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Transition écologique - Page 1714

Transports 09/09/2004

Un nouveau président pour l’Association des départements cyclables

Alain Spada, conseiller général du Var, a été élu nouveau président de l'ADC.Jusqu'au 10 septembre, le conseil général de la Haute-Garonne en collaboration avec l'Association des Départements Cyclables (ADC) accueille les 8èmes rencontres des départements cyclables.Les 300 participants, élus et techniciens des 56 départements ...

Environnement 03/09/2004

Le gouvernement va amender la loi littoral

Le gouvernement présentera , le 14 septembre, lors d'un Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIADT) des propositions d'aménagement de la politique de protection du littoral. Le 1er septembre, les ministres de l'Ecologie Serge Lepeltier et de l'Equipement Gilles de Robien ont présenté une communication en Conseil des ...

Transports 03/09/2004

Gestion des aéroports : le rôle des collectivités se précise

Le secrétaire d'Etat aux Transports François Goulard, a présenté les grandes lignes de la réforme du statut des grands aéroports régionaux. Un projet de loi doit être examiné en Conseil des ministres fin septembre. Ce texte prévoit la création de sociétés aéroportuaires dans lesquelles l'Etat restera majoritaire "au départ" pour ...

Transports 03/09/2004

Amiens Métropole offre le télépéage à ses habitants

La communauté d'agglomération d'Amiens met en place un nouveau dispositif de gratuité de la rocade autoroutière d'Amiens, pour l'ensemble de ses habitants. Alors que ceux-ci pouvaient être remboursés par la mairie sur la présentation des tickets, un « pass amiens » est institué : les habitants reçoivent un badge en s'inscrivant au ...

Environnement 02/09/2004

Montbéliard pourrait revoir son projet d’usine de compostage

Fort d'une subvention de 430 000 euros destinée à la valorisation des déchets verts, le conseil général du Doubs demande à la communauté d'agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) de revoir son projet d'implantation à Feches-le-châtel d'une usine de compostage des boues issues des stations d'épuration. S'appuyant sur les critiques ...

Environnement 30/08/2004

Haute-Garonne: 11 maires anti-OGM se fédèrent en association

Onze maires, menés par celui de Bax (Haute-Garonne) Philippe Bedel, poursuivi début août par l'Etat pour avoir pris un arrêté anti-OGM dans sa commune, se sont constitués en association, afin de lutter plus efficacement contre l'implantation de parcelles transgéniques.Baptisée Champ libre, cette association vise à "informer, coordonner ...

Transports 27/08/2004

Une navette pour circuler dans Chalon-sur-Saône

Afin de décongestionner le centre-ville de Chalon-sur-Saône, la communauté d'agglomération de Chalon Val de Bourgogne met en place une navette gratuite. Celle-ci s'arrêtera au gré des demandes des passants selon un trajet prédéfini. Des arrêts ont été créés pour la descente des voyageurs. S'inspirant de l'autostoppeur, la navette ...

Aménagement du territoire 27/08/2004

Signature des contrats de pays : erreur dans la Gazette des communes, rectificatif de la DATAR

Le titre d'une brève publiée dans la Gazette des Communes à paraître le 30 août indique à tort qu' « un délai supplémentaire a été accordé pour la signature des contrats de pays, au-delà du 31 décembre 2004 ». Or, la date fixée au départ au 31 décembre 2004 reste inchangée et ne peut donner lieu à dérogation. Ceci n'exclut ...

Aménagement du territoire 26/08/2004

Gens du voyage : les associations s’indignent

"Une provocation inacceptable", c'est ainsi que l'Union nationale des institutions sociales d'action pour les Tsiganes et gens du voyage (Unisat) qualifie le délai supplémentaire accordé par la loi Responsabilités locales aux communes pour construire les aires d'accueil des gens du voyage. L'article 201 de la loi du 13 août 2004 prévoit en ...

Transports 26/08/2004

Toulouse : TGV vers Paris en avance de 6 mois

Le ministre des Transports Gilles de Robien a indiqué jeudi matin à Toulouse que la ligne TGV devant relier Paris à la Ville rose à l'horizon 2015 était "en avance de six mois", tout en n'écartant pas l'éventualité de la construction d'un second aéroport toulousain.Concernant le projet d'un contournement routier de Toulouse, le ministre a ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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